Swiv

Commentaire J. Mégret : le droit de la CE et de l'Union européenne Le système politique de l'Union européenne Institutions européennes 2005-2006 Education et formation dans l'Union européenne Crise, coopération économique et financière entre Etats européens 1929-1933 Code annoté de déontologie policière La coopération décentralisée des collectivités territoriales Union européenne, Mercosul - Entre concurrence et solidarité Histoire de la coopération européenne dans l'armement La coopération intercommunale Institutions européennes 2006-2007 Union Européenne - Communauté Européenne Etablissements Publics de Coopération Intercommunale N°148 Le trombinoscope : Union européenne La Convention européenne des droits de l'homme et la liberté des religions Fiches techniques sur l'Union européenne - Edition 2007 Bilan et perspectives de la politique de coopération juridique française en Europe centrale et orien… Guide de la coopération décentralisée L'action internationale des collectivités locales Le système politique de l'Union européenne Union européenne, communauté européenne Le trombinoscope : Union européenne 2007-2008 Union européenne, communauté européenne Union européenne, communauté européenne Coopération judiciaire en matière pénale dans l'Union européenne Guide des politiques communes de l'Union européenne Les institutions de l'Union européenne Fiches techniques sur l'Union européenne - Edition 2009 La coopération judiciaire internationale en matière pénale La Convention européenne des droits de l'homme et le juge constitutionnel national Le Droit appliqué à la coopération interrégionale en Europe La coopération intercommunale Convention européenne des droits de l'homme et contentieux administratif français Droit institutionnel de l'Union européenne L'influence du modèle communautaire sur la coopération en matière de justice et d'affaires intérieur… Les relations économiques franco-allemandes de 1945 à 1955. De l'occupation à la coopération Finances locales et coopération territoriale Dictionnaire du droit de l'Union européenne La coopération entre entreprises La coopération juridique internationale Coopération et intégration économique régionale dans la Caraïbe Droit européen et droit de l'Union européenne Le droit de la coopération décentralisée. (Coll. Droit) L'Union européenne après le Traité de Lisbonne Economie européenne EuroGuide. Annuaire des institutions de l'Union européenne Les politiques de l'Union européenne La région européenne et la question fédérale à l'ère de l'élargissement de l'Union européenne à l'Es… Europe unie et l'Afrique L'intégration pénale indirecte Le partenariat euro-méditerranéen. Le processus de barcelone : nouvelles perspectives Economie européenne N°128 L'espace judiciaire européen Schémas directeurs et coopération intercommunale Le processus de décision dans l'Union européenne Les conférences de l'Union interparlementaire sur la coopération et la sécurité européennes 1973-199… Du SGCI au SGAE L'Europe des Commissaires Droit institutionnel de l'Union européenne Le marché intérieur de l'Union européenne L'Europe sociale Dictionnaire géopolitique de la défense européenne L'Union européenne N°170 La lutte internationale contre le blanchiment et le financement du terrorisme Traité sur l'Union européenne - Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Annuaire officiel de l'Union européenne 2005 Annuaire officiel de l'Union européenne 2005 Les finances publiques de l'Union européenne Monnaie africaine Annuaire officiel de l'Union européenne 2006-2007 Code de droit international pénal 2009 L'Etat et la coopération transfrontalière Droit européen et droit de l'Union européenne La coopération décentralisée EuroGuide. Annuaire des institutions de l'Union européenne. Bilingue français - anglais L'Union européenne et le sport, impact de la construction européenne sur l'activité sportive Economie monétaire européenne N°138 Conflits et coopération dans les relations économiques internationales. Le cas de l'Uruguay round La Banque centrale européenne N°3552 Regards sur l'actualité, janvier 2005 N°307 Regards sur l'actualité, avril-mai 2008 N°340 Union de l'Europe occidentale : la destructuration (1998-2006) Pour comprendre la Constitution européenne Le contrôle des aides d'Etat aux entreprises dans l'Union européenne Problèmes économiques N°2.854 Vers un droit commun de la coopération transfrontalière ? Faut-il dire non à la "constitution" européenne ? L'essentiel des institutions de l'Union européenne L'essentiel des institutions de l'Union européenne La citoyenneté européenne De la CEE à l'Union européenne Le couple France-Allemagne et les institutions européennes La construction européenne Quelle politique européenne pour la France ? La gouvernance supranationale dans la construction européenne La construction européenne et les institutions religieuses L'élargissement de l'Union économique et monétaire européenne à l'Est et l'Euro La Belgique, l'Espagne et l'Italie face à l'intégration communautaire L'essentiel de l'Union européenne et droit communautaire Manuel d'institutions européennes N°3057 La coopération dans l'action publique QCM. Institutions de l'Union européenne La politique internationale de l'Union européenne Le droit des relations transfrontalières entre autorités régionales ou locales relevant d'Etats dist… Les institutions de l'Union européenne L'Union européenne Les finances de la Communauté européenne Institutions de l'Union européenne Aux coutures de l'Europe L'adoption et les droits de l'homme en droit comparé Le droit de la concurrence de l'Union européenne Annales d'études européennes La coopération intercommunale Code de l'Union européenne L'essentiel de l'Union européenne et du droit communautaire Droit matériel de l'Union européenne N°143 Le système politique de l'Union européenne Introduction au droit de l'Union européenne N°57 Introduction au droit de l'Union européenne N°57 L'Union européenne N°2925 Traités consolidés Droit constitutionnel de l'Union européenne 2004 N°6 Introduction au droit de l'Union européenne N°57 Droit et pratique de l'Union européenne Précis sur l'Union européenne Union européenne et nationalités Le budget de l'Union européenne La construction européenne N°246 L'essentiel des institutions de l'Union européenne Droit et pratique de l'Union européenne Conflits, sécurité et coopération Les drogues dans l'Union européenne QCM. Institutions de l'Union européenne Mémento LMD - Les politiques européennes Coopération locale et territoires N°18 La culture européenne : définitions et enjeux L'Union européenne et les finances publiques nationales L'Union européenne Accords bilatéraux II Suisse-UE et autres accords récents La Grèce devant la Cour européenne des droits de l'homme Coopération et fusion d'entreprises N°66 L'Union européenne La Communauté européenne : un Etat régulateur Droit matériel de l'Union européenne Le droit au respect de la vie privée au sens de la Convention européenne des droits de l'homme N°63 L'aide européenne L'Union européenne La construction européenne N°326 La Constitution de l'Union européenne L'Union européenne et la mer Dictionnaire juridique de l'Union européenne Connaître l'Union européenne Européaniser les intérêts ? Le droit de l'Union européenne N°2067 Accès à l'Union européenne : droit, économie, politiques Les politiques internes de l'Union européenne Manuel - L'Union européenne QCM - Institutions de l'Union européenne QCM. Institutions de l'Union européenne L'essentiel de l'Union européenne et du droit communautaire Droit des relations extérieures de l'Union européenne La Belgique devant la Cour Européenne des Droits de l'Homme Les règles d'origine de la Communauté européenne La nouvelle Constitution européenne N°380 Les institutions de l'Union européenne La libre circulation des personnes dans l'Union européenne Vade-mecum de l'Union européenne et du droit communautaire Histoire des débuts de la construction européenne. (Sous la dir. de M. Franck) L'essentiel des institutions de l'Union européenne L'essentiel de l'Union européenne et du droit communautaire Annuaire officiel de l'Union européenne 2008 Droit des affaires de l'Union européenne La Cour des comptes européenne N°3357 La constitution de l'Union Européenne Géopolitique de l'approvisionnement énergétique de l'Union européenne au XXI e siècle Les grands textes du droit de l'Union européenne La politique européenne de sécurité et de défense (PESD).De l'opératoire à l'identitaire La frontière en Europe : un territoire ? L'Union européenne : projet de société en devenir L'Union européenne Le système juridique de l'Union européenne L'essentiel de l'Union européenne et du droit communautaire Droit institutionnel de l'Union européenne L'Union européenne Les opinions séparées des juges à la Cour européenne des droits de l'homme QCM. Institutions de l'Union européenne Réformes et mutations de l'Union européenne Droit institutionnel de l'Union européenne Les Etats membres de l'Union européenne Le contentieux des organisations internationales et de l'Union européenne Vers une constitution européenne N°3599 La Constitution européenne N°52 Mémento - Les institutions de l'Union européenne Droit matériel de l'Union européenne QCM. Institutions de l'Union européenne Mémento LMD - Les institutions de l'Union européenne EuroGuide. Annuaire des institutions de l'Union européenne Introduction au droit de l'Union européenne N°57 Union européenne et sécurité : aspects internes et externes Les Constitutions des Etats de l'Union européenne Les étrangers et la convention européenne de sauvegarde Textes institutifs de l'Union européenne N°2182 L'essentiel des institutions de l'Union européenne L'essentiel de l'Union européenne et du droit communautaire L'Union européenne, carrefour de coopérations Le droit au juge dans l'Union européenne Les fichiers et les étrangers au coeur des nouvelles politiques de sécurité Maastricht. Traité sur l'Union européenne, texte intégral Espace judiciaire européen Histoire de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier Défense nationale - intégration européenne.Les réponses constitutionnelles Recherches sur l'autonomie financière et l'Union européenne La prise de décision dans l'Union européenne L'Union européenne et les organisations internationales Langues et Union européenne Mémentos LMD - Les institutions de l'Union européenne 100 questions sur l'Union européenne (mini format) Problèmes économiques N°2.841 Connaître l'enquête policière N°17 La convention européenne des droits de l'homme dans le contentieux de la fonction publique belge Droit matériel de l'Union européenne N°143 Droit de la Communauté et de l'Union européenne QCM. Institutions de l'Union européenne L'Union de l'Europe occidentale. Phénix de la défense européenne L'immigration dans l'Union européenne Euro-Guide. Annuaire des institutions de l'Union européenne Waterloo, lieu de mémoire européenne ( 1815 - 2000 ) La république européenne Manuels - Droit et pratique de l'Union européenne L'Union européenne avec ou sans Constitution : réponses aux questions des citoyens La politique européenne de concurrence en matière d'assurances La politique européenne d'asile et d'immigration, enjeux et perspectives Execution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme Le partenariat de l'Union européenne avec les pays tiers 100 questions sur l'Union européenne (mini format) La programmation militaire européenne : mode d'emploi La portée de l'article 3 de la convention européenne des droits de l'homme Union européenne, communauté européenne Regards sur le droit de l'Union européenne après l'échec du Traité constitutionnel N°2 Les grands textes du droit de l'Union européenne L'Europe de la justice à la veille de la Constitution européenne L'arbitrage et la convention européenne des droits de l'homme L'accès à l'égalité entre femmes et hommes dans la Communauté européenne La Communauté économique européenne et les intégrations régionales de pays en voie de développement Vers une culture juridique européenne ? Guide de l'artisanat et de la petite entreprise dans l'Union européenne Guide du droit de l'Union européenne Vers l'Europe des 30 : le processus d'élargissement de l'Union européenne La directive européenne L'Union européenne en quête d'institutions légitimes et efficaces La Constitution européenne N°3700 L'Union européenne et les droits fondamentaux La défense européenne Commentaire J. Mégret : le droit de la CE et de l'Union européenne Les finances publiques de l'Union européenne après Maastricht La France, l'aide américaine et la construction européenne, 1944-1954. Tomes I et II Droit institutionnel de l'Union européenne et des Communautés européennes Macro-économie européenne. MacSim, un logiciel de simulation Fiscalité des Etats membres de l'Union européenne Le cadre juridique de l'action extérieure des collectivités locales L'Union européenne EuroWho'sWho 2004. Qui est qui dans les institutions de l'Union européenne L'essentiel de l'Union européenne et du droit communautaire La dimension constitutionnelle et européenne du droit de propriété L'opinion européenne en 2007 L'Union européenne Le pouvoir exécutif de l'Union européenne La libre circulation des personnes dans l'Union européenne N°2697 Libre circulation des personnes et citoyenneté européenne : enjeux et perspectives Societas Europaea. La société européenne Le triangle décisionnel communautaire à l'aune de la théorie de la séparation des pouvoirs Les résistances à l'Europe Le protocole n° 11 à la Convention européenne des droits de l'homme Les institutions de l'Union européenne Manuel de droit de l'Union européenne La libre circulation des travailleurs dans la communauté européenne - 3 volumes La Constitution européenne en 25 clefs Euro-Guide. Annuaire des institutions de l'Union européenne et des autres organisations européennes Droit institutionnel de l'Union européenne N°16 Macro-économie européenne - MacSim, un logiciel de simulation (livre + CD) L'égalité juridique entre femmes et hommes dans la Communauté européenne. Pays-Bas L'égalité juridique entre femmes et hommes dans la Communauté européenne. Danemark L'égalité juridique entre femmes et hommes dans la Communauté européenne. Allemagne L'égalité juridique entre femmes et hommes dans la Communauté européenne. France Comprendre la Constitution européenne Le droit constitutionnel d'asile dans les Etats de l'Union européenne L'interprétation de la convention européenne des droits de l'homme Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme L'Europe des 30 en marche Les partis liberticides et la Convention européenne des droits de l'homme N°62 La défense du consommateur dans l'Union européenne Code de droit pénal de l'Union européenne La Convention européenne des droits de l'homme N°2513 Justice, mars 2005 N°182 L'application du droit de l'Union européenne en France - Edition 2000 L'idée européenne en temps de guerre. 1940-1944 L'administration française et l'Union européenne L'essentiel des Institutions de l'Union européenne Questions internationales, novembre-décembre 2008 N°34 De l'effectivité des recours internes dans l'application de la Convention européenne des droits de l… Connaître l'Union européenne : QCM et QRC Les principaux accords de l'OMC et leur transposition dans la Communauté européenne Union européenne : espérance et responsabilité L'émergence de la citoyenneté sociale européenne La Convention européenne des droits de l'homme N°2513 Questions internationales, mai-juin 2008 N°31 La décolonisation aeronautique du Congo L'Union européenne et ses espaces de proximité Charte sociale européenne Cap sur l'Europe des 28 Questions internationales, mai-juin 2008 N°31 Droit matériel de l'Union européenne Transposition de la 3 e directive européenne anti-blanchiment Le régime politique de l'Union européenne L'autorité de l'Union européenne Jusqu'où ira l'Europe N°1 Le système politique de l'Union européenne Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne Accès à l'Union européenne : droit, économie, politiques Les grands textes du droit de l'Union européenne Le Corpus Juris au regard du droit belge Intégration budgétaire européenne La politique étrangère et de sécurité commune de l'Union européenne La charte européenne Pour une pensée juridique européenne Extraterritorialité du droit de la concurrence aux Etats-Unis et dans la Communauté européenne Innovation et coopération interentreprises Les juridictions des Etats membres de l'Union européenne Droit de l'Union européenne N°2 Droit de l'Union européenne Droit des institutions de l'Union européenne Les procédures disciplinaires des barreaux européens au regard de la convention européenne des droit… La convention européenne des droits de l'homme et le droit à la liberté de certains malades et margi… L'émergence d'une politique européenne d'immigration Droit communautaire européen général Le droit de l'objet d'art : le droit de suite des artistes plasticiens dans l'Union européenne Le régime juridique du brevet dans l'Union européenne Aux sources de la Cour et de la Convention européenne des droits de l'homme Le couple Franco-Allemand : un symbole européen Les entreprises face à la politique européenne de la concurrence La France et les origines de l'Union européenne Le régime de protection de l'environnement dans le cadre de la communauté européenne La sécurité de l'Europe et les relations transtlantiques au seuil du XXI e siècle Documents d'études : droit international public, édition 2007 N°3.05 Traité d'histoire européenne des institutions - XVI e -XIX e siècle L'idée de puissance publique à l'épreuve de l'Union européenne Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif français L'Union européenne N°2925 Les instruments juridiques de l'aménagement du territoire de l'Union européenne S'implanter dans l'Union européenne Droit des institutions de l'Union européenne Théories de l'intégration européenne La procédure devant la nouvelle cour européenne des droits de l'homme après le protocole n° 11 Droit international privé : Etats membres de l'Union européenne Régimes privés de retraites complémentaires. Perspectives comparative et européenne Droits et libertés de l'avocat dans la Convention européenne des droits de l'homme L'essentiel de l'Union européenne et du droit communautaire Constitution européenne, démocratie et droits de l'homme Corruption de fonctionnaires et fraude européenne. Actes du colloque de Bruxelles 21 et 22 novembre … La nouvelle procédure devant la Cour européenne des droits de l'homme après le Protocole n°14 La Suisse devant la Cour européenne des droits de l'homme N°60 Construction européenne et politique économique Tout savoir sur l'Europe Manuel - Droit et pratique de l'Union européenne La fonction publique et l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme

Divorces transfrontaliers : 12 États membres pourraient bientôt autoriser les couples à choisir la l…

La Chine et l'UE renforceront leur coopération dans l'industrie de l'information La coopération sino-arabe s'oriente vers un avenir prospère (AVANT PAPIER) Le CASCF renforcera les relations de coopération entre la Chine et la Tunisie (INTERVIEW) Le vice-président chinois s'engage à développer la coopération avec la Croatie Chine : ouverture à Fuzhou du forum du GDRP axé sur la coopération régionale Interview : le président Abdoulaye Wade salue la coopération sino-sénégalaise et l'unité africaine Le ministre chinois des A.E. met l'accent sur la confiance mutuelle dans les relations sino-UE Chine / Afrique : renforcement de la coopération agricole Chine / Allemagne : signature de dix accords de coopération durant la visite "historique" de Mme Mer… La Chine et l'Iran s'engagent à mettre en oeuvre les projets de coopération Un haut responsable du PCC appelle à une coopération agricole plus étroite entre la Chine et l'Afriq… Prochaine ouverture du forum sur la coopération agricole Chine-Afrique à Beijing Chine / Qatar : accord de coopération énergétique et financière Commentaire : La Chine renforce la coopération de développement global en offrant davantage d'aide é… La Chine et Cuba s'engagent à renforcer leur coopération dans l'application de la loi Signature d'un mémorandum de coopération vinicole entre Hong Kong et les Etats-Unis Les gouvernements locaux sino-américains appelés à renforcer la coopération La Chine et l'Angola s'engagent à renforcer la coopération énergétique Le vice-président chinois s'engage à renforcer la coopération avec la Norvège L'Ukraine prête à renforcer la coopération globale avec la Chine (président) La Chine s'engage à renforcer la coopération anti-drogue avec la Russie La Chine et la France s'engagent à renforcer leur coopération dans le domaine agricole Le vice-président chinois appelle à renforcer la coopération agricole avec l'Afrique Le PM namibien souhaite le renforcement de la coopération avec la Chine Le PM namibien souhaite le renforcement de la coopération avec la Chine La Chine et les EAU signent un protocole d'entente sur la coopération ferroviaire Chine : Jia Qinglin appelle à renforcer la coopération à travers le détroit de Taïwan Le Pakistan et la Chine renforcement la coopération militaire Création d'un centre de recherche pour la coopération économique et commerciale sino-africaine La Libye souhaite renforcer sa coopération avec la Chine L'Armée chinoise espère renforcer la coopération internationale lors des opérations de secours suite… La Chine appelle à une plus grande coopération économique avec la Corée du Sud et le Japon La secrétaire américaine à la Santé appelle à renforcer la coopération avec la Chine Le chef de la LA envisage une coopération accrue entre la Chine et les Arabes (INTERVIEW) La présidente argentine veut développer la coopération économique avec la Chine Le Japon, la Corée du Sud et la Chine renforceront leur coopération dans la protection de l'environn… Le Turkménistan et la chine s'engagent à renforcer la coopération militaire La Chine et les pays arabes conviennent d'établir des relations de coopération stratégique La coopération sur le changement climatique encouragera les relations entre la Chine et l'Inde (mini… Un vice-PM chinois souhaite renforcer la coopération avec Israël Chine / Etats-Unis : la coopération mutuellement bénéfique doit être améliorée (Hu Jintao) Chine : l'interdépendance des économies chinoise et américaine encourage la coopération bilatérale (… La Chine et l'UE s'engagent à promouvoir les relations bilatérales Un vice-Premier ministre chinois s'engage à renforcer la coopération énergétique entre la Chine et l… RDC / Chine : Kinshasa disposé à oeuvrer pour la matérialisation des projets de coopération entre le… Chine / Equateur : signature d'un accord de coopération Le Venezuela et la Chine discutent de nouveaux accords de coopération La Chine et la France comptent élargir leur coopération La Chine et le Mexique décident de renforcer leurs relations économiques Rencontre d'experts chinois et allemands sur la coopération et les liens bilatéraux Entretien entre le président de la RDC et le conseiller d'Etat chinois L'Afghanistan souhaite renforcer la coopération avec la Chine Chine / Afrique du Sud : signature d'une série d'accords de coopération commerciale à Beijing La Guinée équatoriale salue la coopération Chine-Afrique La Chine et les Etats-Unis approfondiront leur coopération en matière d'énergie propre "Porte ouverte" de la Mission chinoise auprès de l'UE La Chine et l'Ukraine organisent un forum et explorent leur coopération commerciale Coopération sino-africaine : La Chine est fidèle à ses engagements, selon le "webmanagercenter" Le Mexique voit un grand potentiel dans la coopération avec la Chine (INTERVIEW ) L'ouverture de la conférence des associations d'amitié ASEAN-Chine à Singapour Les expériences de la coopération sino-africaine pourraient être utiles à la France (Jean-François C… La Chine et l'Afrique renforcent leur coopération agricole par le biais de leurs partis Le vice-président chinois promet des relations plus étroites avec l'Equateur La Chine souhaite promouvoir la coopération avec l'ASEAN (officiel) La Chine et la Thaïlande s'engagent à renforcer leurs liens militaires La Chine et l'Argentine comptent renforcer leur coopération sur le tourisme Un vice-Premier ministre chinois appelle à une coopération plus étroite avec le Japon La Chine soutient le dialogue indo-pakistanais (porte-parole) Le Pakistan défend sa coopération avec la Chine dans le nucléaire civil Prochain exercice anti-terroriste de l'Organisation de coopération de Shanghai au Kazakhstan Chine : coopération dans le secteur tertiaire entre Shenzhen et Hong Kong Taïwan et Singapour discuteront de la faisabilité d'un accord de coopération économique Wu Bangguo appelle la Chine et la France à forger un nouveau partenariat économique et commercial du… La Chine et le Sénégal vont renforcer leur coopération dans le domaine des médias Bruno Le Maire : la France souhaite renforcer sa coopération avec la Chine dans le domaine agricole Le président du Parlement chinois et la présidente suisse conviennent d'étendre la coopération bilat… La Chine et l'Afrique du Sud s'engagent à faire avancer leur coopération dans tous les domaines Les ministres chinois et thaïlandais de la Défense nationale s'engagent à renforcer les échanges mil… La Chine et le Qatar s'engagent à développer leur coopération militaire Le vice-président zambien fait l'éloge de l'amitié et de la coopération de son pays avec la Chine Wu Bangguo appelle la Chine et la France à forger un nouveau partenariat économique et commercial du… Un haut officier de l'APL s'engage à resserrer les liens militaires avec l'Australie Le commerce Chine-Pakistan pourrait doubler en cinq ans Le Maroc adopte le programme exécutif de l'accord de coopération culturelle avec la Chine Rencontre entre le président de la République du Congo et le représentant spécial du président chino… Rencontre entre le ministre chinois de la Défense nationale et le chef de l'armée de l'air grecque Entretien entre le vice-président chinois Xi Jinping et la chancelière allemande Angela Merkel Clôture du 6e forum économique entre les deux rives du détroit de Taïwan : 22 propositions communes … Le Zimbabwe souhaite renforcer la coopération économique avec la province chinoise de l'Anhui Expo 2010 : l'UE célèbre pour la première fois à l'étranger la Journée de l'Europe Chine : la banque centrale met en garde contre les risques causés par la crise de la dette publique … L'UE a besoin de mieux connaître la Chine (Ashton)

LOI n° 2009-1187 du 7 octobre 2009 autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lett… Décret n° 2007-1578 du 6 novembre 2007 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettr… Décret n° 2010-87 du 22 janvier 2010 portant publication de la convention établie sur la base de l'a… LOI n° 2008-352 du 16 avril 2008 visant à renforcer la coopération transfrontalière, transnationale … LOI n° 2008-352 du 16 avril 2008 visant à renforcer la coopération transfrontalière, transnationale … LOI n° 2008-352 du 16 avril 2008 visant à renforcer la coopération transfrontalière, transnationale … Décret n° 2008-276 du 21 mars 2008 portant publication de l'accord-cadre de coopération entre le Gou… Décret n° 2007-1591 du 9 novembre 2007 portant publication de l'accord complémentaire à l'accord-cad… Décret n° 2009-1316 du 26 octobre 2009 modifiant le décret n° 2007-384 du 21 mars 2007 portant créat… LOI n° 2008-125 du 13 février 2008 autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le tra… Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coopération marit… Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coopération marit… Arrêté du 31 décembre 2009 relatif à la procédure applicable aux protocoles de coopération entre pro… Résultat de délibération relatif à la modification de la convention conclue avec l'Etablissement pub… Arrêté du 19 mai 2010 portant délégation de signature (direction de la coopération de sécurité et de… Avis relatif à l'extension d'un accord national pour l'emploi des seniors dans la coopération bétail… Arrêté du 26 mai 2008 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la coopération et… Arrêté du 20 novembre 2007 portant délégation de signature (direction générale de la coopération int… Décision du 1er juillet 2008 fixant la répartition des emplois du réseau culturel et de coopération Décision du 5 juin 2009 fixant la répartition des emplois du réseau culturel et de coopération Arrêté du 20 mai 2010 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la co… Arrêté du 26 mai 2008 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la coo… Arrêté du 21 mai 2010 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la co… Arrêté du 4 mai 2010 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la coo… Convention entre l'Autorité des marchés financiers (AMF) et la Dubai Financial Services Authority (D… Arrêté du 20 mars 2008 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la coopération e… Arrêté du 3 novembre 2008 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la coopératio… Arrêté du 20 mars 2008 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la coopération e… Décision du 24 juin 2009 portant délégation de signature (direction des relations européennes et int… Décision du 31 mars 2010 portant délégation de signature (direction des relations européennes et int… Arrêté du 30 novembre 2007 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations … Avis relatif à l'extension d'un accord sur la création d'une commission paritaire nationale de l'emp… Arrêté du 22 octobre 2008 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l… Arrêté du 20 mars 2008 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la co… Arrêté du 20 mars 2008 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la co… Décret n° 2008-503 du 28 mai 2008 portant création de l'établissement public de coopération scientif… Arrêté du 29 février 2008 portant nomination au conseil scientifique du Centre de coopération intern… Arrêté du 30 juin 2008 portant approbation de la modification de la convention constitutive du group… Arrêté du 21 novembre 2007 portant nomination du directeur de l'Agence pour le développement de la c… Décret n° 2008-1561 du 31 décembre 2008 portant création de l'établissement public de coopération sc… Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord relatif à la mise en œuvre du droit individuel à … Avis de la Commission des participations et des transferts relatif à une prise de participation de S… Décret du 27 novembre 2007 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifiq… Arrêté du 27 août 2010 relatif aux missions et à l'organisation de la direction de la coopération in… Arrêté du 19 novembre 2007 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la coopérati… Arrêté du 23 juillet 2010 relatif aux groupements de coopération sanitaire Arrêté du 25 février 2008 portant délégation de signature (direction des programmes aéronautiques et… Arrêté du 7 septembre 2009 portant délégation de signature (direction de la coopération de sécurité … Décret du 3 mars 2008 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique Arrêté du 15 novembre 2007 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de … Décret du 4 décembre 2009 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifiqu… Arrêté du 17 août 2010 portant délégation de signature (direction de la coopération de sécurité et d… Décret du 31 juillet 2009 portant nomination au conseil d'administration du Centre de coopération in… Décret n° 2009-809 du 29 juin 2009 portant création de l'établissement public de coopération scienti… Arrêté du 16 octobre 2008 portant délégation de signature (direction générale de la coopération inte… Arrêté du 7 avril 2008 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la coopération e… Arrêté du 2 septembre 2009 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès du Haut Conseil … Arrêté du 23 avril 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la coop… Décret du 16 juillet 2009 portant approbation des modifications apportées aux statuts d'une fondatio… Arrêté du 8 octobre 2009 portant extension d'un avenant à la convention nationale de la coopération … Arrêté du 25 septembre 2009 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d'Etat chargé de … Arrêté du 17 novembre 2009 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès du centre f… Arrêté du 21 mai 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour le développeme… Arrêté du 7 janvier 2010 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à … Décision du 11 octobre 2007 portant délégation de signature (direction générale de la police nationa… Arrêté du 8 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2007 portant délégation de signature (dire… Arrêté du 14 septembre 2009 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d'… Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature (direction des systèmes de forces et de… Avis relatif à l'extension d'un accord national relatif à la répartition de la contribution versée a… Arrêté du 30 juin 2008 approuvant la convention type relative à la coopération de l'Office national … Décret n° 2009-522 du 7 mai 2009 portant création de l'établissement public de coopération scientifi… Arrêté du 21 juillet 2010 relatif au suivi de la mise en œuvre d'un protocole de coopération entre p… Décret du 28 juillet 2008 portant nomination d'un ambassadeur, délégué à la coopération régionale da… Décret du 22 avril 2009 portant nomination du président du conseil d'administration du groupement d'… Décret du 18 novembre 2009 portant nomination au conseil d'administration du Centre de coopération i… Décret n° 2008-299 du 2 avril 2008 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'Etat chargé de… Décret n° 2009-773 du 23 juin 2009 portant création de l'établissement public de coopération scienti… Décret n° 2008-273 du 20 mars 2008 supprimant le Haut Conseil de la coopération internationale Décret n° 2009-646 du 9 juin 2009 portant création de l'établissement public de coopération scientif… Arrêté du 11 août 2008 portant approbation du budget de l'exercice 2008 de l'Association nationale d… Arrêté du 5 juillet 2008 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence pou… Décret n° 2010-862 du 23 juillet 2010 relatif aux groupements de coopération sanitaire Arrêté du 28 novembre 2007 portant agrément de la société anonyme coopérative d'intérêt collectif po… Arrêté du 12 novembre 2007 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence pour… Arrêté du 3 août 2009 portant extension d'un avenant à l'accord national interprofessionnel sur l'in… Décret n° 2009-33 du 9 janvier 2009 portant création de l'établissement public de coopération scient… Arrêté du 15 avril 2010 portant extension d'un accord national relatif à l'emploi des seniors et à l… LOI n° 2009-579 du 25 mai 2009 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la Répu… LOI n° 2008-572 du 19 juin 2008 autorisant la ratification de la convention destinée à adapter et à … LOI n° 2008-473 du 22 mai 2008 autorisant l'approbation de la convention de partenariat pour la coop… Arrêté du 6 juillet 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour le développ… Avis relatif à l'extension d'un accord national relatif à la création d'un régime conventionnel de r… Arrêté du 27 février 2008 pris pour l'application de l'article L. 1431-5 du code général des collect… Arrêté du 23 décembre 2009 portant modification de l'arrêté du 6 septembre 2004 relatif à l'institut…