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Proposition de loi n° 2738 - Interdire l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénol… Quick resume for : Proposition de loi n° 2738 - Interdire l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénol…
15.07.2010, 19:54
Proposition de loi de M. Yvan Lachaud visant à interdire l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols, n° 273…
Assemblée nationale  
Proposition de loi n° 2739 - Interdire la présence d'acides gras trans et de matières grasses hydrog… Quick resume for : Proposition de loi n° 2739 - Interdire la présence d'acides gras trans et de matières grasses hydrog…
15.07.2010, 19:55
Proposition de loi de M. Yvan Lachaud visant à interdire la présence d'acides gras trans et de matières grasses hydrogénées dan…
Proposition de loi n° 2682 - Pouvoirs publics : prise illégale d'intérêts des élus locaux Quick resume for : Proposition de loi n° 2682 - Pouvoirs publics : prise illégale d'intérêts des élus locaux
29.06.2010, 18:32
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à clarifier le champ des poursuites de la prise illégale d'intérêt, n° 2682
Proposition de loi n° 2677 - Action de groupe Quick resume for : Proposition de loi n° 2677 - Action de groupe
25.06.2010, 18:17
Proposition de loi de M. Pierre Morel-A-L'Huissier tendant à la création d'une action de groupe, n° 2677
Proposition de loi n° 2467 - Délégifération Quick resume for : Proposition de loi n° 2467 - Délégifération
11.05.2010, 11:27
Proposition de loi de M. Gérard Charasse portant "délégifération", n° 2467
Proposition de loi n° 2542 - Commercialisation du SNUS Quick resume for : Proposition de loi n° 2542 - Commercialisation du SNUS
20.05.2010, 23:52
Proposition de loi de M. Thierry Lazaro visant à permettre la commercialisation du SNUS en France afin de répondre aux recomman…
Proposition de loi n° 2676 - Organisation du certificat d'obtention végétale Quick resume for : Proposition de loi n° 2676 - Organisation du certificat d'obtention végétale
25.06.2010, 18:17
Proposition de loi de M. Thierry Lazaro ayant pour objet l'organisation du certificat d'obtention végétale, n° 2676
Proposition de loi n° 2732 - Accès aux soins des personnes handicapées Quick resume for : Proposition de loi n° 2732 - Accès aux soins des personnes handicapées
15.07.2010, 19:31
Proposition de loi de M. Jean-François Chossy visant à améliorer l'accès aux soins des personnes handicapées, n° 2732
Proposition de loi n° 2683 - Justice : protection des victimes, prévention et répression des violenc… Quick resume for : Proposition de loi n° 2683 - Justice : protection des victimes, prévention et répression des violenc…
29.06.2010, 01:22
Proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des c…
Proposition de loi n° 2488 - Justice : contrats d'assurance sur la vie Quick resume for : Proposition de loi n° 2488 - Justice : contrats d'assurance sur la vie
06.05.2010, 13:30
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux contrats d'assurance sur la vie, n° 2488
Proposition de loi n° 2546 - Retour à l'équilibre budgétaire Quick resume for : Proposition de loi n° 2546 - Retour à l'équilibre budgétaire
29.06.2010, 16:11
Proposition de loi constitutionnelle de M. Alain Moyne-Bressand visant à permettre le retour à l'équilibre budgétaire, n° 2546
Proposition de loi n° 2509 - Pouvoirs publics : nombre minimum de députés par département Quick resume for : Proposition de loi n° 2509 - Pouvoirs publics : nombre minimum de députés par département
19.05.2010, 21:08
Proposition de loi organique de M. Pierre Morel-A-L'Huissier tendant à instaurer un nombre minimum de deux députés par départem…
Proposition de loi n° 2489 - Enseignement : accès aux stages des étudiants et travailleurs sociaux Quick resume for : Proposition de loi n° 2489 - Enseignement : accès aux stages des étudiants et travailleurs sociaux
06.05.2010, 13:50
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux, …
Proposition de loi n° 2740 - Evolution des critères de l'allocation personnalisée d'autonomie Quick resume for : Proposition de loi n° 2740 - Evolution des critères de l'allocation personnalisée d'autonomie
15.07.2010, 19:55
Proposition de loi de M. Jean-Pierre Marcon visant à faire évoluer les critères de l'allocation personnalisée d'autonomie, n° 2…
Proposition de loi n° 2533 - Suspension du bouclier fiscal Quick resume for : Proposition de loi n° 2533 - Suspension du bouclier fiscal
20.05.2010, 23:49
Proposition de loi de M. Jean-Paul Anciaux visant à une suspension du bouclier fiscal, n° 2533
Proposition de loi n° 2678 - Soutenir les adolescents au quotidien Quick resume for : Proposition de loi n° 2678 - Soutenir les adolescents au quotidien
25.06.2010, 18:17
Proposition de loi de Mme Marie-George Buffet tendant à soutenir les adolescents au quotidien, n° 2678
Proposition de loi n° 2675 - Revaloriser les pensions de réversion Quick resume for : Proposition de loi n° 2675 - Revaloriser les pensions de réversion
25.06.2010, 18:16
Proposition de loi de M. Pierre Morel-A-L'Huissier visant à revaloriser les pensions de réversion, n° 2675
Proposition de loi n° 2674 - Rétablir l'assurance veuvage Quick resume for : Proposition de loi n° 2674 - Rétablir l'assurance veuvage
25.06.2010, 18:16
Proposition de loi de M. Pierre Morel-A-L'Huissier visant à rétablir l'assurance veuvage, n° 2674
Proposition de loi n° 2757 - Transfert de contrat de travail : information des salariés Quick resume for : Proposition de loi n° 2757 - Transfert de contrat de travail : information des salariés
15.07.2010, 20:00
Proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann instituant, dans les entreprises et établissements dépourvus de représentants du per…
Proposition de loi n° 2528 - Réforme des critères d'indexation des prix des fermages Quick resume for : Proposition de loi n° 2528 - Réforme des critères d'indexation des prix des fermages
20.05.2010, 23:47
Proposition de loi de M. Jean-François Chossy visant à réformer les critères d'indexation des prix des fermages, n° 2528
Proposition de résolution n° 2491 - Révision du Règlement de l'Assemblée nationale Quick resume for : Proposition de résolution n° 2491 - Révision du Règlement de l'Assemblée nationale
06.05.2010, 19:17
Proposition de résolution de M. Jean-Marc Ayrault tendant à réviser le Règlement de l'Assemblée nationale, n° 2491
Proposition de loi n° 2733 - Accueil et accompagnement des personnes handicapées dans les lieux de s… Quick resume for : Proposition de loi n° 2733 - Accueil et accompagnement des personnes handicapées dans les lieux de s…
15.07.2010, 19:32
Proposition de loi de M. Jean-François Chossy visant à améliorer l'accueil et l'accompagnement des personnes handicapées dans l…
Proposition de loi n° 2508 - Pouvoirs publics : nombre minimum de deux députés par département Quick resume for : Proposition de loi n° 2508 - Pouvoirs publics : nombre minimum de deux députés par département
19.05.2010, 21:08
Proposition de loi constitutionnelle de M. Pierre Morel-A-L'Huissier tendant à instaurer un nombre minimum de deux députés par …
Proposition de loi n° 2731 - Création d'une médaille "Grand Or" pour les sapeurs-pompiers Quick resume for : Proposition de loi n° 2731 - Création d'une médaille "Grand Or" pour les sapeurs-pompiers
15.07.2010, 19:31
Proposition de loi de M. Philippe Armand Martin (Marne) visant à créer une médaille "Grand Or" pour les sapeurs-pompiers, n° 27…
Proposition de loi n° 2730 - Déshérence des contrats d'assurance décès Quick resume for : Proposition de loi n° 2730 - Déshérence des contrats d'assurance décès
15.07.2010, 19:31
Proposition de loi de M. Jean-Marc Roubaud visant à limiter la déshérence des contrats d'assurance décès, n° 2730
Proposition de loi n° 2543 - Abrogation du délit d'offense au Président de la République Quick resume for : Proposition de loi n° 2543 - Abrogation du délit d'offense au Président de la République
20.05.2010, 23:53
Proposition de loi de Mme Martine Billard visant à abroger le délit d'offense au Président de la République, n° 2543
Proposition de loi n° 2679 - Financement du droit à la retraite à 60 ans Quick resume for : Proposition de loi n° 2679 - Financement du droit à la retraite à 60 ans
25.06.2010, 18:18
Proposition de loi de M. Roland Muzeau garantissant le financement du droit à la retraite à 60 ans, n° 2679
Proposition de loi n° 2755 - Supprimer le bouclier fiscal Quick resume for : Proposition de loi n° 2755 - Supprimer le bouclier fiscal
15.07.2010, 20:00
Proposition de loi de M. Pierre Lang visant à supprimer le bouclier fiscal, n° 2755
Proposition de loi n° 2660 - Eligibilité sous conditions des travailleurs non salariés aux aides au … Quick resume for : Proposition de loi n° 2660 - Eligibilité sous conditions des travailleurs non salariés aux aides au …
25.06.2010, 16:59
Proposition de loi de M. Jean-Marie Sermier visant à permettre aux travailleurs non salariés (micro-entrepreneurs, commerçants,…
Proposition de loi n° 2773 - Pour un contrôle des armes à feu moderne, simplifié et préventif Quick resume for : Proposition de loi n° 2773 - Pour un contrôle des armes à feu moderne, simplifié et préventif
30.07.2010, 19:28
Proposition de loi de M. Claude Bodin relative à l'établissement d'un contrôle des armes à feu moderne, simplifié et préventif,…
Proposition de loi n° 2545 - Economie : réglementation des commissions interbancaires de paiement pa… Quick resume for : Proposition de loi n° 2545 - Economie : réglementation des commissions interbancaires de paiement pa…
21.05.2010, 15:57
Proposition de loi de M. Richard Mallié visant à réglementer les commissions interbancaires de paiement payées par les commerça…
Proposition de loi n° 2526 - Instauration d'une Journée d'appel pour la sécurité routière Quick resume for : Proposition de loi n° 2526 - Instauration d'une Journée d'appel pour la sécurité routière
20.05.2010, 23:47
Proposition de loi de M. André Wojciechowski visant à instaurer une Journée d'appel pour la sécurité routière, n° 2526
Proposition de loi n° 2535 - Création d'une unité disciplinaire d'insertion pour les jeunes Quick resume for : Proposition de loi n° 2535 - Création d'une unité disciplinaire d'insertion pour les jeunes
20.05.2010, 23:50
Proposition de loi de M. Jacques Myard visant à créer une unité disciplinaire d'insertion pour les jeunes, n° 2535
Proposition de loi n° 2468 - L'autisme : la grande cause nationale en 2011 Quick resume for : Proposition de loi n° 2468 - L'autisme : la grande cause nationale en 2011
18.05.2010, 12:08
Proposition de loi de M. Daniel Fasquelle visant à faire de l'autisme la grande cause nationale 2011, n° 2468
Proposition de résolution n° 2515 - Logement : prestations de maintenance et de mise en conformité d… Quick resume for : Proposition de résolution n° 2515 - Logement : prestations de maintenance et de mise en conformité d…
18.05.2010, 18:38
Proposition de résolution de Mme Marie-George Buffet tendant à la création d'une commission d'enquête sur la qualité et le coût…
Proposition de loi n° 2680 - Pouvoirs publics : circonscription unique pour l'élection au Parlement … Quick resume for : Proposition de loi n° 2680 - Pouvoirs publics : circonscription unique pour l'élection au Parlement …
29.06.2010, 18:31
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, rétablissant une circonscription unique pour l'élection des représentants français au…
Proposition de loi n° 2737 - Protection des enfants et des adolescents contre la cyberaddiction Quick resume for : Proposition de loi n° 2737 - Protection des enfants et des adolescents contre la cyberaddiction
15.07.2010, 19:54
Proposition de loi de M. Patrick Lebreton visant à mieux garantir le droit à l'éducation à la santé, à responsabiliser les pouv…
Proposition de loi n° 2746 - Modifier l'article L. 480-3 du code de l'urbanisme Quick resume for : Proposition de loi n° 2746 - Modifier l'article L. 480-3 du code de l'urbanisme
15.07.2010, 19:57
Proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann tendant à modifier l'article L. 480-3 du code de l'urbanisme, n° 2746
Proposition de loi n° 2756 - Constitution de partie civile par des associations Quick resume for : Proposition de loi n° 2756 - Constitution de partie civile par des associations
15.07.2010, 20:00
Proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann relative à la constitution de partie civile par des associations, n° 2756
Proposition de loi n° 2673 - Sécurité du transport aérien civil : renforcement de la transparence Quick resume for : Proposition de loi n° 2673 - Sécurité du transport aérien civil : renforcement de la transparence
25.06.2010, 18:16
Proposition de loi de Mme Odile Saugues relative au renforcement de la transparence de l'information en matière de sécurité du …
Proposition de loi n° 2531 - Instauration de la parité aux adjoints au maire et aux conseillers muni… Quick resume for : Proposition de loi n° 2531 - Instauration de la parité aux adjoints au maire et aux conseillers muni…
20.05.2010, 23:48
Proposition de loi de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud visant à instaurer la parité aux adjoints au maire et aux conseillers municip…
Proposition de loi n° 2752 - Généraliser le dépistage précoce des troubles de l'audition Quick resume for : Proposition de loi n° 2752 - Généraliser le dépistage précoce des troubles de l'audition
15.07.2010, 19:59
Proposition de loi de M. Jean-Pierre Dupont visant à généraliser le dépistage précoce des troubles de l'audition, n° 2752
Proposition de loi n° 2499 - Etendre la modernisation du dialogue social aux propositions de loi Quick resume for : Proposition de loi n° 2499 - Etendre la modernisation du dialogue social aux propositions de loi
25.05.2010, 10:08
Proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault visant à étendre la modernisation du dialogue social aux propositions de loi, n° 249…
Proposition de loi n° 2450 - Instituer une fonction de vice-président de la République Quick resume for : Proposition de loi n° 2450 - Instituer une fonction de vice-président de la République
11.05.2010, 18:08
Proposition de loi constitutionnelle de M. Michel Hunault visant à instituer une fonction de vice-président de la République, n…
Proposition de loi n° 2527 - Protection et sécurité des utilisateurs de deux roues motorisés Quick resume for : Proposition de loi n° 2527 - Protection et sécurité des utilisateurs de deux roues motorisés
20.05.2010, 23:47
Proposition de loi de M. Jean-Pierre Nicolas visant à renforcer la protection et la sécurité des utilisateurs de deux roues mot…
Proposition de loi n° 2524 - Indemnisation des nuisances causées par les lignes à très haute tension Quick resume for : Proposition de loi n° 2524 - Indemnisation des nuisances causées par les lignes à très haute tension
20.05.2010, 23:46
Proposition de loi de M. Yannick Favennec relative à l'indemnisation des nuisances causées par les lignes à très haute tension,…
Proposition de loi n° 2532 - Mention obligatoire des délais de conservation sur les documents admini… Quick resume for : Proposition de loi n° 2532 - Mention obligatoire des délais de conservation sur les documents admini…
20.05.2010, 23:49
Proposition de loi de M. Paul Jeanneteau visant à rendre obligatoire la mention des délais de conservation sur les documents ad…
Proposition de loi n° 2672 - Création de chaînes de télévision consacrées à la viticulture, à la vig… Quick resume for : Proposition de loi n° 2672 - Création de chaînes de télévision consacrées à la viticulture, à la vig…
25.06.2010, 18:15
Proposition de loi de M. Jean-Paul Garraud tendant à permettre la création de chaînes de télévision consacrées à la viticulture…
Proposition de loi n° 2729 - Reconnaissance de la responsabilité pénale en cas de maladie ou d'accid… Quick resume for : Proposition de loi n° 2729 - Reconnaissance de la responsabilité pénale en cas de maladie ou d'accid…
15.07.2010, 19:30
Proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool visant à faciliter la reconnaissance de la responsabilité pénale en cas de maladie …
Proposition de loi n° 2751 - Alléger les formalités d'appel par le procureur général Quick resume for : Proposition de loi n° 2751 - Alléger les formalités d'appel par le procureur général
15.07.2010, 19:59
Proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann tendant à alléger les formalités d'appel par le procureur général, n° 2751
Proposition de loi n° 2749 - Modifier l'article 475-1 du code de procédure pénale Quick resume for : Proposition de loi n° 2749 - Modifier l'article 475-1 du code de procédure pénale
15.07.2010, 19:58
Proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann tendant à modifier l'article 475-1 du code de procédure pénale, n° 2749
Proposition de loi n° 2753 - Instaurer un mécanisme de prévention de la surpopulation pénitentiaire Quick resume for : Proposition de loi n° 2753 - Instaurer un mécanisme de prévention de la surpopulation pénitentiaire
19.07.2010, 15:48
Proposition de loi de M. Dominique Raimbourg visant à instaurer un mécanisme de prévention de la surpopulation pénitentiaire, n…
Proposition de loi n° 2670 - Favoriser l'emploi des allocataires de l'allocation aux adultes handica… Quick resume for : Proposition de loi n° 2670 - Favoriser l'emploi des allocataires de l'allocation aux adultes handica…
25.06.2010, 18:14
Proposition de loi de M. Pierre Morel-A-L'Huissier tendant à favoriser l'emploi des allocataires de l'allocation aux adultes ha…
Proposition de loi n° 2758 - Donner un statut à la profession de conseiller en gestion de patrimoine Quick resume for : Proposition de loi n° 2758 - Donner un statut à la profession de conseiller en gestion de patrimoine
15.07.2010, 20:01
Proposition de loi de M. Louis Giscard d'Estaing visant à donner un statut à la profession de conseiller en gestion de patrimoi…
Proposition de loi n° 2664 - Promouvoir le mérite comme principe fondamental de l'éducation Quick resume for : Proposition de loi n° 2664 - Promouvoir le mérite comme principe fondamental de l'éducation
25.06.2010, 18:12
Proposition de loi de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud tendant à promouvoir le mérite comme principe fondamental de l'éducation, n° …
Proposition de résolution n° 2690 - Sensibiliser l'opinion à la lutte contre la drépanocytose Quick resume for : Proposition de résolution n° 2690 - Sensibiliser l'opinion à la lutte contre la drépanocytose
04.08.2010, 18:02
Proposition de résolution de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud visant à sensibiliser l'opinion à la lutte contre la drépanocytose, n°…
Proposition de résolution n° 2639 - Dévolution de l'église Saint-Eloi à Bordeaux à des catholiques i… Quick resume for : Proposition de résolution n° 2639 - Dévolution de l'église Saint-Eloi à Bordeaux à des catholiques i…
23.06.2010, 16:48
Proposition de résolution de M. Noël Mamère tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la dévolution de l'égli…
Proposition de résolution n° 2715 - Commission d'enquête relative au financement des partis politiqu… Quick resume for : Proposition de résolution n° 2715 - Commission d'enquête relative au financement des partis politiqu…
09.07.2010, 19:26
Proposition de résolution de M. François de Rugy tendant à la création d'une commission d'enquête relative au financement des p…
Proposition de loi n° 2657 - Définition du socle commun de connaissances et de compétences au collèg… Quick resume for : Proposition de loi n° 2657 - Définition du socle commun de connaissances et de compétences au collèg…
25.06.2010, 16:36
Proposition de loi de M. Jacques Grosperrin relative à la définition du socle commun de connaissances et de compétences au coll…
Proposition de loi n° 2658 - Renforcer la lutte contre les mutilations génitales féminines Quick resume for : Proposition de loi n° 2658 - Renforcer la lutte contre les mutilations génitales féminines
25.06.2010, 16:36
Proposition de loi de Mme Valérie Boyer visant à renforcer la lutte contre les mutilations génitales féminines, n° 2658
Proposition de loi n° 2747 - Jugement des délits connexes devant les cours d'assises Quick resume for : Proposition de loi n° 2747 - Jugement des délits connexes devant les cours d'assises
15.07.2010, 19:57
Proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann relative au jugement des délits connexes devant les cours d'assises, n° 2747
Proposition de loi n° 2656 - Lutte contre la diffusion des images montrant des sévices sexuels commi… Quick resume for : Proposition de loi n° 2656 - Lutte contre la diffusion des images montrant des sévices sexuels commi…
28.06.2010, 13:57
Proposition de loi de Mme Muriel Marland-Militello visant à lutter contre la diffusion des images montrant des sévices sexuels …
Proposition de loi n° 2742 - Introduction de la peine complémentaire de déchéance de la nationalité … Quick resume for : Proposition de loi n° 2742 - Introduction de la peine complémentaire de déchéance de la nationalité …
15.07.2010, 19:56
Proposition de loi de M. Damien Meslot visant à introduire dans le code pénal la peine complémentaire de déchéance de la nation…
Proposition de loi n° 2743 - Prise en charge assurantielle des fautes intentionnelles commises par u… Quick resume for : Proposition de loi n° 2743 - Prise en charge assurantielle des fautes intentionnelles commises par u…
15.07.2010, 19:56
Proposition de loi de M. Jean-Christophe Lagarde relative à l'absence de prise en charge assurantielle des fautes intentionnell…
Proposition de loi n° 2539 - Rectifier l'iniquité en matière de droits familiaux des professions lib… Quick resume for : Proposition de loi n° 2539 - Rectifier l'iniquité en matière de droits familiaux des professions lib…
20.05.2010, 23:51
Proposition de loi de Mme Bérengère Poletti tendant à rectifier l'iniquité en matière de droits familiaux des professions libér…
Proposition de loi n° 2671 - Création d'un chèque "fruits et légumes" à destination des employeurs e… Quick resume for : Proposition de loi n° 2671 - Création d'un chèque "fruits et légumes" à destination des employeurs e…
25.06.2010, 18:15
Proposition de loi de M. Jean-Claude Flory créant un chèque "fruits et légumes" à destination des employeurs et des services d'…
Proposition de loi n° 2655 - Encadrer les avenants des appels d'offres des marchés publics Quick resume for : Proposition de loi n° 2655 - Encadrer les avenants des appels d'offres des marchés publics
25.06.2010, 16:13
Proposition de loi de M. Guy Teissier visant à encadrer les avenants des appels d'offres des marchés publics, n° 2655
Proposition de loi n° 2667 - Réglementer les rassemblements festifs organisés par le biais d'interne… Quick resume for : Proposition de loi n° 2667 - Réglementer les rassemblements festifs organisés par le biais d'interne…
25.06.2010, 18:13
Proposition de loi de M. Marc Le Fur visant à réglementer les rassemblements festifs organisés par le biais d'internet, n° 2667
Proposition de loi n° 2668 - Elargir le mécanisme du coefficient multiplicateur aux productions anim… Quick resume for : Proposition de loi n° 2668 - Elargir le mécanisme du coefficient multiplicateur aux productions anim…
25.06.2010, 18:14
Proposition de loi de M. Marc Le Fur visant à élargir le mécanisme du coefficient multiplicateur aux productions animales, n° 2…
Proposition de loi n° 2662 - Examen obligatoire de prévention bucco-dentaire pour la femme enceinte Quick resume for : Proposition de loi n° 2662 - Examen obligatoire de prévention bucco-dentaire pour la femme enceinte
25.06.2010, 17:00
Proposition de loi de Mme Valérie Boyer visant à créer un examen obligatoire de prévention bucco-dentaire pour la femme enceint…
Proposition de loi n° 2736 - Procédure de fermeture de classes dans les établissements scolaires du … Quick resume for : Proposition de loi n° 2736 - Procédure de fermeture de classes dans les établissements scolaires du …
15.07.2010, 19:54
Proposition de loi de M. Christian Ménard visant à adapter la procédure de fermeture de classes dans les établissements scolair…
Proposition de résolution n° 2576 - Garanties professionnelles des élus locaux qui sont travailleurs… Quick resume for : Proposition de résolution n° 2576 - Garanties professionnelles des élus locaux qui sont travailleurs…
07.07.2010, 17:08
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19.07.2010, 15:48
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22.06.2010, 18:29
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25.06.2010, 18:12
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15.07.2010, 19:55
Proposition de loi de M. Nicolas Forissier visant à améliorer l'efficacité des incitations fiscales pour la création et le déve…
Proposition de loi n° 2745 - Contester la validité du procès-verbal de contravention après paiement … Quick resume for : Proposition de loi n° 2745 - Contester la validité du procès-verbal de contravention après paiement …
15.07.2010, 19:56
Proposition de loi de M. Pierre Morel-A-L'Huissier tendant à permettre au contrevenant de contester la validité du procès-verba…
Proposition de loi n° 2537 - Suppression du caractère automatique et obligatoire pour les infirmiers… Quick resume for : Proposition de loi n° 2537 - Suppression du caractère automatique et obligatoire pour les infirmiers…
25.05.2010, 17:13
Proposition de loi de Mme Jacqueline Fraysse tendant à supprimer le caractère automatique et obligatoire pour les infirmiers et…
Proposition de loi n° 2666 - Etendre aux productions animales les dispositions de l'article L. 441-2… Quick resume for : Proposition de loi n° 2666 - Etendre aux productions animales les dispositions de l'article L. 441-2…
25.06.2010, 18:13
Proposition de loi de M. Marc Le Fur visant à étendre aux productions animales les dispositions de l'article L. 441-2 du code d…
Proposition de loi n° 2540 - Contrôler le volume sonore des séquences publicitaires sur les chaînes … Quick resume for : Proposition de loi n° 2540 - Contrôler le volume sonore des séquences publicitaires sur les chaînes …
20.05.2010, 23:52
Proposition de loi de M. Marc Le Fur visant à contrôler le volume sonore des séquences publicitaires sur les chaînes de télévis…
Proposition de loi n° 2750 - Délai d'examen par la chambre de l'instruction des appels des décisions… Quick resume for : Proposition de loi n° 2750 - Délai d'examen par la chambre de l'instruction des appels des décisions…
15.07.2010, 19:58
Proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann tendant à introduire un délai d'examen par la chambre de l'instruction des appels de…
Proposition de loi n° 2735 - Sévices graves envers les animaux domestiques, apprivoisés ou tenus en … Quick resume for : Proposition de loi n° 2735 - Sévices graves envers les animaux domestiques, apprivoisés ou tenus en …
15.07.2010, 19:32
Proposition de loi de Mme Muriel Marland-Militello visant à punir les sévices graves envers les animaux domestiques, apprivoisé…
Proposition de résolution n° 2714 - Commission d'enquête relative aux radiations ionisantes de l'ali… Quick resume for : Proposition de résolution n° 2714 - Commission d'enquête relative aux radiations ionisantes de l'ali…
09.07.2010, 19:25
Proposition de résolution de M. Yves Cochet tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux radiations ionisantes…
Proposition de loi n° 2661 - Etendre le dispositif de prise en charge des substituts nicotiniques au… Quick resume for : Proposition de loi n° 2661 - Etendre le dispositif de prise en charge des substituts nicotiniques au…
25.06.2010, 17:00
Proposition de loi de Mme Valérie Boyer visant à étendre le dispositif de prise en charge des substituts nicotiniques aux presc…
Proposition de résolution n° 2640 - Création d'une commission d'enquête sur la rémunération des foot… Quick resume for : Proposition de résolution n° 2640 - Création d'une commission d'enquête sur la rémunération des foot…
08.07.2010, 13:11
Proposition de résolution de M. Jacques Remiller tendant à la création d'une commission d'enquête sur la rémunération des footb…
Proposition de loi n° 2734 - Accès aux soins des personnes handicapées par une meilleure information… Quick resume for : Proposition de loi n° 2734 - Accès aux soins des personnes handicapées par une meilleure information…
15.07.2010, 19:32
Proposition de loi de M. Jean-François Chossy visant à favoriser l'accès aux soins des personnes handicapées par une meilleure …
Proposition de résolution n° 2645 - L'organisation par la fédération française de football de la par… Quick resume for : Proposition de résolution n° 2645 - L'organisation par la fédération française de football de la par…
29.06.2010, 16:52
Proposition de résolution de M. Marc Le Fur tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'organisation par la fédérati…
Proposition de loi n° 2669 - Pérenniser le crédit d'impôt permettant d'assurer un remplacement de va… Quick resume for : Proposition de loi n° 2669 - Pérenniser le crédit d'impôt permettant d'assurer un remplacement de va…
25.06.2010, 18:14
Proposition de loi de M. Marc Le Fur visant à pérenniser le crédit d'impôt permettant d'assurer un remplacement de vacances pou…
Proposition de loi n° 2530 - Forfaits mobiles et internet : inclure les appels vers les numéros surt… Quick resume for : Proposition de loi n° 2530 - Forfaits mobiles et internet : inclure les appels vers les numéros surt…
20.05.2010, 23:48
Proposition de loi de M. Yves Nicolin visant à inclure dans les forfaits mobiles et internet les appels vers les numéros surtax…
Proposition de loi n° 2534 - Souscription obligatoire d'une assurance responsabilité civile pour les… Quick resume for : Proposition de loi n° 2534 - Souscription obligatoire d'une assurance responsabilité civile pour les…
20.05.2010, 23:49
Proposition de loi de M. Éric Diard visant à rendre obligatoire la souscription d'une assurance responsabilité civile pour les …
Proposition de loi n° 2538 - Intégrer les indemnités spéciales de fonctions des policiers policiers … Quick resume for : Proposition de loi n° 2538 - Intégrer les indemnités spéciales de fonctions des policiers policiers …
20.05.2010, 23:51
Proposition de loi de M. Patrick Balkany visant à intégrer les indemnités spéciales de fonctions des policiers municipaux dans …
Proposition de loi n° 2529 - Favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux … Quick resume for : Proposition de loi n° 2529 - Favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux …
20.05.2010, 23:48
Proposition de loi de Mme Chantal Brunel tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux pourv…
Proposition de loi n° 2681 - Intégrer la retraite des parlementaires ou des membres du Gouvernement … Quick resume for : Proposition de loi n° 2681 - Intégrer la retraite des parlementaires ou des membres du Gouvernement …
19.07.2010, 17:28
Proposition de loi organique de M. Éric Straumann visant à intégrer la retraite des parlementaires ou des membres du Gouverneme…
Proposition de loi n° 2659 - Bénéfice de la majoration de durée d'assurance pour éducation d'un enfa… Quick resume for : Proposition de loi n° 2659 - Bénéfice de la majoration de durée d'assurance pour éducation d'un enfa…
25.06.2010, 16:36
Proposition de loi de Mme Valérie Boyer visant à étendre le bénéfice de la majoration de durée d'assurance pour éducation d'un …
Proposition de loi n° 2748 - Etendre au témoin assisté la faculté de demander la publication d'une d… Quick resume for : Proposition de loi n° 2748 - Etendre au témoin assisté la faculté de demander la publication d'une d…
15.07.2010, 19:57
Proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann tendant à étendre au témoin assisté la faculté de demander la publication d'une déci…
Proposition de loi n° 2754 - Modifier l'article 732 du code de procédure pénale relatif aux conditio… Quick resume for : Proposition de loi n° 2754 - Modifier l'article 732 du code de procédure pénale relatif aux conditio…
15.07.2010, 19:59
Proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann tendant à modifier l'article 732 du code de procédure pénale relatif aux conditions …
Proposition de loi n° 2536 - Supprimer l'obligation, pour les infirmiers et les masseurs-kinésithéra… Quick resume for : Proposition de loi n° 2536 - Supprimer l'obligation, pour les infirmiers et les masseurs-kinésithéra…
20.05.2010, 23:50
Proposition de loi de Mme Marisol Touraine tendant à supprimer l'obligation, pour les infirmiers et les masseurs-kinésithérapeu…
Proposition de résolution n° 2699 - Gestion des dossiers fiscaux des donateurs les plus fortunés de … Quick resume for : Proposition de résolution n° 2699 - Gestion des dossiers fiscaux des donateurs les plus fortunés de …
06.07.2010, 19:06
Proposition de résolution de M. Jean-Marc Ayrault tendant à la création d'une commission d'enquête visant à faire la lumière su…
Proposition de loi n° 2544 - Fixer le champ des interdictions de dissimuler son visage liées aux exi… Quick resume for : Proposition de loi n° 2544 - Fixer le champ des interdictions de dissimuler son visage liées aux exi…
20.05.2010, 23:53
Proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault visant à fixer le champ des interdictions de dissimuler son visage liées aux exigenc…
Proposition de résolution n° 2652 - Renforcer la lutte contre les paradis fiscaux et donner en ce do… Quick resume for : Proposition de résolution n° 2652 - Renforcer la lutte contre les paradis fiscaux et donner en ce do…
02.07.2010, 16:45
Proposition de résolution de Mme Élisabeth Guigou tendant à renforcer la lutte contre les paradis fiscaux et à donner en ce dom…
Proposition de résolution n° 2634 - Circonstances entourant l'attentat du 8 mai 2002 à Karachi et pi… Quick resume for : Proposition de résolution n° 2634 - Circonstances entourant l'attentat du 8 mai 2002 à Karachi et pi…
21.06.2010, 19:15
Proposition de résolution de M. Jean-Jacques Candelier tendant à la création d'une commission d'enquête sur les circonstances e…
Proposition de loi n° 2665 - Taxe sur la valeur ajoutée à 5,5 % pour l'achat ou la construction d'un… Quick resume for : Proposition de loi n° 2665 - Taxe sur la valeur ajoutée à 5,5 % pour l'achat ou la construction d'un…
25.06.2010, 18:13
Proposition de loi de M. Jean-Claude Flory instituant une taxe sur la valeur ajoutée à 5,5 % pour l'achat ou la construction d'…
Proposition de loi n° 2525 - Dépôt d'une requête d'adoption si l'adoptant décède après l'accomplisse… Quick resume for : Proposition de loi n° 2525 - Dépôt d'une requête d'adoption si l'adoptant décède après l'accomplisse…
20.05.2010, 23:46
Proposition de loi de M. Yves Nicolin visant à permettre le dépôt d'une requête d'adoption si l'adoptant décède après l'accompl…
Proposition de loi n° 2541 - Dispenser les infirmiers, masseurs kinésithérapeutes et pédicures podol… Quick resume for : Proposition de loi n° 2541 - Dispenser les infirmiers, masseurs kinésithérapeutes et pédicures podol…
20.05.2010, 23:52
Proposition de loi de Mme Marie-Jo Zimmermann tendant à dispenser les infirmiers, masseurs kinésithérapeutes et pédicures podol…
Texte adopté n° 466 - Economie : abrogation du "bouclier fiscal" Quick resume for : Texte adopté n° 466 - Economie : abrogation du "bouclier fiscal"
25.05.2010, 18:23
Proposition de loi tendant à abroger le, texte adopté n° 466
Texte adopté n° 495 - Santé : interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires Quick resume for : Texte adopté n° 495 - Santé : interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires
23.06.2010, 18:09
Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, tendant à suspendre la commercialisation de biberons …
Texte adopté n° 489 - Economie : urbanisme commercial Quick resume for : Texte adopté n° 489 - Economie : urbanisme commercial
21.06.2010, 15:59
Proposition de loi relative à l'urbanisme commercial, texte adopté n° 489
Texte adopté n° 492 - Pouvoirs publics : révision du Règlement de l'Assemblée nationale Quick resume for : Texte adopté n° 492 - Pouvoirs publics : révision du Règlement de l'Assemblée nationale
22.06.2010, 18:20
Proposition de résolution tendant à réviser le Règlement de l'Assemblée nationale, texte adopté n° 492
Rapport n° 2684 - Justice : protection des victimes, prévention et répression des violences faites a… Quick resume for : Rapport n° 2684 - Justice : protection des victimes, prévention et répression des violences faites a…
29.06.2010, 00:58
Rapport de M. Guy Geoffroy sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux violences faites spécifiquement aux f…
Texte adopté n° 455 - Culture : restitution par la France des têtes maories Quick resume for : Texte adopté n° 455 - Culture : restitution par la France des têtes maories
14.05.2010, 11:37
Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, visant à autoriser la restitution par la France des t…
Texte adopté n° 502 - Justice : protection des victimes, prévention et répression des violences fait… Quick resume for : Texte adopté n° 502 - Justice : protection des victimes, prévention et répression des violences fait…
07.07.2010, 23:01
Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, relative aux violences faites sp…
Texte adopté n° 500 - Justice : saisie et confiscation en matière pénale Quick resume for : Texte adopté n° 500 - Justice : saisie et confiscation en matière pénale
07.07.2010, 23:01
Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, visant à faciliter la saisie et …
Texte adopté n° 503 - Education : lutte contre l'absentéisme scolaire Quick resume for : Texte adopté n° 503 - Education : lutte contre l'absentéisme scolaire
29.06.2010, 18:41
Proposition de loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire, texte adopté n° 503
Rapport n° 2626 - Justice : saisie et confiscation en matière pénale Quick resume for : Rapport n° 2626 - Justice : saisie et confiscation en matière pénale
18.06.2010, 18:24
Rapport de M. Guy Geoffroy sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à faciliter la saisie et la confiscation en…
Texte adopté n° 465 - Pouvoirs publics : exigence de parité des candidatures aux élections législati… Quick resume for : Texte adopté n° 465 - Pouvoirs publics : exigence de parité des candidatures aux élections législati…
25.05.2010, 18:23
Proposition de loi visant à renforcer l'exigence de parité des candidatures aux élections législatives, texte adopté n° 465
Rapport n° 2684 annexe 0 - Justice : protection des victimes, prévention et répression des violences… Quick resume for : Rapport n° 2684 annexe 0 - Justice : protection des victimes, prévention et répression des violences…
28.06.2010, 22:07
Rapport sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violence…
Rapport n° 2493 - Economie : abrogation du "bouclier fiscal" Quick resume for : Rapport n° 2493 - Economie : abrogation du "bouclier fiscal"
17.05.2010, 16:09
Rapport de M. Pierre-Alain Muet sur la proposition de loi de MM. Jean-Marc Ayrault, Pierre-Alain Muet et Jérôme Cahuzac et plus…
Rapport n° 2629 - Mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies Quick resume for : Rapport n° 2629 - Mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
16.06.2010, 23:12
Rapport de M. Henri Emmanuelli sur la proposition de résolution de M. Jean-Marc Ayrault et plusieurs de ses collègues tendant à…
Texte adopté n° 460 - Energie : retour au tarif réglementé d'électricité et de gaz naturel Quick resume for : Texte adopté n° 460 - Energie : retour au tarif réglementé d'électricité et de gaz naturel
12.05.2010, 13:49
Proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, tendant à autoriser les petits consommateurs domestiques et non domest…
Texte adopté n° 490 - Culture : équipement numérique des établissements de spectacles cinématographi… Quick resume for : Texte adopté n° 490 - Culture : équipement numérique des établissements de spectacles cinématographi…
21.06.2010, 16:10
Proposition de loi relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques, texte adopté n° 490
Texte adopté n° 491 - Travail : extension de la modernisation du dialogue social aux propositions de… Quick resume for : Texte adopté n° 491 - Travail : extension de la modernisation du dialogue social aux propositions de…
25.06.2010, 17:12
Proposition de loi visant à étendre la modernisation du dialogue social aux propositions de loi, texte adopté n° 491
Texte adopté n° 506 - Justice : exécution des décisions de justice et exercice de certaines professi… Quick resume for : Texte adopté n° 506 - Justice : exécution des décisions de justice et exercice de certaines professi…
06.07.2010, 18:11
Proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, relative à l'exécution des décisions de justice et aux conditions d'ex…
Texte adopté n° 494 - Travail : accès des étrangers à certaines professions libérales ou privées Quick resume for : Texte adopté n° 494 - Travail : accès des étrangers à certaines professions libérales ou privées
23.06.2010, 18:18
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à supprimer les conditions de nationalité qui restreignent l'accès des travail…
Rapport n° 2627 - Pouvoirs publics: contrôle de l'action du Gouvernement et évaluation des politique… Quick resume for : Rapport n° 2627 - Pouvoirs publics: contrôle de l'action du Gouvernement et évaluation des politique…
18.06.2010, 21:35
Rapport de M. Claude Goasguen sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, tendant à renforcer les moyens du Parlement en …
Rapport n° 2512 - Pouvoirs publics : exigence de parité des candidatures aux élections législatives Quick resume for : Rapport n° 2512 - Pouvoirs publics : exigence de parité des candidatures aux élections législatives
17.05.2010, 16:09
Rapport de M. Bruno Le Roux sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Jean-Marc Ayrault et Mme Élisabeth Guigou et plusie…
Texte adopté n° 499 - Pouvoirs publics: contrôle de l'action du Gouvernement et évaluation des polit… Quick resume for : Texte adopté n° 499 - Pouvoirs publics: contrôle de l'action du Gouvernement et évaluation des polit…
05.07.2010, 15:28
Proposition de loi, adoptée avec modifications, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, tendant à renforcer les moyens …
Rapport d'information n° 2507 - Exigence de parité des candidatures aux élections législatives Quick resume for : Rapport d'information n° 2507 - Exigence de parité des candidatures aux élections législatives
17.05.2010, 22:17
Rapport d'information de Mme Pascale Crozon déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égal…
Rapport n° 2633 - Réforme de la gouvernance de la politique extérieure de l'Union européenne Quick resume for : Rapport n° 2633 - Réforme de la gouvernance de la politique extérieure de l'Union européenne
18.06.2010, 20:05
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Texte adopté n° 467 - Société : reconnaissance des titres d'identité sans distinction d'origine ou d… Quick resume for : Texte adopté n° 467 - Société : reconnaissance des titres d'identité sans distinction d'origine ou d…
25.05.2010, 18:33
Proposition de résolution sur l'égale reconnaissance des titres d'identité de tous les citoyens français sans distinction d'ori…
Rapport n° 2713 - Projet de budget de l'Union européenne 2011 (E 5167, E 5168, E 5175 et E 5392) Quick resume for : Rapport n° 2713 - Projet de budget de l'Union européenne 2011 (E 5167, E 5168, E 5175 et E 5392)
07.07.2010, 20:20
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12.05.2010, 00:38
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26.08.2010, 09:10
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27.08.2010, 10:18
C'est un véritable volte face que vient de réaliser l'Etat. Après avoir souhaité interdire le cumul de l'aide personnalisée au …
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18.08.2010, 13:07
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12.05.2010, 23:10
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Précision sur la date d'ouverture du droit au complément de libre choix d'activité versé au titre de… Quick resume for : Précision sur la date d'ouverture du droit au complément de libre choix d'activité versé au titre de…
11.05.2010, 23:42
Dans un arrêt en date du 15 avril 2010, la Cour de cassation vient d'affirmer que le complément de libre choix d'activité versé…
Anonymat des blogueurs : le sénateur Alain Lambert vole au secours des blogueurs (vidéo) Quick resume for : Anonymat des blogueurs : le sénateur Alain Lambert vole au secours des blogueurs (vidéo)
28.05.2010, 00:38
Dans cette vidéo, Alain Lambert, sénateur UMP, explique qu'il estime que la proposition de loi de Jean Louis Masson qui vise à …
Vers l'institution d'un impôt européen Quick resume for : Vers l'institution d'un impôt européen
10.08.2010, 11:43
D'après une interview donnée par Janusz Lewandowski, commissaire au Budget, au Financial Times Deutschland, la Commission Europ…
Jean Louis Masson contre l'absence de gratuité des numéros des services sociaux Quick resume for : Jean Louis Masson contre l'absence de gratuité des numéros des services sociaux
12.08.2010, 18:11
Jean Louis Masson, le sénateur de la Moselle qui a fait beaucoup parler de lui en raison de sa proposition de loi contre l'anon…
Proposition de loi sénatoriale visant à interdire l'anonymisation des blogueurs Quick resume for : Proposition de loi sénatoriale visant à interdire l'anonymisation des blogueurs
31.05.2010, 03:00
Jean-Louis Masson a présenté un texte tendant à faciliter l'identification des éditeurs de sites de communication en ligne et e…
2LR.fr : Droit de l'immatériel  
Proposition de loi en vue de favoriser l'équipement numérique des salles de cinéma Quick resume for : Proposition de loi en vue de favoriser l'équipement numérique des salles de cinéma
10.05.2010, 03:00
Jean-Pierre Leleux et Jacques Legendre, président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Séna…
Vers la numérisation des salles de cinéma... Quick resume for : Vers la numérisation des salles de cinéma...
23.06.2010, 03:00
Les députés ont adopté, le 16 juin, en première lecture, la proposition de loi en ce sens présentée par Michel Herbillon.
USA: le maire de New York veut interdire les armes aux terroristes présumés Quick resume for : USA: le maire de New York veut interdire les armes aux terroristes présumés
06.05.2010, 01:15
WASHINGTON - Le maire de New York Michael Bloomberg a plaidé mercredi au Congrès pour un projet de loi visant à interdire la ve…
Romandie News  
L'UE va préparer une proposition pour lever le blocus de Gaza Quick resume for : L'UE va préparer une proposition pour lever le blocus de Gaza
07.06.2010, 21:45
MADRID - Le Conseil des ministres européens des Affaires étrangères tentera le 14 juin à Luxembourg d'élaborer une proposition …
Crise de l'euro: l'Allemagne va interdire certaines ventes à découvert Quick resume for : Crise de l'euro: l'Allemagne va interdire certaines ventes à découvert
19.05.2010, 08:21
reprise de la veilleBerlin (awp/afp) - L'Autorité allemande des marchés financiers (Bafin) a annoncé mardi l'interdiction de ce…
Zawahiri dénonce l'interdiction du voile islamique intégral en France Quick resume for : Zawahiri dénonce l'interdiction du voile islamique intégral en France
27.07.2010, 23:50
DUBAI - Le numéro deux d'Al-Qaïda Ayman al-Zawahiri a dénoncé le projet de loi visant à interdire le port du voile intégral ...
Admin.ch : Marché des lettres: concession octroyée à AWZ SA Quick resume for : Admin.ch : Marché des lettres: concession octroyée à AWZ SA
10.05.2010, 12:00
Sur proposition de l'autorité de régulation postale (PostReg), le conseiller fédéral Moritz Leuenberger a octroyé à l'entrepren…
BHP Billiton-Potash: l'offre à 40 milliards devient hostile Quick resume for : BHP Billiton-Potash: l'offre à 40 milliards devient hostile
18.08.2010, 12:45
Le géant anglo-australien persiste à vouloir racheter la société canadienne de fertilisants agricoles pour 130 dollars par acti…
Accoyer à propos du Grenelle 3 de Jouanno: "on se calme" Quick resume for : Accoyer à propos du Grenelle 3 de Jouanno: "on se calme"
19.05.2010, 18:37
PARIS - Le président de l'Assemblée nationale, Bernard Accoyer, a jugé mercredi "déraisonnable" la proposition de Chantal Jouan…
Des députés UMP veulent renforcer l'encadrement des autopsies judiciaires Quick resume for : Des députés UMP veulent renforcer l'encadrement des autopsies judiciaires
07.06.2010, 20:34
PARIS - Les députés UMP André Flajolet et Guy Lefrand vont déposer une proposition de loi visant à mieux encadrer les autopsies…
USA: quatre régulateurs bancaires veulent se passer des agences de notation Quick resume for : USA: quatre régulateurs bancaires veulent se passer des agences de notation
10.08.2010, 22:07
Washington (awp/afp) - Quatre régulateurs bancaires aux Etats-Unis ont avancé mardi une proposition dans laquelle ils souhaiten…
Le Parlement entérine l'interdiction du Bisphénol A dans les biberons pour bébé Quick resume for : Le Parlement entérine l'interdiction du Bisphénol A dans les biberons pour bébé
24.06.2010, 11:34
Par un vote conforme de l'Assemblée nationale, la proposition de loi du sénateur Collin, tendant à interdire le plus rapidement…
Net-iris.fr : l'information juridique au service des actifs  
Précisions à propos du régime fiscal applicable au dénouement d'un PERP sous forme d'un versement fo… Quick resume for : Précisions à propos du régime fiscal applicable au dénouement d'un PERP sous forme d'un versement fo…
21.07.2010, 11:07
Un plan d'épargne retraite populaire (PERP) se dénoue en principe sous la forme d'une rente viagère, à l'exception notamment du…
Adoption de la résolution sur le respect des valeurs républicaines face au développement de pratique… Quick resume for : Adoption de la résolution sur le respect des valeurs républicaines face au développement de pratique…
12.05.2010, 12:56
Le Parlement dispose en application de l'article 34-1 de la Constitution, de la faculté de déposer une proposition de résolutio…
Un employeur ne peut plus proposer une offre de reclassement à l'étranger à des conditions d'emplois… Quick resume for : Un employeur ne peut plus proposer une offre de reclassement à l'étranger à des conditions d'emplois…
07.05.2010, 10:54
La proposition de loi du député Sauvadet ayant pour objet de corriger les lacunes de l'article L1233-4 du Code du travail - afi…
La règle d'arrondissement du rapport d'assujettissement à la taxe sur les salaires Quick resume for : La règle d'arrondissement du rapport d'assujettissement à la taxe sur les salaires
24.06.2010, 11:53
Selon l'article 231 du Code général des impôts, la taxe sur les salaires est due par les employeurs qui ne sont pas assujettis …
Incidences de la variation importante du rapport d'assujettissement d'un employeur à la taxe sur les… Quick resume for : Incidences de la variation importante du rapport d'assujettissement d'un employeur à la taxe sur les…
12.05.2010, 11:13
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29.07.2010, 12:50
Le juge aux affaires familiales est compétent pour ordonner le versement d'une pension alimentaire. Pour fixer son montant, le …
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30.06.2010, 14:56
En l'espèce, un salarié dont le contrat de travail comporte une clause de non-concurrence de 3 ans et le versement d'une contre…
Recommandations de la Commission des clauses abusives concernant les contrats de prévoyance obsèques Quick resume for : Recommandations de la Commission des clauses abusives concernant les contrats de prévoyance obsèques
02.07.2010, 13:54
Chaque année, c'est près de 2,5 millions de contrats de prévoyance obsèques qui sont souscrits sous la forme de contrats en pre…
Aides exceptionnelles du FISAC au bénéfice des entreprises sinistrées suite aux intempéries survenue… Quick resume for : Aides exceptionnelles du FISAC au bénéfice des entreprises sinistrées suite aux intempéries survenue…
06.07.2010, 09:50
Une circulaire du 29 juin 2010 du secrétaire d'Etat chargé du commerce précise le champ d'intervention, le montant et les modal…
Proposition d'un processus de formalisation de l'élaboration de la décision publique dans un context… Quick resume for : Proposition d'un processus de formalisation de l'élaboration de la décision publique dans un context…
23.06.2010, 11:16
Alors que l'apparition de la grippe A, les risques liés aux radiofréquences ou encore les récentes catastrophes naturelles en V…
Adoption de la proposition de loi relative à la création des Sociétés Publiques Locales Quick resume for : Adoption de la proposition de loi relative à la création des Sociétés Publiques Locales
21.05.2010, 15:39
Depuis plusieurs années, le droit communautaire issu de la jurisprudence de la Cour de justice des communautés européennes, a p…
Vers l'extension de la modernisation du dialogue social aux propositions de loi Quick resume for : Vers l'extension de la modernisation du dialogue social aux propositions de loi
23.06.2010, 12:11
Adoptée en première lecture par l'Assemblée nationale, la proposition de loi de Jean-Marc Ayrault et plusieurs de ses collègues…
Les blogueurs pourraient être contraints à décliner ouvertement leur véritable identité Quick resume for : Les blogueurs pourraient être contraints à décliner ouvertement leur véritable identité
21.05.2010, 12:46
Pamphlets, commérages et autres écrits du genre sous le couvert de l'anonymat pourraient à l'avenir être moins répandus qu'aujo…
Une offre de reclassement à l'étranger doit être assortie d'une rémunération équivalente à celle per… Quick resume for : Une offre de reclassement à l'étranger doit être assortie d'une rémunération équivalente à celle per…
19.05.2010, 11:19
La loi (n°2010-499) du 18 mai 2010 visant à corriger les lacunes de l'article L1233-4 du Code du travail - afin de garantir au …
Proposition de création d'une circonstance aggravante pour les vols commis par des professionnels de… Quick resume for : Proposition de création d'une circonstance aggravante pour les vols commis par des professionnels de…
20.05.2010, 12:01
Dans le cadre du plan d'action destiné à améliorer la sécurité des personnes âgées, Brice Hortefeux, le ministre de l'intérieur…
Proposition concernant le régime de traduction pour le futur brevet de l'Union européenne Quick resume for : Proposition concernant le régime de traduction pour le futur brevet de l'Union européenne
19.07.2010, 12:35
Actuellement, le dépôt d'un brevet européen auprès de l'Office européen des brevets, est très coûteux mais aussi complexe, car …
A propos des modalités de garanties d'un taux minimum par les entreprises d'assurance Quick resume for : A propos des modalités de garanties d'un taux minimum par les entreprises d'assurance
30.07.2010, 11:38
Après avis du Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières, l'arrêté daté du 20 juillet 2010 a modi…
Incidences de la modification de la définition du délit de prise illégale d'intérêt d'un élu Quick resume for : Incidences de la modification de la définition du délit de prise illégale d'intérêt d'un élu
24.06.2010, 16:46
La proposition de loi visant à réformer le champ des poursuites de la prise illégale d'intérêts des élus locaux, déposée par le…
L'euro repart sous 1,23 dollar malgré le versement de l'aide à la Grèce Quick resume for : L'euro repart sous 1,23 dollar malgré le versement de l'aide à la Grèce
18.05.2010, 21:10
L'euro repartait à la baisse face au dollar mardi, se rapprochant de son plus bas niveau en quatre ans malgré le versement de p…
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L'euro s'installe sous 1,22 dollar après des mesures anti-spéculation Quick resume for : L'euro s'installe sous 1,22 dollar après des mesures anti-spéculation
19.05.2010, 12:51
L'euro s'installait sous 1,22 dollar mardi, pour la première fois en plus de quatre ans, après l'annonce par l'Allemagne de mes…
L'euro s'installe sous 1,22 dollar après des mesures anti-spéculation Quick resume for : L'euro s'installe sous 1,22 dollar après des mesures anti-spéculation
19.05.2010, 12:59
L'euro s'installait sous 1,22 dollar mercredi, pour la première fois en plus de quatre ans, après l'annonce par l'Allemagne de …
L'euro efface ses gains face au dollar, inquiétudes persistantes en Europe Quick resume for : L'euro efface ses gains face au dollar, inquiétudes persistantes en Europe
18.05.2010, 19:01
L'euro repartait à la baisse face au dollar mardi, ne parvenant pas à conserver ses gains de la veille, pénalisé par les craint…
Deprecated : Function eregi_replace() is deprecated in /home/webserver/trader-forex.fr/include/dbfx.… Quick resume for : Deprecated : Function eregi_replace() is deprecated in /home/webserver/trader-forex.fr/include/dbfx.…
12.05.2010, 19:02
Deprecated : Function eregi_replace() is deprecated in /home/webserver/trader-forex.fr/include/dbfx.inc.php on line 356 Depreca…
11:17 h. La Grèce va demander un premier versement Quick resume for : 11:17 h. La Grèce va demander un premier versement
11.05.2010, 12:17
Le gouvernement grec va demander mardi à l'Union européenne et au Fonds monétaire international un premier versement de 20 mill…
Flux Info - info.rsr.ch (Radio Suisse Romande)  
10:22 h. Médicaments testés sur des humains en RDA Quick resume for : 10:22 h. Médicaments testés sur des humains en RDA
23.07.2010, 11:22
Des groupes pharmaceutiques occidentaux ont utilisé des Allemands de l'Est comme cobayes moyennant le versement de devises fort…
10:22 h. Médicament testés sur des humains en RDA Quick resume for : 10:22 h. Médicament testés sur des humains en RDA
23.07.2010, 11:22
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16:54 h. L'interdiction du voile intégral votée par la France Quick resume for : 16:54 h. L'interdiction du voile intégral votée par la France
13.07.2010, 17:54
Le projet de loi destiné à interdire le port du voile intégral dans l'espace public a été voté mardi par les députés. Le texte …
20:25 h. Les "apéros géants" de Facebook sur la sellette Quick resume for : 20:25 h. Les "apéros géants" de Facebook sur la sellette
14.05.2010, 21:25
Le gouvernement français a été contraint de se pencher sur le phénomène des "apéros géants", rassemblements de milliers de pers…
09:49 h. Le Parlement argovien veut interdire la burqa Quick resume for : 09:49 h. Le Parlement argovien veut interdire la burqa
01.06.2010, 10:49
Le parlement argovien souhaite une interdiction de la burqa dans l'espace public en Suisse. Il a adopté par 89 voix contre 33 u…
09:49 h. Micheline Calmy-Rey ne veut pas interdire la burqa Quick resume for : 09:49 h. Micheline Calmy-Rey ne veut pas interdire la burqa
01.06.2010, 10:49
Micheline Calmy-Rey est contre l'interdiction de la burqa, mais aussi contre la burqa. Ce vêtement qui recouvre intégralement l…
21:58 h. Micheline Calmy-Rey ne veut pas interdire la burqa Quick resume for : 21:58 h. Micheline Calmy-Rey ne veut pas interdire la burqa
16.05.2010, 22:58
Micheline Calmy-Rey est contre l'interdiction de la burqa, mais aussi contre la burqa. Ce vêtement qui recouvre intégralement l…
16:54 h. L'interdiction du voile intégral votée en France Quick resume for : 16:54 h. L'interdiction du voile intégral votée en France
13.07.2010, 17:54
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25.07.2010, 22:12
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17.05.2010, 16:10
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Rémunération reclassement : adoption de la proposition de loi par le Sénat Quick resume for : Rémunération reclassement : adoption de la proposition de loi par le Sénat
05.05.2010, 20:44
Le 4 mai 2010, le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi visant à garantir de justes conditions de rémunération au…
Toutpourlesfemmes.com  
Egalité professionnelle : Une proposition de loi en 2010 Quick resume for : Egalité professionnelle : Une proposition de loi en 2010
29.10.2009, 16:50
L'égalité professionnelle hommes-femmes devrait faire l'objet d'une proposition de loi en 2010. Sera-t-il question de quotas de…
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Services à la personne : lancement du Plan 2 Quick resume for : Services à la personne : lancement du Plan 2
25.03.2009, 16:18
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SMIC : + 0,5% au 1er janvier 2010 Quick resume for : SMIC : + 0,5% au 1er janvier 2010
15.12.2009, 14:01
Une revalorisation du SMIC de 0,5% au 1er janvier 2010, correspondant à une augmentation de 1,7 % sur un an (+ 1,3% de gain net…
Mixité au sein du CAC 40 : faits et chiffres Quick resume for : Mixité au sein du CAC 40 : faits et chiffres
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Voici les faits et chiffres figurant dans l'étude sur la mixité au sein du CAC 40 publiée le 18 janvier 2010 par Capitalcom, de…
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19.01.2010, 13:07
Le cabinet d'études Capitalcom a publié le 18 janvier 2010 son 5ème baromètre sur la mixité au sein du CAC 40. Les résultats de…
Today's OpEds: 'Good Guys' Win In Virginia Decision?; Readout On Missouri's Proposition C; Sen. Nels… Quick resume for : Today's OpEds: 'Good Guys' Win In Virginia Decision?; Readout On Missouri's Proposition C; Sen. Nels…
05.08.2010, 15:00
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Cancer / Oncology News From Medical News Today  
Arrêté du 5 juin 2009 fixant la liste des opérations de restructuration des services déconcentrés de… Quick resume for : Arrêté du 5 juin 2009 fixant la liste des opérations de restructuration des services déconcentrés de…
03.08.2009, 19:27
Publié au JORF n°0176 du 1 août 2009
Journal officiel de la République française (JORF)  
Arrêté du 5 juin 2009 fixant la liste des opérations de restructuration des services déconcentrés de… Quick resume for : Arrêté du 5 juin 2009 fixant la liste des opérations de restructuration des services déconcentrés de…
19.06.2009, 19:24
Publié au JORF n°0140 du 19 juin 2009
Arrêté du 25 février 2010 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2009 relatif aux modalités de versement d… Quick resume for : Arrêté du 25 février 2010 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2009 relatif aux modalités de versement d…
21.04.2010, 17:47
Publié au JORF n°0060 du 12 mars 2010
Arrêté du 12 mars 2009 relatif aux modalités de versement de l'aide à l'installation des personnels … Quick resume for : Arrêté du 12 mars 2009 relatif aux modalités de versement de l'aide à l'installation des personnels …
01.04.2009, 19:19
Publié au JORF n°0076 du 31 mars 2009
Arrêté du 20 juillet 2010 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour la … Quick resume for : Arrêté du 20 juillet 2010 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour la …
05.08.2010, 07:41
Publié au JORF n°0178 du 4 août 2010
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24.11.2008, 20:11
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Arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité de fonction de… Quick resume for : Arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité de fonction de…
16.06.2010, 07:41
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08.08.2009, 11:28
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Arrêté du 20 juillet 2010 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour la … Quick resume for : Arrêté du 20 juillet 2010 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour la …
05.08.2010, 07:41
Publié au JORF n°0178 du 4 août 2010
Arrêté du 22 octobre 2009 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour des… Quick resume for : Arrêté du 22 octobre 2009 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour des…
15.12.2009, 01:44
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Arrêté du 30 octobre 2009 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour des… Quick resume for : Arrêté du 30 octobre 2009 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour des…
15.12.2009, 01:44
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21.04.2010, 17:47
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Arrêté du 27 juillet 2010 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour la … Quick resume for : Arrêté du 27 juillet 2010 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour la …
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Publié au JORF n°0183 du 10 août 2010
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Arrêté du 20 août 2008 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité forfaitaire de… Quick resume for : Arrêté du 20 août 2008 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité forfaitaire de…
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Arrêté du 30 avril 2010 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité forfaitaire d… Quick resume for : Arrêté du 30 avril 2010 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité forfaitaire d…
04.05.2010, 07:41
Publié au JORF n°0102 du 2 mai 2010
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Arrêté du 1er juillet 2009 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour la… Quick resume for : Arrêté du 1er juillet 2009 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour la…
17.07.2009, 09:28
Publié au JORF n°0162 du 16 juillet 2009
Arrêté du 9 mars 2010 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour la ferm… Quick resume for : Arrêté du 9 mars 2010 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour la ferm…
21.04.2010, 17:47
Publié au JORF n°0067 du 20 mars 2010
Arrêté du 19 avril 2010 portant modification de l'arrêté du 30 octobre 2009 autorisant le versement … Quick resume for : Arrêté du 19 avril 2010 portant modification de l'arrêté du 30 octobre 2009 autorisant le versement …
11.05.2010, 07:41
Publié au JORF n°0107 du 8 mai 2010
Arrêté du 5 décembre 2008 relatif aux modalités de versement des cotisations et contributions dues p… Quick resume for : Arrêté du 5 décembre 2008 relatif aux modalités de versement des cotisations et contributions dues p…
15.12.2008, 20:12
Publié au JORF n°0290 du 13 décembre 2008
Arrêté du 20 juillet 2010 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour des… Quick resume for : Arrêté du 20 juillet 2010 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour des…
05.08.2010, 07:41
Publié au JORF n°0178 du 4 août 2010
Arrêté du 24 août 2009 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour des op… Quick resume for : Arrêté du 24 août 2009 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour des op…
15.12.2009, 01:45
Publié au JORF No 0208 DU 09 SEPTEMBRE 2009
Arrêté du 10 août 2009 relatif à l'échéancier de versement des subventions de l'Union d'économie soc… Quick resume for : Arrêté du 10 août 2009 relatif à l'échéancier de versement des subventions de l'Union d'économie soc…
13.08.2009, 19:28
Publié au JORF n°0185 du 12 août 2009
Arrêté du 27 juillet 2010 relatif au montant et aux modalités de versement de l'allocation prévue en… Quick resume for : Arrêté du 27 juillet 2010 relatif au montant et aux modalités de versement de l'allocation prévue en…
03.08.2010, 07:41
Publié au JORF n°0175 du 31 juillet 2010
Décret n° 2008-1476 du 30 décembre 2008 pris pour l'application des dispositions de l'article 151-0 … Quick resume for : Décret n° 2008-1476 du 30 décembre 2008 pris pour l'application des dispositions de l'article 151-0 …
07.01.2009, 20:14
Publié au JORF n°0304 du 31 décembre 2008
Arrêté du 27 juillet 2010 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour des… Quick resume for : Arrêté du 27 juillet 2010 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour des…
11.08.2010, 07:41
Publié au JORF n°0183 du 10 août 2010
Arrêté du 4 novembre 2009 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour la … Quick resume for : Arrêté du 4 novembre 2009 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour la …
15.12.2009, 01:44
Publié au JORF No 0267 DU 18 NOVEMBRE 2009
Arrêté du 20 avril 2009 fixant le montant et les modalités de versement de l'allocation de maîtrise … Quick resume for : Arrêté du 20 avril 2009 fixant le montant et les modalités de versement de l'allocation de maîtrise …
28.04.2009, 19:22
Publié au JORF n°0098 du 26 avril 2009
Arrêté du 11 juin 2009 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour la fer… Quick resume for : Arrêté du 11 juin 2009 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour la fer…
27.06.2009, 11:25
Publié au JORF n°0144 du 24 juin 2009
Arrêté du 20 juillet 2010 portant modification de l'arrêté du 17 mars 2010 autorisant le versement d… Quick resume for : Arrêté du 20 juillet 2010 portant modification de l'arrêté du 17 mars 2010 autorisant le versement d…
09.08.2010, 07:41
Publié au JORF n°0181 du 7 août 2010
Arrêté du 13 décembre 2007 relatif aux modalités particulières de versement des redevances pour poll… Quick resume for : Arrêté du 13 décembre 2007 relatif aux modalités particulières de versement des redevances pour poll…
25.12.2007, 20:00
Publié au J.O N° 297 DU 22 DECEMBRE 2007
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19.12.2007, 20:00
Publié au J.O N° 288 DU 12 DECEMBRE 2007
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31.10.2007, 20:00
Publié au J.O N° 252 DU 30 OCTOBRE 2007
Arrêté du 10 août 2009 relatif à l'échéancier de versement des subventions de l'Union d'économie soc… Quick resume for : Arrêté du 10 août 2009 relatif à l'échéancier de versement des subventions de l'Union d'économie soc…
13.08.2009, 19:28
Publié au JORF n°0185 du 12 août 2009
Décret n° 2009-1637 du 23 décembre 2009 relatif aux modalités de versement des cotisations et contri… Quick resume for : Décret n° 2009-1637 du 23 décembre 2009 relatif aux modalités de versement des cotisations et contri…
28.01.2010, 18:37
Publié au JORF n°0299 du 26 décembre 2009
Décret n° 2007-1943 du 26 décembre 2007 relatif aux modalités de versement des cotisations et contri… Quick resume for : Décret n° 2007-1943 du 26 décembre 2007 relatif aux modalités de versement des cotisations et contri…
04.01.2008, 20:00
Publié au J.O N° 303 DU 30 DECEMBRE 2007
Arrêté du 10 août 2009 relatif à l'échéancier de versement des subventions de l'Union d'économie soc… Quick resume for : Arrêté du 10 août 2009 relatif à l'échéancier de versement des subventions de l'Union d'économie soc…
13.08.2009, 19:28
Publié au JORF n°0185 du 12 août 2009
Arrêté du 6 mai 2009 relatif au versement entre les comités de protection des personnes du produit d… Quick resume for : Arrêté du 6 mai 2009 relatif au versement entre les comités de protection des personnes du produit d…
16.05.2009, 19:22
Publié au JORF n°0111 du 14 mai 2009
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05.08.2010, 07:41
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27.03.2008, 02:47
Publié au JORF n°0059 du 9 mars 2008
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13.08.2009, 19:28
Publié au JORF n°0185 du 12 août 2009
Arrêté du 27 juillet 2009 relatif au versement entre les comités de protection des personnes du prod… Quick resume for : Arrêté du 27 juillet 2009 relatif au versement entre les comités de protection des personnes du prod…
08.08.2009, 19:28
Publié au JORF n°0180 du 6 août 2009
Arrêté du 30 octobre 2009 relatif au versement entre les comités de protection des personnes du prod… Quick resume for : Arrêté du 30 octobre 2009 relatif au versement entre les comités de protection des personnes du prod…
15.12.2009, 01:44
Publié au JORF No 0256 DU 04 NOVEMBRE 2009
Arrêté du 15 décembre 2009 fixant pour 2010 les montants et les dates de versement des acomptes à di… Quick resume for : Arrêté du 15 décembre 2009 fixant pour 2010 les montants et les dates de versement des acomptes à di…
28.01.2010, 18:36
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Arrêté du 18 janvier 2010 relatif au versement entre les comités de protection des personnes du prod… Quick resume for : Arrêté du 18 janvier 2010 relatif au versement entre les comités de protection des personnes du prod…
28.01.2010, 18:36
Publié au JORF n°0016 du 20 janvier 2010
Arrêté du 19 avril 2010 relatif au versement entre les comités de protection des personnes du produi… Quick resume for : Arrêté du 19 avril 2010 relatif au versement entre les comités de protection des personnes du produi…
28.04.2010, 07:41
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Arrêté du 22 juillet 2010 relatif au versement entre les comités de protection des personnes du prod… Quick resume for : Arrêté du 22 juillet 2010 relatif au versement entre les comités de protection des personnes du prod…
28.07.2010, 07:41
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22.12.2007, 20:00
Publié au J.O N° 296 DU 21 DECEMBRE 2007
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27.12.2008, 20:13
Publié au JORF n°0300 du 26 décembre 2008
Arrêté du 30 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'… Quick resume for : Arrêté du 30 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'…
27.03.2008, 02:50
Publié au JORF n°0027 du 1 février 2008
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19.06.2009, 19:24
Publié au JORF n°0140 du 19 juin 2009
Arrêté du 24 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2008 fixant une liste des opérations de … Quick resume for : Arrêté du 24 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2008 fixant une liste des opérations de …
28.01.2010, 18:36
Publié au JORF n°0010 du 13 janvier 2010
Arrêté du 30 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'… Quick resume for : Arrêté du 30 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'…
27.03.2008, 02:50
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Arrêté du 29 novembre 2007 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d… Quick resume for : Arrêté du 29 novembre 2007 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d…
03.12.2007, 20:00
Publié au J.O N° 279 DU 1 DECEMBRE 2007
Arrêté du 31 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'… Quick resume for : Arrêté du 31 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'…
27.03.2008, 02:50
Publié au JORF n°0028 du 2 février 2008
Délibération du 8 octobre 2009 portant proposition relative aux charges de service public liées à la… Quick resume for : Délibération du 8 octobre 2009 portant proposition relative aux charges de service public liées à la…
28.01.2010, 18:36
Publié au JORF n°0301 du 29 décembre 2009
Avis n° 2010-0150 du 2 février 2010 sur la proposition tarifaire de France Télécom relative à la com… Quick resume for : Avis n° 2010-0150 du 2 février 2010 sur la proposition tarifaire de France Télécom relative à la com…
21.04.2010, 17:47
Publié au JORF n°0061 du 13 mars 2010
Arrêté du 28 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2008 fixant une liste des opérations de r… Quick resume for : Arrêté du 28 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2008 fixant une liste des opérations de r…
15.12.2009, 01:46
Publié au JORF No 0189 DU 18 AOUT 2009
Arrêté du 2 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'i… Quick resume for : Arrêté du 2 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'i…
05.01.2008, 20:00
Publié au J.O N° 3 DU 4 JANVIER 2008
Arrêté du 12 décembre 2008 relatif aux modalités de versement de la cotisation due par l'Etat en app… Quick resume for : Arrêté du 12 décembre 2008 relatif aux modalités de versement de la cotisation due par l'Etat en app…
25.12.2008, 20:13
Publié au JORF n°0294 du 18 décembre 2008
Arrêté du 24 avril 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'im… Quick resume for : Arrêté du 24 avril 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'im…
28.04.2008, 20:00
Publié au JORF n°0099 du 26 avril 2008
Avis n° 2009-0731 du 8 septembre 2009 sur la proposition tarifaire n° 2009045 de France Télécom rela… Quick resume for : Avis n° 2009-0731 du 8 septembre 2009 sur la proposition tarifaire n° 2009045 de France Télécom rela…
15.12.2009, 01:44
Publié au JORF No 0258 DU 06 NOVEMBRE 2009
Arrêté du 24 avril 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'im… Quick resume for : Arrêté du 24 avril 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'im…
28.04.2008, 20:00
Publié au JORF n°0099 du 26 avril 2008
Arrêté du 3 décembre 2007 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'… Quick resume for : Arrêté du 3 décembre 2007 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'…
07.12.2007, 10:00
Publié au J.O N° 282 DU 5 DECEMBRE 2007
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04.03.2010, 07:41
Publié au JORF n°0051 du 2 mars 2010
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28.01.2010, 18:36
Publié au JORF n°0015 du 19 janvier 2010
Arrêté du 24 avril 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'im… Quick resume for : Arrêté du 24 avril 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'im…
28.04.2008, 20:00
Publié au JORF n°0099 du 26 avril 2008
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12.11.2008, 20:11
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01.01.2009, 10:13
Publié au JORF n°0303 du 30 décembre 2008
Décret n° 2008-749 du 29 juillet 2008 relatif au délai dont dispose le contribuable pour faire parve… Quick resume for : Décret n° 2008-749 du 29 juillet 2008 relatif au délai dont dispose le contribuable pour faire parve…
07.08.2008, 20:04
Publié au JORF n°0177 du 31 juillet 2008
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21.04.2010, 17:47
Publié au JORF n°0068 du 21 mars 2010
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29.12.2008, 20:14
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28.04.2008, 20:00
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Boycott: ISRAËL BOYCOTT – ANALYSE: L'ÉCONOMIE ISRAÉLIENNE EST-ELLE PRÉPARÉE À AFFRONTER UN BOYCOTT G… Quick resume for : Boycott: ISRAËL BOYCOTT – ANALYSE: L'ÉCONOMIE ISRAÉLIENNE EST-ELLE PRÉPARÉE À AFFRONTER UN BOYCOTT G…
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Boycott: EXCLUSIF ISRAËL BOYCOTT – ANALYSE : L'ÉCONOMIE ISRAÉLIENNE EST-ELLE PRÉPARÉE À AFFRONTER UN… Quick resume for : Boycott: EXCLUSIF ISRAËL BOYCOTT – ANALYSE : L'ÉCONOMIE ISRAÉLIENNE EST-ELLE PRÉPARÉE À AFFRONTER UN…
14.06.2010, 07:27
Les députés israéliens du Likoud et de Kadima se sont mis d’accord pour combattre le boycott d’Israël; ils viennent de déposer …
Economie: ISRAËL ÉCONOMIE – LES MINISTRES TRAVAILLISTES EXIGENT LE RELÈVEMENT DU SALAIRE MINIMUM DE … Quick resume for : Economie: ISRAËL ÉCONOMIE – LES MINISTRES TRAVAILLISTES EXIGENT LE RELÈVEMENT DU SALAIRE MINIMUM DE …
23.05.2010, 07:44
Après les hauts salaires, ce sont les bas salaires qui seront au centre du débat économique des jours qui viennent. En effet, l…
Economie & commerce: ISRAËL SALAIRE - Le salaire minimum sera maintenu à 3850 shekels par mois, cont… Quick resume for : Economie & commerce: ISRAËL SALAIRE - Le salaire minimum sera maintenu à 3850 shekels par mois, cont…
06.07.2010, 10:17
Le projet de loi proposé consistant à augmenter le salaire minimum, a été rejeté par le conseil des ministres, par 20 voix cont…
La Suisse devrait interdire la vente des peaux de chat Quick resume for : La Suisse devrait interdire la vente des peaux de chat
03.06.2008, 00:00
La Suisse devrait interdire la vente des peaux de chat
Choc  
Têtes maories : proposition pour un retour en Nouvelle-Zélande Quick resume for : Têtes maories : proposition pour un retour en Nouvelle-Zélande
09.07.2009, 09:51
La première intervention de Frédéric Mitterrand, nouvellement nommé ministre de la Culture, s’est déroulée au Sénat, le 29 juin…
blog Dalloz  
La collégialité de l’instruction repoussée…. aux calendes grecques ? Quick resume for : La collégialité de l’instruction repoussée…. aux calendes grecques ?
29.04.2009, 15:39
Dans le cadre de la proposition de loi de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures, les sénat…
Les sources très privées du droit Quick resume for : Les sources très privées du droit
18.12.2009, 11:22
C’est le journal en ligne Mediapart (5/12/09) qui a révélé l’affaire, laquelle fera les délices de tous les amateurs de sources…
Le délit de solidarité, mythe ou réalité ? Quick resume for : Le délit de solidarité, mythe ou réalité ?
04.06.2009, 12:11
Le 5 mai 2009, l’Assemblée nationale rejetait, à une très large majorité, une proposition de loi « visant à supprimer le délit …
Fichage policier : volte-face des députés Quick resume for : Fichage policier : volte-face des députés
14.12.2009, 19:09
Le 26 novembre 2009, les députés UMP rejetaient, contre toute attente, une proposition de loi relative aux fichiers de police, …
Fallait-il faire entrer l’inceste dans le code pénal ? Quick resume for : Fallait-il faire entrer l’inceste dans le code pénal ?
06.02.2010, 15:38
La proposition de loi visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l'inceste sur les mineurs et à améliorer l'accom…
Entre hygiénisme social et liberté d’expression : la lutte contre l’anorexie Quick resume for : Entre hygiénisme social et liberté d’expression : la lutte contre l’anorexie
26.01.2009, 11:14
Pour faire suite à son adoption par l’Assemblée nationale, il reste toujours à la proposition de loi de Mme Valérie Boyer visan…
Le luxe a droit, lui aussi, au repos dominical Quick resume for : Le luxe a droit, lui aussi, au repos dominical
24.03.2009, 12:38
Les dérogations au repos dominical constituent un sujet sensible. Pour preuve, la proposition de loi déposée à l’Assemblée nati…
Le contrat d’assurance obsèques, le grand oublié de la réforme de la législation funéraire Quick resume for : Le contrat d’assurance obsèques, le grand oublié de la réforme de la législation funéraire
17.12.2008, 15:24
À la suite des constats dressés, en 2006, au sujet d’un secteur funéraire en souffrance, une proposition de loi, votée par le S…
Laïcité, dignité et identification de la personne au regard du port de la burqa Quick resume for : Laïcité, dignité et identification de la personne au regard du port de la burqa
26.06.2009, 16:25
Déposée devant l’Assemblée nationale en juin 2009, la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquêt…
Quand le débat sur le couple homosexuel est relancé : réflexions sur l’inégalité Quick resume for : Quand le débat sur le couple homosexuel est relancé : réflexions sur l’inégalité
20.02.2009, 12:39
A deux mois d’intervalle, le débat sur le couple homosexuel est relancé par deux fois. Le mariage homosexuel La proposition de …
L’administration n’adhère pas à la fin de l’anonymat sur Internet Quick resume for : L’administration n’adhère pas à la fin de l’anonymat sur Internet
24.07.2010, 16:57
Il y a quelques temps, le sénateur Masson avait créé la polémique avec sa proposition de loi tendant à faciliter l’identificati…
JURIBLOGSPHERE  
60 millions d'euros pour Fernando Torres Quick resume for : 60 millions d'euros pour Fernando Torres
17.07.2010, 13:48
D'après The Sun, Chelsea va absolument avoir Fernando Torres dans ses rangs. Après une première proposition de transfert refusé…
Direct Football  
Les projets du Paris Saint Germain pour stopper la violence Quick resume for : Les projets du Paris Saint Germain pour stopper la violence
08.05.2010, 11:37
Le Paris Saint Germain étudie actuellement plusieurs pistes pour mettre un terme aux débordements de certains "supporters". Ain…
Camoranesi dans le viseur de l'Olympiakos Quick resume for : Camoranesi dans le viseur de l'Olympiakos
03.07.2010, 12:11
Selon Leggo, le joueur de la Juventus Turin Mauro German Camoranesi intéresserait le club grec de l'Olympiakos qui devrait fair…
Loïc Rémy décline Stoke City Quick resume for : Loïc Rémy décline Stoke City
07.08.2010, 12:40
Selon Le Parisien, l'attaquant de l'OGC Nice Loïc Rémy aurait refusé la proposition de Stoke City qui souhaitait le recruter. -…
Hatem Ben Arfa décline le Real Madrid Quick resume for : Hatem Ben Arfa décline le Real Madrid
27.08.2010, 12:28
D'après le 10 Sport citant Michel Ouazine, le conseiller d'Hatem Ben Arfa, Hatem Ben Arfa aurait refusé une proposition du Real…
Bordeaux confirme le départ de Laurent Blanc vers l'Equipe de France Quick resume for : Bordeaux confirme le départ de Laurent Blanc vers l'Equipe de France
16.05.2010, 17:40
C'est un communiqué de presse des Girondins de Bordeaux qui vient de le confirmer. Laurent Blanc quitte le club bordelais pour …
Equipe de France : Laurent Blanc sanctionne les joueurs qui ont humilié l'équipe nationale Quick resume for : Equipe de France : Laurent Blanc sanctionne les joueurs qui ont humilié l'équipe nationale
23.07.2010, 18:07
Voilà, c'est fait et bravo à Laurent Blanc. Le nouveau sélectionneur de l'équipe de France a annoncé lors du conseil fédéral du…
Calcul de paie, réduction Fillon et versement d'une prime Quick resume for : Calcul de paie, réduction Fillon et versement d'une prime
24.05.2010, 06:18
La Cour de cassation ne retient pas l’argumentation de l’employeur et rappelle que la réduction FILLON se calcule sur le mois c…
Gestion de paie : flux d'actualités de la gestion de paie  
Bulletin de paie en ligne Quick resume for : Bulletin de paie en ligne
22.05.2010, 13:26
Au moment de chaque versement de la rémunération, l'employeur doit délivrer aux salariés un bulletin de paie : Lien de l'articl…
Campagne VLU 2011 à l'URSSAF Quick resume for : Campagne VLU 2011 à l'URSSAF
07.06.2010, 06:32
L'offre de service URSSAF de versement en lieu unique ou VLU permet de centraliser les déclarations et le paiement des cotisati…
Stagiaires : réforme au 1er septembre 2010 Quick resume for : Stagiaires : réforme au 1er septembre 2010
27.08.2010, 09:41
Le nutella reste en vente Quick resume for : Le nutella reste en vente
30.06.2010, 22:35
On est sauvé. L'Europe ne veut pas interdire le nutella, mon principal aliment. - Divers
Buzz And Scoops.fr  
Une proposition de loi fédérale sur la protection de la vie privée aux Etats-Unis Quick resume for : Une proposition de loi fédérale sur la protection de la vie privée aux Etats-Unis
13.07.2010, 17:04
Pour la première fois depuis des années, une proposition de loi fédérale sur la protection de la vie privée devrait être présen…
RSS CNIL  
Un débat sur les nanotechnologies en séance publique au Sénat Quick resume for : Un débat sur les nanotechnologies en séance publique au Sénat
15.06.2010, 12:57
Répondant favorablement à une proposition d'Alex Türk, la Commission de l'économie du Sénat et l'Office parlementaire d'Evaluat…
USA: quatre régulateurs bancaires veulent se passer des agences de notation Quick resume for : USA: quatre régulateurs bancaires veulent se passer des agences de notation
11.08.2010, 08:42
Quatre régulateurs bancaires aux Etats-Unis ont avancé mardi une proposition dans laquelle ils souhaitent se passer des agences…
News-Banques  
Natixis commercialise la carte Rémunération Quick resume for : Natixis commercialise la carte Rémunération
25.07.2010, 08:31
Natixis commercialise depuis le 24 juin 2010 la première carte Rémunération auprès de ses clients, de grandes entreprises du ma…
L’ancien président de Royal Bank of Scotland interdit d’exercice par la FSA Quick resume for : L’ancien président de Royal Bank of Scotland interdit d’exercice par la FSA
19.05.2010, 07:50
Johnny Cameron, l’ancien président de la branche d’investissement de Royal Bank of Scotland (RBS), s’est vu interdire mardi par…
Le Compte à Terme : Une exclusivité pour les clients ING Direct Quick resume for : Le Compte à Terme : Une exclusivité pour les clients ING Direct
28.08.2010, 09:25
Le Compte à terme est un produit complé mentaire du livret Épargne Orange qui a tous les avantages d’un produit ING Direct : la…
Norvège: la valeur du fonds souverain progresse malgré un rendement négatif Quick resume for : Norvège: la valeur du fonds souverain progresse malgré un rendement négatif
13.08.2010, 12:30
La valeur du fonds de pension public de la Norvège, l’un des principaux fonds souverains au monde, a très légèrement progressé …
News-Banques.com: proposition de stage Quick resume for : News-Banques.com: proposition de stage
23.07.2010, 21:30
Dans le cadre de son déploiement, News-Banques.com recherche un ANIMATEUR / REDACTEUR WEB (H/F) Durée du stage : 6 mois avec po…
Commission bancaire: Mallié (UMP) lance le débat sur le coût pour les commerçants Quick resume for : Commission bancaire: Mallié (UMP) lance le débat sur le coût pour les commerçants
27.05.2010, 08:21
Le député UMP Richard Mallié a lancé mercredi le débat sur le coût des commissions interbancaires de paiement (CIP) à la charge…
Le gouvernement français veut émettre des obligations adossées à des PPP Quick resume for : Le gouvernement français veut émettre des obligations adossées à des PPP
21.07.2010, 03:03
Le gouvernement français veut émettre sur les marchés des obligations adossées à des partenariats public-privé (PPP), selon un …
Countrywide: des fonds de pension obtiennent 600 M USD à l’amiable Quick resume for : Countrywide: des fonds de pension obtiennent 600 M USD à l’amiable
10.05.2010, 03:02
Plusieurs fonds de retraite ont annoncé vendredi l’obtention d’un accord à l’amiable pour mettre fin à leurs plaintes contre l’…
Taxe bancaire: Osborne salue le projet de Bruxelles mais émet des réserves Quick resume for : Taxe bancaire: Osborne salue le projet de Bruxelles mais émet des réserves
27.05.2010, 08:00
Le nouveau ministre britannique des Finances George Osborne a salué mercredi la proposition de la commission européenne d’impos…
La Commission veut taxer les banques pour alimenter des fonds de crise Quick resume for : La Commission veut taxer les banques pour alimenter des fonds de crise
26.05.2010, 18:15
La Commission européenne souhaite obliger les banques à alimenter des fonds nationaux de crise pour enrayer les effets de futur…
Fini les corridas en Catalogne d'ici janvier 2012 Quick resume for : Fini les corridas en Catalogne d'ici janvier 2012
29.07.2010, 03:01
Après l'archipel des Canaries, la Catalogne sera la deuxième région espagnole à interdire la tauroma[...]
ActuGO  
Proposition de loi Détraigne - Escoffier, quels enjeux pour les pros du Marketing ? Quick resume for : Proposition de loi Détraigne - Escoffier, quels enjeux pour les pros du Marketing ?
20.05.2010, 15:00
Droit à la vie privée sur internet. Proposition de loi Détraigne - Escoffier, quels enjeux pour les professionnels du Marketing…
Marketing professionnel  
Pratiques commerciales déloyales et promotion des ventes Quick resume for : Pratiques commerciales déloyales et promotion des ventes
09.07.2010, 15:51
Les dispositions nationales interdisant les ventes subordonnées ou les ventes avec primes deviennent d'une application improbab…
CRP : conditions du versement de l'indemnité compensatrice de préavis Quick resume for : CRP : conditions du versement de l'indemnité compensatrice de préavis
12.07.2010, 22:01
Lorsqu'un salarié ayant deux ans d'ancienneté adhère à une convention de reclassement personnalis... CFO | Communaute Finance O…
CFO Journal financier Quotidien Finance magazine Business Leadership Executives  
Pourquoi SAP mise gros (5,8 milliards de dollars) sur Sybase ? Quick resume for : Pourquoi SAP mise gros (5,8 milliards de dollars) sur Sybase ?
06.06.2010, 14:01
La proposition de rachat de Sybase par SAP suscite bon nombre de commentaires, dont la plupar... Quotidien et Communauté financ…
Naulleau vs Eric Besson: "Vous voulez pas interdire la burqa, vous voulez en tirer avantage!" Quick resume for : Naulleau vs Eric Besson: "Vous voulez pas interdire la burqa, vous voulez en tirer avantage!"
23.05.2010, 17:22
Le ministre a eu du mal à face à ses contradicteurs...
LePost.fr : A la Une  
Apéro géant interdit à Nice: "Tout le monde se dégonfle" Quick resume for : Apéro géant interdit à Nice: "Tout le monde se dégonfle"
24.05.2010, 13:43
"Interdire l'apéro, non, l'encadrer, oui", c'est ce que répond l'une des membres du groupe Facebook à l'origine de l'évènement …
Faut-il interdire les apéros géants? Quick resume for : Faut-il interdire les apéros géants?
23.05.2010, 10:42
D'après un sondage du Parisien/Aujourd’hui en France, 50% des sondés sont contre l’interdiction des apéros géants. Et vous?
Alain Lambert: "Mr Masson a inventé l’art de faire du buzz sans fondement" Quick resume for : Alain Lambert: "Mr Masson a inventé l’art de faire du buzz sans fondement"
26.05.2010, 21:12
Le sénateur Jean Louis Masson veut interdire l’anonymat des blogueurs. Ce n'est pas nécessaire pour Alain Lambert.
Gens du voyage vs Bordeaux: une solution enfin trouvée? Quick resume for : Gens du voyage vs Bordeaux: une solution enfin trouvée?
19.08.2010, 17:05
Ils ont accepté la proposition "provisoire" de la mairie.
'Grenelle des gens du voyage': "Pour les politiques, on n'est pas des Français, on n'a droit à rien" Quick resume for : 'Grenelle des gens du voyage': "Pour les politiques, on n'est pas des Français, on n'a droit à rien"
22.07.2010, 08:38
La proposition du président de la République ne suscite pas d'enthousiasme.
Sanction contre les maires "laxistes": Estrosi se prend une grosse claque Quick resume for : Sanction contre les maires "laxistes": Estrosi se prend une grosse claque
17.08.2010, 21:49
Luc Chatel et Brice Hortefeux ont critiqué la proposition du ministre de l'Industrie.
Un député PS sur la proposition de L'UMP qui veut punir les parents des délinquants: "Une loi inutil… Quick resume for : Un député PS sur la proposition de L'UMP qui veut punir les parents des délinquants: "Une loi inutil…
01.08.2010, 14:29
Le "monsieur sécurité" du PS indique vouloir faire de vraies propositions lors du vote au parlement.
Insécurité: pour Alain Juppé "parfois le gouvernement dérape" Quick resume for : Insécurité: pour Alain Juppé "parfois le gouvernement dérape"
18.08.2010, 12:25
L'ex-premier ministre a, à son tour, critiqué la proposition de Chrisitan Estrosi de sanctionner les maires "laxistes" en matiè…
Déchéance de nationalité française: "C'est contraire à la Constitution" Quick resume for : Déchéance de nationalité française: "C'est contraire à la Constitution"
02.08.2010, 08:09
Pour un spécialiste du droit constitutionnel, la proposition de Nicolas Sarkozy est "une très grave entorse aux principes fonda…
Pensez-vous (comme Serge Dassault) qu'il faut abaisser l'âge pénal à 16 ans? Quick resume for : Pensez-vous (comme Serge Dassault) qu'il faut abaisser l'âge pénal à 16 ans?
17.08.2010, 20:51
Le sénateur UMP de l'Essonne souhaite déposer une proposition pour abaisser l'âge pénal...
Un sénateur veut mettre fin à l'anonymat des blogueurs: "C'est la liberté que vous attaquez" Quick resume for : Un sénateur veut mettre fin à l'anonymat des blogueurs: "C'est la liberté que vous attaquez"
22.05.2010, 16:09
1. La proposition est vivement critiquée sur la Toile (Rue89) "Certains sénateurs gagneraient à rester dans l'anonymat" répond …
La proposition de loi relative aux œuvres visuelles orphelines, par Alain Sizey, Juriste Quick resume for : La proposition de loi relative aux œuvres visuelles orphelines, par Alain Sizey, Juriste
09.07.2010, 16:43
Une proposition de loi, déposée le 12 mai 2010, souhaite organiser les modalités d'exploitation des œuvres visuelles dites « or…
Legalbiznext.com  
Plaidoyer pour l'égalité des poitrines par grosses chaleurs Quick resume for : Plaidoyer pour l'égalité des poitrines par grosses chaleurs
28.05.2010, 16:28
Inévitablement, le truc revient quand le springthermomètre commence à se fixer plus ou moins durablement au dessus des 25 : "il…
Libération - Vous  
Le Parlement adopte le texte contre les violences conjugales Quick resume for : Le Parlement adopte le texte contre les violences conjugales
29.06.2010, 15:56
La proposition de loi prévoit notamment la création d’une «ordonnance de protection» des victimes et la la création d’un délit …
Vos photos décadentes sur Libération.fr Quick resume for : Vos photos décadentes sur Libération.fr
18.06.2010, 13:15
Chaque fin de semaine, une sélection des clichés envoyés à vosphotos(at)liberation.fr et parus sur le blog Vos Photos. Là, il s…
Appel à la coordination des dates de réunion des commissions de spécialistes Quick resume for : Appel à la coordination des dates de réunion des commissions de spécialistes
14.03.2007, 13:16
Après en avoir conféré avec quelques collègues, membres de commissions de spécialistes, qui ont opiné à cette proposition, je s…
le Blog de Frédéric Rolin  
la proposition du FC Barcelone pour Cesc Fabregas ne s’est pas faite attendre Quick resume for : la proposition du FC Barcelone pour Cesc Fabregas ne s’est pas faite attendre
03.06.2010, 09:20
la proposition du FC Barcelone pour Cesc Fabregas ne s’est pas faite attendre Le capitaine d’Arsenal Francesc Fabregas est sous…
Actualites football meteo du foot streaming bon coin sportif  
OM : Raul Meireles a marseille ? Quick resume for : OM : Raul Meireles a marseille ?
30.06.2010, 09:31
OM : Lucho veut Raul Meireles Selon une information du quotidien L’Equipe, Lucho , le milieu de terrain de l’ Olympique de Mars…
PSG : Newcastle cible Erding Quick resume for : PSG : Newcastle cible Erding
30.06.2010, 12:10
le PSG, fermement opposé à un départ de son attaquant international turc Meilleur buteur du Paris-SG la saison dernière, Mevlut…
Sessegnon La Premier League ou la Liga lui tendent les bras Quick resume for : Sessegnon La Premier League ou la Liga lui tendent les bras
06.05.2010, 11:46
Sessegnon sur le depart ? La fin de saison et l'été qui va en découler risque d'être très délicat à gérer pour le Paris Saint-G…
psg Le mercato estival s’annonce compliqué Quick resume for : psg Le mercato estival s’annonce compliqué
16.05.2010, 10:47
Le PSG passe à l’action pour un duo valenciennois Courtisé depuis de nombreuses semaines, les deux Valenciennois Bisevac et Tié…
OM a rejeté un séduisant échange incluant Brandao Quick resume for : OM a rejeté un séduisant échange incluant Brandao
27.07.2010, 09:30
Le séduisant échange d’attaquants refusé par l’OM L’Olympique de Marseille se cherche un attaquant de classe internationale pou…
mercato estival Quick resume for : mercato estival
01.06.2010, 09:34
le point sur les joueurs qui pourraient être les jolis coups de ce marché des transferts Ludovic Obraniak (25 ans, Lille) Rempl…
François Fillon demande au CE d'étudier les solutions juridiques pour interdire le port du voile Quick resume for : François Fillon demande au CE d'étudier les solutions juridiques pour interdire le port du voile
02.02.2010, 09:31
Le Premier ministre, François Fillon, a adressé un courrier à Jean-Marc Sauve, Vice-Président du Conseil d'Etat, le vendredi 29…
JuridicOnline  
Le CNB rappelle que la publicité restreinte devant les juridictions pour mineurs doit être maintenue Quick resume for : Le CNB rappelle que la publicité restreinte devant les juridictions pour mineurs doit être maintenue
16.02.2010, 10:35
Le Conseil national des barreaux, représentant la profession d’avocat, a pris connaissance de la proposition de loi, visant à r…
François Fillon demande au Conseil d’Etat d’étudier les solutions juridiques pour interdire le port … Quick resume for : François Fillon demande au Conseil d’Etat d’étudier les solutions juridiques pour interdire le port …
02.02.2010, 09:33
Le Premier ministre, François Fillon, a adressé un courrier à Jean-Marc Sauve, Vice-Président du Conseil d'Etat, le vendredi 29…
François Fillon demande au Conseil d’Etat d’étudier les solutions juridiques pour interdire le port … Quick resume for : François Fillon demande au Conseil d’Etat d’étudier les solutions juridiques pour interdire le port …
02.02.2010, 09:33
Le Premier ministre, François Fillon, a adressé un courrier à Jean-Marc Sauve, Vice-Président du Conseil d'Etat, le vendredi 29…
Le Conseil national des barreaux rappelle que la publicité restreinte devant les juridictions pour m… Quick resume for : Le Conseil national des barreaux rappelle que la publicité restreinte devant les juridictions pour m…
16.02.2010, 10:38
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16.02.2010, 10:38
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Sous la burqa, la soutane Quick resume for : Sous la burqa, la soutane
12.07.2010, 01:46
en 1905, un député veut interdire le port de la soutane alors qu'aujourd'hui on discute sur le sort de la burqa - LUTTES / Fran…
Bakchich : informations, enquêtes et mauvais esprit  
L'arnaque des "bonus" du poker en ligne Quick resume for : L'arnaque des "bonus" du poker en ligne
06.07.2010, 02:01
Pour attirer le chaland, les sites de poker offrent une prime en cash lors du premier versement à l'inscription. Une trop jolie…
Comment rendre les enfants pauvres utiles au public Quick resume for : Comment rendre les enfants pauvres utiles au public
07.06.2010, 01:01
Modeste proposition pour empêcher les enfants des pauvres d'être à la charge de l'Education Nationale et pour les rendre utiles…
Philadelphie veut taxer les blogueurs Quick resume for : Philadelphie veut taxer les blogueurs
23.08.2010, 18:49
La ville de Philadelphie (Pennsylvanie, USA) provoque l'émoi de ses citoyens blogueurs en envisageant d'exiger une taxe forfait…
Sarkozy se répète sur l'absentéisme scolaire Quick resume for : Sarkozy se répète sur l'absentéisme scolaire
25.05.2010, 17:30
Pour la quatrième fois en un peu plus de deux mois, le chef de l'Etat s'est exprimé sur le sujet ce mardi à Beauvais, confirman…
Libération - La une  
Finalement, les étudiants peuvent garder leurs aides au logement Quick resume for : Finalement, les étudiants peuvent garder leurs aides au logement
26.08.2010, 16:56
Face au tollé, Sarkozy renonce à obliger les familles à choisir entre APL et demi-part fiscale. Il confirme aussi le versement …
Le gouvernement afghan va proposer l'exil aux chefs talibans Quick resume for : Le gouvernement afghan va proposer l'exil aux chefs talibans
06.05.2010, 11:56
Cette proposition est faite en échange d'un abandon de la lutte armée.
Bordeaux: les gens du voyage acceptent la solution de la mairie Quick resume for : Bordeaux: les gens du voyage acceptent la solution de la mairie
19.08.2010, 18:23
La proposition d'accueil transitoire pour les 250 caravanes et véhicules se trouve près du Parc des expositions.
Allocation de rentrée scolaire en bons d'achats: une idée qui fait un flop Quick resume for : Allocation de rentrée scolaire en bons d'achats: une idée qui fait un flop
16.08.2010, 18:39
La secrétaire d'Etat à la famille Nadine Morano et les associations familiales rejettent la proposition du député UMP Edouard C…
Sécurité : c’est la fête des maires Quick resume for : Sécurité : c’est la fête des maires
17.08.2010, 01:00
Opposition comme élus de droite ont vivement réagi à la proposition du ministre Christian Estrosi de sanctionner les villes ne …
Christian Paul : « Il faut inscrire le principe de neutralité dans le droit français » Quick resume for : Christian Paul : « Il faut inscrire le principe de neutralité dans le droit français »
17.08.2010, 19:17
Le député socialiste relance le débat déjà vif de la neutralité du net, en soumettant une proposition de loi sur son blog.
Google et Verizon : Je suis neutre, moi non plus Quick resume for : Google et Verizon : Je suis neutre, moi non plus
10.08.2010, 17:16
Suite à l'affaire du New York Times, Google et Verizon ont révélé hier une « proposition de loi commune pour un Internet ouvert…
«Ce débat n'est pas celui des laxistes de gauche contre les sécuritaires de droite» Quick resume for : «Ce débat n'est pas celui des laxistes de gauche contre les sécuritaires de droite»
18.08.2010, 18:38
Le maire socialiste de Toulouse Pierre Cohen répond sur LibéToulouse à la proposition du ministre de l’industrie Christian Estr…
Juppé: en matière de sécurité, le gouvernement dérape «parfois» Quick resume for : Juppé: en matière de sécurité, le gouvernement dérape «parfois»
18.08.2010, 12:44
Le maire de Bordeaux juge «complètement absurde» la proposition de Christian Estrosi de sanctionner financièrement les maires d…
Duchaussoy élu à la présidence de la fédération, Blanc veut priver les 23 Bleus de match amical Quick resume for : Duchaussoy élu à la présidence de la fédération, Blanc veut priver les 23 Bleus de match amical
23.07.2010, 19:23
Le nouvel entraîneur a proposé de ne faire jouer aucun des footballeurs grévistes de Knysna lors du match amical contre la Norv…
Des partis politiques d'asie saluent les efforts du PCC dans la réduction de la pauvreté Quick resume for : Des partis politiques d'asie saluent les efforts du PCC dans la réduction de la pauvreté
18.07.2010, 12:24
Des partis politiques asiatiques de nombreuses tendances ont salué dimanche les efforts du Parti communiste chinois (PCC) afin …
La Chine (actualité, podcast)  
Peine de mort : Pékin pourrait limiter les exécutions Quick resume for : Peine de mort : Pékin pourrait limiter les exécutions
27.08.2010, 12:05
Cette semaine, l'Assemblée nationale populaire (ANP) doit étudier un amendement qui retirerait 13 des 68 crimes passibles de la…
Rescrit: régime fiscal d'un PERP dénoué sous forme d'un versement forfaitaire unique Quick resume for : Rescrit: régime fiscal d'un PERP dénoué sous forme d'un versement forfaitaire unique
20.07.2010, 16:14
Rescrit n° 2010/45 du 20/07/2010 Régime au regard de l'impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux du dénouement d'un plan …
impot-info  
Régime fiscal applicable aux opérations d'ijara Quick resume for : Régime fiscal applicable aux opérations d'ijara
24.08.2010, 22:20
L' instruction administrative 4 FE/S3/10 a pour objet de préciser le régime fiscal applicable à l’un des principaux outils de l…
Prélèvement libératoire applicable à certains revenus distribués: option a posteriori exceptionnelle… Quick resume for : Prélèvement libératoire applicable à certains revenus distribués: option a posteriori exceptionnelle…
05.07.2010, 00:20
Le III de l'article 101 de la loi de finances pour 2010 (n° 2009-1673 du 30 décembre 2009) prévoit, à titre exceptionnel et pou…
Ainsi versa-t-il Quick resume for : Ainsi versa-t-il
11.03.2009, 14:33
L'on peut s'étonner d'entendre la France s'étonner aujourd'hui d'une récente proposition de la Commission Européenne visant à a…
Publius, l'union européenne  
Retour sur l'arrêt Laval Quick resume for : Retour sur l'arrêt Laval
27.06.2008, 15:09
Le journal "Le Monde", à l'occasion de l'annonce par Bruxelles d'une proposition d'ouverture d'un nouvel agenda pour l'Europe s…
La CNIL fustige les méthodes de travail de la Commission Européenne Quick resume for : La CNIL fustige les méthodes de travail de la Commission Européenne
10.02.2009, 21:54
Alex Türk, Président de la CNIL et Président du G29 (le groupe des équivalents européens de la CNIL) s'interroge et commente su…
Le FMI suggère l'adoption de l'euro aux états européens en difficulté Quick resume for : Le FMI suggère l'adoption de l'euro aux états européens en difficulté
06.04.2009, 20:40
Cette annonce est particulièrement intéressante : confronté à sa difficile mission de re-crédibiliser les économies de certains…
Taxe carbone : une occasion rare passe Quick resume for : Taxe carbone : une occasion rare passe
05.07.2009, 09:29
On peut ou non soutenir le principe d'une taxe carbone. Mais, généralement, l'électorat vert, auquel s'adresse particulièrement…
Ségolène Royal parle d'Europe concrète Quick resume for : Ségolène Royal parle d'Europe concrète
20.10.2008, 08:53
Ségolène Royal vient de proposer la création d'un Ministère du Développement Economique commun à la France et l'Allemagne, en s…
Comment l'Europe sème les graines d'une nouvelle crise financière Quick resume for : Comment l'Europe sème les graines d'une nouvelle crise financière
11.03.2009, 20:56
Alors que l'on débat en Europe des moyens de limiter les conséquences d'une crise financière que la politique européenne, et no…
Quelle attitude adopter face à la Biélorussie ? Quick resume for : Quelle attitude adopter face à la Biélorussie ?
11.09.2008, 07:22
Mon récent billet sur la Turquie l'évoquait : en entrant seule en confrontation avec la Russie, l'Union Européenne a fait de na…
Comment mesure-t-on la toxicité en Europe ? Quick resume for : Comment mesure-t-on la toxicité en Europe ?
13.02.2009, 08:31
Le règlement REACH a été l'occasion de formaliser une fois de plus la doctrine européenne par laquelle s'évalue la toxicité et …
Lutter contre les paradis fiscaux : chiche ? Quick resume for : Lutter contre les paradis fiscaux : chiche ?
21.10.2008, 08:45
La France et l'Allemagne se déclarent prêts à proposer de relancer la lutte contre les paradis fiscaux. Fort bien. Je propose a…
Un premier bilan de la coordination des politiques économiques Quick resume for : Un premier bilan de la coordination des politiques économiques
24.11.2008, 18:46
Il y a à peine quelques semaines, l'Union insistait sur l'importance de coordonner les politiques économiques nationales. Cet e…
Vers une union pour l'énergie ? Quick resume for : Vers une union pour l'énergie ?
28.01.2009, 22:06
Constatant l'échec de l'accord européen sur l'énergie, pourtant signé par l'Ukraine et notamment la difficulté de voir les gara…
Le Tchad, un vrai test pour la PESC de l'Union et l'Irlande Quick resume for : Le Tchad, un vrai test pour la PESC de l'Union et l'Irlande
24.09.2008, 15:20
A l'annonce signalée par l'Irish Times du retour au bercail du principal contingent non-français de l'EUFOR, c'est à dire, le c…
Réguler la finance mondiale : chiche ? Quick resume for : Réguler la finance mondiale : chiche ?
16.10.2008, 11:24
Les vingt-sept ont donc convenu hier de lancer un appel mondial, rien de moins . Au vu de l'analyse qu'on peut faire à froid de…
Agaçantes et stériles surenchères Quick resume for : Agaçantes et stériles surenchères
03.06.2009, 07:55
Même la plus saine des démocraties s'accomodera certainement de quelque démagogie politicienne. Il est cependant un procédé des…
Du rôle des Commissaires Européens Quick resume for : Du rôle des Commissaires Européens
26.06.2008, 23:42
Il n’y a plus de train nulle part, mais des voies partout : souvent abandonnées ou dégradées. On nous fait payer des TER qui ne…
Rencontre avec Jean-Pierre Jouyet Quick resume for : Rencontre avec Jean-Pierre Jouyet
12.09.2008, 01:16
Petite surprise dans ma boîte mail la semaine dernière : une invitation à rencontrer Jean-Pierre Jouyet, dans son bureau du Qua…
HTC veut interdire les iPhone, iPad et iPod sur le territoire américain Quick resume for : HTC veut interdire les iPhone, iPad et iPod sur le territoire américain
14.05.2010, 11:27
Une plainte vient d'être déposée par HTC auprès de l'International Trade Commission. La firme taïwanaise met en lumière la viol…
Toute l'actualité high tech par Zone Numerique.com  
Contrat de bail : changement domiciliation bancaire Quick resume for : Contrat de bail : changement domiciliation bancaire
19.06.2010, 20:09
Droit locatif, voisinage : Appartement en location : le bailleur veut changer la domiciliation bancaire servant au versement de…
Parole d'Experts, Le partage de l'information spécialisée - Questions récentes  
Annulation d'une commande sans versement d'accompte foire Quick resume for : Annulation d'une commande sans versement d'accompte foire
07.05.2010, 04:01
Droit : Bonsoir, J'ai signé un bon de commande à la foire de Paris pour l'achat de meubles, mais je n'ai pas versé d'accompte. …
Indemnisation erreur chirurgical Quick resume for : Indemnisation erreur chirurgical
08.08.2010, 15:24
Droit : J'ai été hospitalisée dans un hôpital parisien (AP-HP) pour une intervention d' hallux valgus à un pied. J'avais refusé…
Règles en matière de vente d'un bien immobilier Quick resume for : Règles en matière de vente d'un bien immobilier
08.07.2010, 13:47
Autre, Divers : Bonjour, Je vends une maison et le "peut être" futur acheteur doit me faire une proposition. Quelles sont les r…
Le détournement d'honoraires n'est pas un abus de confiance Quick resume for : Le détournement d'honoraires n'est pas un abus de confiance
09.06.2010, 03:00
La Cour de cassation exclut le versement d'honoraires à un médecin du champ de répression de l'abus de confiance, lequel n'est …
2LR.fr : Droit Civil, Pénal et Procédure  
Création d'un groupe d'experts en droit européen des contrats Quick resume for : Création d'un groupe d'experts en droit européen des contrats
26.05.2010, 03:00
Une décision de la Commission crée un groupe d'expert en vue de l'élaboration d'une proposition de cadre commun de référence da…
"Class action" : refus sénatorial Quick resume for : "Class action" : refus sénatorial
29.06.2010, 03:00
Malgré une opinion parlementaire favorable à la "class action", le Sénat vient de rejeter une proposition de loi, semble-t-il e…
« La violence est bleue à l’Université » Quick resume for : « La violence est bleue à l’Université »
06.05.2010, 03:05
« Bennoo siggil Senegaal ne manipule personne », a dclar Ousmane Ndiaye. De l’avis du leader des jeunes de l’alliance Jf -Jl, c…
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« La violence est bleue à l’Université » Quick resume for : « La violence est bleue à l’Université »
06.05.2010, 03:05
« Bennoo siggil Senegaal ne manipule personne », a dclar Ousmane Ndiaye. De l’avis du leader des jeunes de l’alliance Jf -Jl, c…
PLACE DE L’OBELISQUE, RTS, POSTE MEDINE : Le préfet « impose » son itinéraire à Benno Quick resume for : PLACE DE L’OBELISQUE, RTS, POSTE MEDINE : Le préfet « impose » son itinéraire à Benno
15.08.2010, 06:54
La marche de Benno Siggil Sénégal prévue aujourd’hui se fera sur un itinéraire autre que celui initialement prévu par l’opposit…
Une proposition Verizon-Google évoque des entailles à la neutralité du net Quick resume for : Une proposition Verizon-Google évoque des entailles à la neutralité du net
10.08.2010, 10:00
NEW YORK — Le groupe internet américain Google et l’opérateur télécoms Verizon ont publié une “proposition de cadre législatif”…
La RADDHO exige la libération du coordonnateur du Collectif des associations de Mariste Quick resume for : La RADDHO exige la libération du coordonnateur du Collectif des associations de Mariste
26.05.2010, 14:23
Le préfet de Dakar a interdit la marche que le Collectif des associations de Mariste projetait de faire, dimanche dernier, pour…
Assemblée : Me El Hadji Diouf traite Doudou Wade de menteur, Ndeye Fatou Touré s’égare entre Hadjibo… Quick resume for : Assemblée : Me El Hadji Diouf traite Doudou Wade de menteur, Ndeye Fatou Touré s’égare entre Hadjibo…
24.07.2010, 19:33
La session extraordinaire de l’Assemblée nationale, a pris fin hier. Les députés les plus en vue sont certainement Me El Hadji …
Dakar Dem Dikk veut augmenter ses tarifs Quick resume for : Dakar Dem Dikk veut augmenter ses tarifs
20.05.2010, 22:29
La société de transport urbain Dakar Dem Dikk (DDD) veut augmenter ses tarifs. Ainsi, si la mesure prise, est entérinée par le …
Avenir dans Bennoo : Talla Sylla se décide aujourd’hui Quick resume for : Avenir dans Bennoo : Talla Sylla se décide aujourd’hui
25.07.2010, 09:13
Le 13émeConseil National de Jëf Jël de Talla Sylla qui se tient demain, Dimanche 25 juillet, au Ravin de Guediawaye « permettra…
Louga : les ANE invités à confectionner des projets bancables pour le 10 e FED Quick resume for : Louga : les ANE invités à confectionner des projets bancables pour le 10 e FED
26.05.2010, 22:26
M. Faye s’exprimait au cours d’un atelier d’information sur les lignes directrices des appels à proposition pour les potentiels…
Trois candidats pour succéder à Amath Dansokho à la tête du PIT Quick resume for : Trois candidats pour succéder à Amath Dansokho à la tête du PIT
23.05.2010, 05:56
Pour la succession de Amath Dansokho qui sera décidée sans doute aujourd'hui à Thiès, trois noms sont avancés pour diriger le P…
Les preuves de Youssou Ndour Quick resume for : Les preuves de Youssou Ndour
06.05.2010, 19:30
Le lundi 3 mai 2010, plusieurs quotidiens de la place ont rapport les propos du prsident de la Rpublique relatifs au refus des …
Audience de Tiken Jah Fakoly avec le président Wade L’artiste ivoirien revient à la raison Quick resume for : Audience de Tiken Jah Fakoly avec le président Wade L’artiste ivoirien revient à la raison
01.08.2010, 02:59
Le président de la République a reçu en audience l’artiste ivoirien aujourd’hui en exil à Bamako. Il fait également l’objet d’u…
COMMANDE PUBLIQUE PASSÉE DURANT LE PREMIER TRIMESTRE 2010 : La Dcmp liste 220 marchés pour 33 millia… Quick resume for : COMMANDE PUBLIQUE PASSÉE DURANT LE PREMIER TRIMESTRE 2010 : La Dcmp liste 220 marchés pour 33 millia…
26.05.2010, 06:50
Le Rapport trimestriel de la Direction centrale des marches publics (Dcmp) a dénombré 220 marchés passés durant le premier trim…
Vers la validation jeudi d’une proposition sur le fichier et le processus des élections sénégalaises Quick resume for : Vers la validation jeudi d’une proposition sur le fichier et le processus des élections sénégalaises
27.05.2010, 01:49
Une conférence de presse est prévue à l’hôtel Novotel à 12 h30, indique la représentation européenne, dans un communiqué reçu à…
Exclusif Web : Youssou Ndour détaille le montage financier de TFM et dénonce les agissements de Wade… Quick resume for : Exclusif Web : Youssou Ndour détaille le montage financier de TFM et dénonce les agissements de Wade…
06.05.2010, 05:36
Youssou Ndour vient de clouer Wade au pilori. Dans un long communiqué à paraître dans les journaux sénégalais, ce jeudi, dont v…
Est-ce à dire que dans Benno la pensée est unique ? Quick resume for : Est-ce à dire que dans Benno la pensée est unique ?
21.05.2010, 01:00
C’est le cas de le dire. On ne s’impose pas candidat à une élection présidentielle tout comme on ne s’impose pas non plus chef …
FAISEUR DE VISA POUR L’EUROPE : Le marabout Mendy est un escroc Quick resume for : FAISEUR DE VISA POUR L’EUROPE : Le marabout Mendy est un escroc
07.05.2010, 06:52
Désireux de s'expatrier en Europe et y faire fortune, Serigne Mayacine Diop, commerçant, sollicite les services d'un féticheur.…
Magouilles aéroportuaires au Sénégal Quick resume for : Magouilles aéroportuaires au Sénégal
14.08.2010, 18:52
Magouilles aéroportuaires au Sénégal FACTURES ANNULEES, CHEQUES NON REVERSES, ABSENCE DE PIECES PHYSIQUES ET DE CONTROLE…: UNE …
COMPÉTITIVITÉ DES ENTREPRISES : Le Cnp entame la seconde phase du programme de mise à niveau Quick resume for : COMPÉTITIVITÉ DES ENTREPRISES : Le Cnp entame la seconde phase du programme de mise à niveau
14.08.2010, 15:48
Ameth Amar, président de la Commission «énergie, environnement et développement durable» du Conseil national du patronat du Sén…
Un agent de la société sous les verrous Quick resume for : Un agent de la société sous les verrous
24.05.2010, 19:39
Microcred Sénégal est actuellement secoué par un détournement de près de 16 millions de francs. L’auteur de ce forfait n’est pe…
Partenariat Ofejban et complexe Serigne Fallou 60 jeunes filles initiées à la couture Quick resume for : Partenariat Ofejban et complexe Serigne Fallou 60 jeunes filles initiées à la couture
14.07.2010, 15:55
Le Cercle Mess des officiers du camp de Thiaroye-Gare a abrité au cours du week-end un défile de mode initié par le complexe Se…
Abdoulaye Bathily : « Laissons les morts reposer en paix, demandons plutôt à Wade d’ouvrir le procès… Quick resume for : Abdoulaye Bathily : « Laissons les morts reposer en paix, demandons plutôt à Wade d’ouvrir le procès…
09.08.2010, 00:27
Dès l’entame de son propos, le P r Bathily déclare que « cette affaire de Global Voice est symptomatique à la gestion catastrop…
REFUSANT D’OBEIR A UNE INJONCTION : Le chauffeur roué de coups par le gendarme Quick resume for : REFUSANT D’OBEIR A UNE INJONCTION : Le chauffeur roué de coups par le gendarme
10.05.2010, 22:28
Depuis quelque temps, un nouveau plan de stationnement est appliqué aux automobilistes à Keur Massar. La gendarmerie de la loca…
Direction du Pit : Qui de Maguette Thiam, Ibrahima Sène, Ahmet Camara va succéder à Dansokho ? Quick resume for : Direction du Pit : Qui de Maguette Thiam, Ibrahima Sène, Ahmet Camara va succéder à Dansokho ?
24.05.2010, 08:44
Le congrès du Pit qui s’est ouvert ce matin à Thiès va entériner le départ de Amath Dansokho a la tête de ce parti. Pour sa suc…
Candidature de Wade en 2012 : Le Meel dénonce Le MEEL dénonce les interprétations «maladroites et ma… Quick resume for : Candidature de Wade en 2012 : Le Meel dénonce Le MEEL dénonce les interprétations «maladroites et ma…
30.08.2010, 21:56
Concernant la controverse relative à l’irrecevabilité de la candidature du dirigeant de l’Alliance Sopi Maître Abdoulaye Wade, …
Candidature de Wade en 2012 : Le Meel dénonce Le MEEL dénonce les interprétations «maladroites et ma… Quick resume for : Candidature de Wade en 2012 : Le Meel dénonce Le MEEL dénonce les interprétations «maladroites et ma…
28.08.2010, 18:49
Concernant la controverse relative à l’irrecevabilité de la candidature du dirigeant de l’Alliance Sopi Maître Abdoulaye Wade, …
TIRAILLEMENTS ENTRE JEUNES DE BENNO : Une bataille rangée évitée de justesse ! Quick resume for : TIRAILLEMENTS ENTRE JEUNES DE BENNO : Une bataille rangée évitée de justesse !
17.08.2010, 01:40
Les jeunes de l’opposition ont failli en venir aux mains samedi dernier, lors de la marche. Heureusement, après des tiraillemen…
OMAR DAF PROLONGE A BREST : «Durant ma carrière, j’ai toujours privilégié la stabilité» Quick resume for : OMAR DAF PROLONGE A BREST : «Durant ma carrière, j’ai toujours privilégié la stabilité»
23.07.2010, 19:10
Pisté par Saint-Etienne, Omar Daf a préféré prolonger son contrat à Brest et rester en Ligue 2. Une démarche loin d’être gratui…
« La dictature de la pensée unique ne saurait prospérer à Benno » Quick resume for : « La dictature de la pensée unique ne saurait prospérer à Benno »
11.05.2010, 14:14
Si son objectif de départ était de secouer l’ego des responsables de l’Apr, le chef de file du Ps peut être fier, très fier mêm…
Les taxis « iraniens » reprennent la route : Le Premier ministre, encore dans son rôle de Sapeur pom… Quick resume for : Les taxis « iraniens » reprennent la route : Le Premier ministre, encore dans son rôle de Sapeur pom…
09.08.2010, 15:37
Les 264 taxis de marque Seniran ont repris la route le jeudi dernier, après dix-neuf jours d’immobilisation. Leurs propriétaire…
Le SAEMS réclame la paternité du label CUSEMS Quick resume for : Le SAEMS réclame la paternité du label CUSEMS
14.08.2010, 07:14
"Nous avions un projet syndical que nous voulions partager avec l’ensemble des professeurs du moyen secondaire. Nous avons enta…
FAUSSE NOTE DANS LE DEMARRAGE DU FESTIVAL DE JAZZ DE SAINT-LOUIS : Zappés dans la programmation du o… Quick resume for : FAUSSE NOTE DANS LE DEMARRAGE DU FESTIVAL DE JAZZ DE SAINT-LOUIS : Zappés dans la programmation du o…
21.05.2010, 16:46
La 18e édition du Festival de Jazz de Saint-Louis démarre avec une fausse note. Des artistes musiciens de Ndar sont très remont…
Le président agite un 3éme mandat de 2 ans : Manœuvre pour rempiler et installer son fils ou doute s… Quick resume for : Le président agite un 3éme mandat de 2 ans : Manœuvre pour rempiler et installer son fils ou doute s…
27.05.2010, 07:17
b[XIBAR.NET (Dakar, 27 Mai 2010)]b - C’est son entourage proche qui distille la rumeur : s’il réussit à décrocher un troisième …
BASKET TOURNOI DE LA ZONE 2 : Les « Lions » et « Lionnes » affûtent leurs griffes Quick resume for : BASKET TOURNOI DE LA ZONE 2 : Les « Lions » et « Lionnes » affûtent leurs griffes
07.05.2010, 03:22
L’quipe nationale de volley-ball se prpare depuis deux semaines en vue du tournoi de la zone 2 prvu en juin prochain. 25 joueur…
REPRISE DES ACTIVITÉS À BENNO OU CRÉATION D’UNE AUTRE COALITION : Talla Sylla se détermine dimanche Quick resume for : REPRISE DES ACTIVITÉS À BENNO OU CRÉATION D’UNE AUTRE COALITION : Talla Sylla se détermine dimanche
23.07.2010, 19:10
Talla Sylla quittera-t-il Benno Siggil Sénégal ? Ce n’est plus qu’une question de jours. Car la réponse à cette interrogation d…
OM : Fenerbahçe avance sur Niang Quick resume for : OM : Fenerbahçe avance sur Niang
01.08.2010, 20:28
Un temps suivi par le Rubin Kazan ou certaines formations des pays du Golfe et plus précisément du Qatar, l’attaquant marseilla…
HAUSSE DES TARIFS DE TRANSPORT URBAIN : Dakar-Dem-Dikk envisage d’augmenter le prix de ses tickets d… Quick resume for : HAUSSE DES TARIFS DE TRANSPORT URBAIN : Dakar-Dem-Dikk envisage d’augmenter le prix de ses tickets d…
21.05.2010, 06:34
Après la hausse unilatérale de 25 F Cfa appliquée dans les minibus Tata de l'Association de financement des transporteurs urbai…
PRISE EN CHARGE DU DÉFICIT ÉNERGÉTIQUE : Bientôt une unité de stockage de 135.000 m 3 Quick resume for : PRISE EN CHARGE DU DÉFICIT ÉNERGÉTIQUE : Bientôt une unité de stockage de 135.000 m 3
02.08.2010, 04:50
Une solution pour la prise en charge du déficit en matière de production d’énergie : le lancement, d’ici à la fin de cette anné…
LUTTE CONTRE LES DÉLESTAGES : L’option gaz va être renforcée Quick resume for : LUTTE CONTRE LES DÉLESTAGES : L’option gaz va être renforcée
02.08.2010, 07:54
Ayant comme mission principale la promotion du bassin sédimentaire sénégalais, Petrosen a suscité beaucoup d’espoirs quant au p…
La Cap 21 en bouclier autour d’Iba Der Thiam Quick resume for : La Cap 21 en bouclier autour d’Iba Der Thiam
11.05.2010, 14:19
En prélude à l’audience que le chef de l’Etat et chantre du Sopi devait accorder aujourd’hui, mardi 11 mai 2010, aux responsabl…
La Cap 21 en bouclier autour d’Iba Der Thiam Quick resume for : La Cap 21 en bouclier autour d’Iba Der Thiam
11.05.2010, 14:19
En prélude à l’audience que le chef de l’Etat et chantre du Sopi devait accorder aujourd’hui, mardi 11 mai 2010, aux responsabl…
ÉQUIPEMENTS INFORMATIQUES ET ÉLECTRONIQUES : Plus de 20.000 tonnes de déchets enregistrées au Sénéga… Quick resume for : ÉQUIPEMENTS INFORMATIQUES ET ÉLECTRONIQUES : Plus de 20.000 tonnes de déchets enregistrées au Sénéga…
14.07.2010, 08:23
Des chercheurs du Bénin, du Mali et du Sénégal prennent part à un atelier de gestion et de valorisation des déchets des équipem…
Accusé mais pas coupable Quick resume for : Accusé mais pas coupable
09.08.2010, 20:35
La Sonatel a coupé volontairement le Sénégal du reste du monde. Pendant 24 heures, le réseau des téléphones fixe et mobile ains…
Les vues de Jean-Marie Doré sur la Constitution provoquent la polémique Quick resume for : Les vues de Jean-Marie Doré sur la Constitution provoquent la polémique
23.08.2010, 05:32
« Le Premier ministre perd la tête », « La folie de grandeur d’un Premier ministre en mal de publicité », il « a trahi le peupl…
HABITAT SOCIAL : Oumar Sarr annonce le démarrage de la construction de milliers de logements Quick resume for : HABITAT SOCIAL : Oumar Sarr annonce le démarrage de la construction de milliers de logements
07.05.2010, 07:00
En vue de lutter contre la cherté de l’immobilier et du loyer, le ministre d’Etat, ministre de l’Urbanisme, de l’Habitat, de la…
INFRASTRUCTURES AFRICAINES : Le Sénégal dans le peloton de tête Quick resume for : INFRASTRUCTURES AFRICAINES : Le Sénégal dans le peloton de tête
24.07.2010, 04:39
Selon une étude de diagnostic des infrastructures nationales en Afrique (Aicd, en anglais) de la Banque mondiale, globalement l…
Des chercheurs sénégalais redonnent vie à l’arachide locale Quick resume for : Des chercheurs sénégalais redonnent vie à l’arachide locale
06.05.2010, 17:18
Invit du jour de ‘’Kenkeliba’’, l’mission matinale de la RTS1, la tlvision publique, Dr Ndoye a expliqu que la mthode de l’ITA …
INVESTISSEMENT DANS LES INFRASTRUCTURES EN AFRIQUE : Le Sénégal en tête avec 460 milliards de Fcfa p… Quick resume for : INVESTISSEMENT DANS LES INFRASTRUCTURES EN AFRIQUE : Le Sénégal en tête avec 460 milliards de Fcfa p…
24.07.2010, 10:55
Selon une étude de diagnostic des infrastructures nationales en Afrique (Aicd, en anglais) de la Banque mondiale, globalement l…
POUR LE VIOL D’UNE ETUDIANTE : Le vendeur de crédit prend trois ans ferme Quick resume for : POUR LE VIOL D’UNE ETUDIANTE : Le vendeur de crédit prend trois ans ferme
25.07.2010, 09:15
Babacar Ndir séjournera trois ans en prison. Le vendeur de crédit a été déclaré coupable de viol sur F. Diagne, 23 ans et étudi…
La chasse au français d’origine étrangère ? Quick resume for : La chasse au français d’origine étrangère ?
03.08.2010, 10:09
On peut bien se demander ce que veut Nicolas Sarkozy ! Cherche t-il à élaborer des lois pour tous les français ou vise t-il jus…
Pierre Aïm, à nouveau traqué par Interpol : L’État du Sénégal décidé à s’opposer à son entente avec … Quick resume for : Pierre Aïm, à nouveau traqué par Interpol : L’État du Sénégal décidé à s’opposer à son entente avec …
02.08.2010, 07:53
Après avoir bradé la brasserie, qui fabrique les boissons Africa Cola, qu’il a usurpée, le nébuleux homme d’affaires de nationa…
AMADOU KANE, SECRETAIRE GENERAL DE L’ONCAV : «Nous allons construire un centre de développement tech… Quick resume for : AMADOU KANE, SECRETAIRE GENERAL DE L’ONCAV : «Nous allons construire un centre de développement tech…
29.08.2010, 01:10
Le Navétane qui se définit comme le cadre unitaire le plus important du pays est sur le point de finaliser un gros projet, «la …
BABACAR DIAGNE, DG DE LA RTS SUR LES DROITS DE LA COUPE DU MONDE DE FOOTBALL : « Toute erreur que je… Quick resume for : BABACAR DIAGNE, DG DE LA RTS SUR LES DROITS DE LA COUPE DU MONDE DE FOOTBALL : « Toute erreur que je…
22.05.2010, 06:39
Quitte à renoncer aux exigences des sponsors locaux, comme cela a été le cas avec Tigo que sa télé a lâché au profit de Orange,…
[Enquête] La Centif suspecte Mdl l’exploitant de Sabodala: des orpailleurs blanchisseurs d’argent. P… Quick resume for : [Enquête] La Centif suspecte Mdl l’exploitant de Sabodala: des orpailleurs blanchisseurs d’argent. P…
14.08.2010, 09:45
La Gazette est en mesure de prouver que la Cellule Nationale de Traitement de l’Information Financière du Sénégal (CENTIF) a co…
La révision judiciaire tardive du juge Ousmane Camara Quick resume for : La révision judiciaire tardive du juge Ousmane Camara
14.07.2010, 20:18
La question qui vient à l’esprit est de savoir pourquoi le commissaire du gouvernement de l’époque près de la haute cour de jus…
DJIBO LEYTI KA, SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE L’URD : « Si Me Wade avait succédé à Senghor, le Sénégal serai… Quick resume for : DJIBO LEYTI KA, SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE L’URD : « Si Me Wade avait succédé à Senghor, le Sénégal serai…
06.05.2010, 04:45
Il a servi les trois prsidents de la Rpublique du Sngal. Dernier directeur de Cabinet du prsident Senghor, ministre sous Abdou …
Ousmane Tanor Dieng : « Bennoo vaincra s’il garde son unité… » Quick resume for : Ousmane Tanor Dieng : « Bennoo vaincra s’il garde son unité… »
14.07.2010, 03:27
Mes chers compatriotes, Mes chers camarades , Chers invités C’est avec un plaisir toujours renouvelé que je réponds à vos invit…
Djebbour est rentré à Athènes Quick resume for : Djebbour est rentré à Athènes
02.08.2010, 02:00
Bochum dément toute proposition pour Yahia.
Actualités de football sur le portail lebuteur.com  
WAT :La direction pourra-t-elle les retenir ? Quick resume for : WAT :La direction pourra-t-elle les retenir ?
18.05.2010, 01:00
Ceci sans parler de la proposition financière autrement plus alléchante que ce que peut leur offrir le Widad.
Le Slavia Sofia n’attend qu’une proposition de Manchester United pour négocier Quick resume for : Le Slavia Sofia n’attend qu’une proposition de Manchester United pour négocier
09.05.2010, 01:00
Venzislav Stefanov : «Berbatov était impressionné par le niveau de M’bolhi.»
Haddouche : «J’ai parlé de la DTN avec Raouraoua, mais je n’ai eu aucune proposition» Quick resume for : Haddouche : «J’ai parlé de la DTN avec Raouraoua, mais je n’ai eu aucune proposition»
15.08.2010, 02:00
"On ne peut pas aller plus vite que les événements. Tant qu’il n’y a aucune proposition concrète, je n’ai pas à donner mon avis…
Kadir : «Je suis prêt à jouer même gardien de but» Quick resume for : Kadir : «Je suis prêt à jouer même gardien de but»
18.05.2010, 01:00
«En fait, on m’a fait une proposition pour prolonger de deux ans, mais je n’ai pas encore signé. Je préfère attendre la fin de …
Le Blackberry trop incontrôlable pour les pays du Golfe Quick resume for : Le Blackberry trop incontrôlable pour les pays du Golfe
01.08.2010, 18:57
On imaginait plus l'utilisateur de smartphone Blackberry en homme d'affaire pressé, voire en président superspeedé, moins en ag…
A la Une de Rue89  
Concurrence : la toute-puissance de Google remise en cause Quick resume for : Concurrence : la toute-puissance de Google remise en cause
30.06.2010, 21:38
Google abuse-t-il de sa position dominante sur Internet ? L'Autorité de la concurrence vient de donner raison à une société, Na…
Le faux site du Quai d'Orsay sur Haïti ne fait pas rire le ministère Quick resume for : Le faux site du Quai d'Orsay sur Haïti ne fait pas rire le ministère
04.08.2010, 11:51
Un faux site officiel annonçant le versement de 17 milliards d'euros à Haïti : ce canular agace le ministère des Affaires étran…
Sarkozy sur la déchéance de nationalité : inconstitutionnel Quick resume for : Sarkozy sur la déchéance de nationalité : inconstitutionnel
02.08.2010, 16:08
Condamnée à être retoquée selon Badinter, sa proposition de déchoir certains délinquants de la nationalité française est politi…
Assurances vie en déshérence : les assureurs devront enquêter Quick resume for : Assurances vie en déshérence : les assureurs devront enquêter
07.05.2010, 12:47
Les dispositifs de recherche de contrats d'assurance vie « à l'abandon » commencent à porter leurs fruits. Une proposition de l…
Le mariage gay constitutionnel : premières réactions en Californie Quick resume for : Le mariage gay constitutionnel : premières réactions en Californie
05.08.2010, 19:48
Sans surprise, le rejet , par la cour constitutionnelle californienne, de la Proposition 8 est sur toutes les lèvres depuis mer…
Ciotti illégitime et incompétent sur les parents de délinquants Quick resume for : Ciotti illégitime et incompétent sur les parents de délinquants
03.08.2010, 12:36
Eric Ciotti , député des Alpes-Maritimes, secrétaire national UMP en charge de la sécurité, s'apprête à déposer une proposition…
Stages non rémunérés dans le social, « une solution de facilité » Quick resume for : Stages non rémunérés dans le social, « une solution de facilité »
05.05.2010, 21:07
Bouffée d'oxygène pour le secteur social ou brèche ouverte dans les (fragiles) droits des stagiaires ? Une proposition de loi, …
Les blogueurs répliquent au sénateur qui veut leurs noms Quick resume for : Les blogueurs répliquent au sénateur qui veut leurs noms
21.05.2010, 21:20
C'est un débat aussi vieux que les blogs : leurs auteurs doivent-ils révéler leur identité ? Le sénateur Jean-Louis Masson vien…
Une proposition de loi concernant l'article L.480-3 du code de l'urbanisme Quick resume for : Une proposition de loi concernant l'article L.480-3 du code de l'urbanisme
25.07.2010, 13:08
Ceci en considération de l'affaire PESSINO que j'ai évoquée ici ....
BDIDU Blog Droit Immobilier et Droit de l'Urbanisme  
Jurisprudence CE 5/4 SSR 02.07.2010 n°323890, JL n°J695844 Quick resume for : Jurisprudence CE 5/4 SSR 02.07.2010 n°323890, JL n°J695844
07.07.2010, 00:00
Conseil d'Etat 1er juillet 2010, Que ces mêmes dispositions font obstacle à ce que soit mis à la charge de m. a qui n'est pas, …
Jus Luminum Jurisprudence  
Taxe apprentissage 2010 - Versement au titre des salaires 2009 Quick resume for : Taxe apprentissage 2010 - Versement au titre des salaires 2009
03.01.2010, 20:23
Aider le lycée Louis lachenal en versant votre taxe d'apprentissage, c'est investir dans la formation de nos jeunes techiciens,…
Lycée Louis Lachenal  
Google abandonne Microsoft Quick resume for : Google abandonne Microsoft
02.06.2010, 15:00
Le financial times a annoncé le 31 mai dernier que Google pourrait interdire l`usage de Windows sur les postes de ses employés …
RSS Weblandes.com  
Le gouvernement afghan va proposer l'exil aux chefs talibans Quick resume for : Le gouvernement afghan va proposer l'exil aux chefs talibans
06.05.2010, 11:56
Cette proposition est faite en échange d'un abandon de la lutte armée.
Libération - Monde  
A Bangkok, le pouvoir rejette la proposition de cessez-le-feu Quick resume for : A Bangkok, le pouvoir rejette la proposition de cessez-le-feu
18.05.2010, 10:29
Lundi soir, un leader des manifestants a téléphoné à un haut responsable gouvernemental, proposant que les soldats cessent de t…
Pourquoi «l’éradication» du sida prônée par Carla Bruni-Sarkozy pose problème Quick resume for : Pourquoi «l’éradication» du sida prônée par Carla Bruni-Sarkozy pose problème
07.07.2010, 12:39
L’épouse du Président appelait à l'«éradication» du sida en traitant largement les personnes atteintes par le VIH. Une proposit…
Assurance-vie : vers de nouvelles obligations pour les assureurs Quick resume for : Assurance-vie : vers de nouvelles obligations pour les assureurs
10.05.2010, 03:00
La proposition de loi sur les contrats d'assurance-vie non réclamés a été adoptée par le Sénat en première lecture le 29 avril …
2LR.fr : Droits spécialisés  
PPL Béteille : du nouveau Quick resume for : PPL Béteille : du nouveau
21.06.2010, 03:00
Les députés retouchent, en commission des lois, la proposition de loi Béteille.
2LR.fr : Informations professionnelles  
Foot - BRE - Menezes nouveau sélectionneur Quick resume for : Foot - BRE - Menezes nouveau sélectionneur
24.07.2010, 17:48
Mano Menezes a accepté la proposition de la Fédération brésilienne pour prendre la tête de la Seleçao . « J'ai...
L'Equipe.fr Actu Sport  
Foot - Transferts - Zebina intéresse Arles-Avignon Quick resume for : Foot - Transferts - Zebina intéresse Arles-Avignon
20.08.2010, 09:59
« Je tiens cette proposition en considération » réagit Jonathan Zebina dans les colonnes de L'Equipe , vendredi, à...
Foot-Bleus - Aucun des 23 Mondialistes en Norvège Quick resume for : Foot-Bleus - Aucun des 23 Mondialistes en Norvège
23.07.2010, 17:33
Sur proposition de Laurent Blanc, validée par le Conseil Fédéral, aucun des 23 Mondialistes ne sera retenu face à la...
LDH : La xénophobie de Nicolas Sarkozy menace la démocratie Quick resume for : LDH : La xénophobie de Nicolas Sarkozy menace la démocratie
01.08.2010, 03:18
Le président de la République a pris la lourde responsabilité de faire des étrangers et des personnes d’origine étrangère ceux …
Réseau Education Sans Frontières  
ELLE / Les femmes de la semaine - Dominique VERSINI Quick resume for : ELLE / Les femmes de la semaine - Dominique VERSINI
05.06.2010, 11:25
Dominique Versini. Parce que la dernière Défenseure des enfants est en colère. Mercredi, le Sénat a voté contre la proposition…
Sud-Ouest / Agen : une proposition pour la famille d'Arménie risquant l'expulsion Quick resume for : Sud-Ouest / Agen : une proposition pour la famille d'Arménie risquant l'expulsion
06.05.2010, 12:37
Elle vit dans la clandestinité depuis un an. Des sympathisants ont été reçus hier à la préfecture. Une cinquantaine de personne…
Appel à fax/mail pour M. ZHANG XINGUO Quick resume for : Appel à fax/mail pour M. ZHANG XINGUO
09.07.2010, 00:29
JLD prévu samedi normalement fax PP de paris 01 53 71 67 23 prefpol.dpg-etrangers-secretariat@interieur.gouv.fr prefpol.dpg-10e…
La xénophobie de Nicolas Sarkozy menace la démocratie Quick resume for : La xénophobie de Nicolas Sarkozy menace la démocratie
30.07.2010, 22:05
Le président de la République a pris la lourde responsabilité de faire des étrangers et des personnes d'origine étrangère ceux …
Mille Babords  
La xénophobie de Nicolas Sarkozy menace la démocratie Quick resume for : La xénophobie de Nicolas Sarkozy menace la démocratie
30.07.2010, 22:05
Le président de la République a pris la lourde responsabilité de faire des étrangers et des personnes d'origine étrangère ceux …
La Commission européenne veut assouplir la réglementation sur les cultures d'OGM en Europe : une man… Quick resume for : La Commission européenne veut assouplir la réglementation sur les cultures d'OGM en Europe : une man…
16.07.2010, 08:39
13 juillet 2010 La Commission européenne a adopté mardi des propositions visant à débloquer les demandes très controversées de …
La Commission européenne veut assouplir la réglementation sur les cultures d'OGM en Europe : une man… Quick resume for : La Commission européenne veut assouplir la réglementation sur les cultures d'OGM en Europe : une man…
16.07.2010, 08:39
13 juillet 2010 La Commission européenne a adopté mardi des propositions visant à débloquer les demandes très controversées de …
La Commission européenne veut assouplir la réglementation sur les cultures d'OGM en Europe : une man… Quick resume for : La Commission européenne veut assouplir la réglementation sur les cultures d'OGM en Europe : une man…
16.07.2010, 08:39
13 juillet 2010 La Commission européenne a adopté mardi des propositions visant à débloquer les demandes très controversées de …
La Commission européenne veut assouplir la réglementation sur les cultures d'OGM en Europe : une man… Quick resume for : La Commission européenne veut assouplir la réglementation sur les cultures d'OGM en Europe : une man…
16.07.2010, 08:39
13 juillet 2010 La Commission européenne a adopté mardi des propositions visant à débloquer les demandes très controversées de …
La Commission européenne veut assouplir la réglementation sur les cultures d'OGM en Europe : une man… Quick resume for : La Commission européenne veut assouplir la réglementation sur les cultures d'OGM en Europe : une man…
16.07.2010, 08:39
13 juillet 2010 La Commission européenne a adopté mardi des propositions visant à débloquer les demandes très controversées de …
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16.07.2010, 08:39
13 juillet 2010 La Commission européenne a adopté mardi des propositions visant à débloquer les demandes très controversées de …
La Commission européenne veut assouplir la réglementation sur les cultures d'OGM en Europe : une man… Quick resume for : La Commission européenne veut assouplir la réglementation sur les cultures d'OGM en Europe : une man…
16.07.2010, 08:39
13 juillet 2010 La Commission européenne a adopté mardi des propositions visant à débloquer les demandes très controversées de …
Deux ou trois problèmes dans la proposition de loi sur l'inceste Quick resume for : Deux ou trois problèmes dans la proposition de loi sur l'inceste
28.04.2009, 16:55
Une proposition de loi visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l’inceste sur les mineurs et à améliorer l’acco…
Diner's room  
Et revoilà l'affaire des frégates de Taïwan Quick resume for : Et revoilà l'affaire des frégates de Taïwan
12.02.2009, 18:59
Ce labyrinthe judiciaire nous a déjà valu des développements incongrus. Tels qu'un procès dérivé en dénonciation calomnieuse im…
De l'obligation de chanter la marseillaise par les équipes nationales Quick resume for : De l'obligation de chanter la marseillaise par les équipes nationales
07.02.2009, 17:34
Le député Jean-Claude Guibal a déposé une proposition de loi visant à imposer aux sélections nationales le chant de l'hymne nat…
De l'obligation de chanter la marseillaise par les équipes nationales Quick resume for : De l'obligation de chanter la marseillaise par les équipes nationales
08.02.2009, 17:34
Le député Jean-Claude Guibal a déposé une proposition de loi visant à imposer aux sélections nationales le chant de l'hymne nat…
Petits désordres parlementaires Quick resume for : Petits désordres parlementaires
18.12.2008, 12:05
Une pluie, un déluge, un blizzard d'amendements. Sans doute le Parti socialiste n'a-t-il pas mégoté l'exercice de ses prérogati…
Le nouveau blog de Laurent Fabius : 50% de promotion sur l'opposition Quick resume for : Le nouveau blog de Laurent Fabius : 50% de promotion sur l'opposition
08.01.2009, 14:49
Voici le nouveau blog de Laurent Fabius. Intitulé 50-50, il se donne pour mission de contribuer au débat public en promettant 5…
Opodo peut continuer de vendre des billets Ryanair Quick resume for : Opodo peut continuer de vendre des billets Ryanair
10.06.2010, 15:49
La compagnie irlandaise low cost qui voulait interdire la vente de ses billets sur les sites opodo.fr, opodo.be et vivacances.f…
http://www.legalis.net/  
"Class action" : refus sénatorial Quick resume for : "Class action" : refus sénatorial
29.06.2010, 03:00
Malgré une opinion parlementaire favorable à la "class action", le Sénat vient de rejeter une proposition de loi, semble-t-il e…
2LR.fr : Collectivités Territoriales et Associations  
"Class action" : refus sénatorial Quick resume for : "Class action" : refus sénatorial
29.06.2010, 03:00
Malgré une opinion parlementaire favorable à la "class action", le Sénat vient de rejeter une proposition de loi, semble-t-il e…
2LR.fr : Droit des Affaires  
Traduction du brevet européen Quick resume for : Traduction du brevet européen
06.07.2010, 03:00
Bruxelles ambitionne de limiter à trois langues la traduction du brevet. Cette proposition s'inscrit dans le projet visant à ét…
Re: Immobilier bulgare ? Quick resume for : Re: Immobilier bulgare ?
15.05.2010, 17:55
Bonjour Jeanlouisbg, D'accord avec toi, je pense que comme partout tu peux te faire avoir par des sociétés pas sérieuses mais q…
RSS Feeds :: Forum Bulgarie -  
€ 25000 - 4 pièce(s) - 625 €/m² - CHALET SAVOYARD 40m2 ECHANGE POSSIBLE REPRISE Quick resume for : € 25000 - 4 pièce(s) - 625 €/m² - CHALET SAVOYARD 40m2 ECHANGE POSSIBLE REPRISE
04.08.2010, 08:33
CHALET SAVOYARD VENDS OU ECHANGE POSSIBLE CONTRE TERRAIN OU MOBILHOME OUVERT A TOUTE PROPOSITION C Article source Lire la suite…
Ventes Pas Cher Achat Discount  
Droit à l'anonymat sur internet ? Quick resume for : Droit à l'anonymat sur internet ?
01.06.2010, 10:27
Je n'ai pas signé la pseudo pétition qui circule en ce moment sur un hypothétique « droit à l'anonymat ». Elle fait suite à une…
François Nonnenmacher (FR)  
LeBron tente de convaincre Fisher Quick resume for : LeBron tente de convaincre Fisher
11.07.2010, 12:22
Pat Riley rencontrait hier Derek Fisher et selon les rumeurs une proposition alléchante aurait été faite au meneur des Lakers. …
Inside Basket News RSS  
Lee satisfait par les Wolves Quick resume for : Lee satisfait par les Wolves
05.07.2010, 12:16
David Lee aurait vraisemblablement apprécié sa visite chez les Wolves comme le souligne son agent Mark Bartelstein « Vous devez…
Les Nets font une offre à Morrow, mais Thomas leur échappe Quick resume for : Les Nets font une offre à Morrow, mais Thomas leur échappe
10.07.2010, 14:58
Thomas, ex-Bull, a été resigné par les Cats... au grand dam des Nets New Jersey n'a vraiment pas de chance. Les Nets pensaient …
Cass. Soc. 13 novembre 2003, X et autres c/ Société La Flèche Cavaillonnaise, pourvoi n°01-46075 Quick resume for : Cass. Soc. 13 novembre 2003, X et autres c/ Société La Flèche Cavaillonnaise, pourvoi n°01-46075
09.12.2003, 15:35
Le versement d'une prime de rendement au kilomètre constitue une incitation au dépassement de la durée de travail autorisée Cou…
Droit des transports  
Assurance vie: Choisir une banque fiable ! Quick resume for : Assurance vie: Choisir une banque fiable !
20.08.2010, 14:52
Une réelle onde de choque vient de s’abattre aux États-Unis, plusieurs compagnies d’assurance auraient détournées à leur profit…
Blog banque, immobilier, assurance et bourse  
Réforme des retraites: Choisissez une bonne Assurance Vie Quick resume for : Réforme des retraites: Choisissez une bonne Assurance Vie
24.08.2010, 16:00
Suite à la réunion de nombreux syndicats de travail tels que, la CGT, CFDT, FO, CGC ou encore le FSU, il a été décidé l’organis…
Trouvez la meilleure assurance de voyage ! Quick resume for : Trouvez la meilleure assurance de voyage !
25.08.2010, 12:35
Êtes-vous peut être sur le point de partir en voyage ? N’avez-vous rien oublié ? Êtes-vous bien assuré ? En effet, même avec be…
Droit des sûretés Quick resume for : Droit des sûretés
10.09.2007, 08:00
Droit des sûretés 1 re édition Christophe Albigès , Marie-Pierre Dumont-Lefrand Editeur : Dalloz Collection : HyperCours IS…
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Le salaire Quick resume for : Le salaire
05.03.2009, 08:00
Le salaire Fixation, minima sociaux, convention de forfait, heures supplémentaires, primes... Ministère du Travail, des Relati…
Réussissez vos business plans Quick resume for : Réussissez vos business plans
04.04.2007, 08:00
Réussissez vos business plans Déterminez vos objectifs, construisez votre stratégie, apprenez à structurer votre plan, rédigez …
Code judiciaire européen Quick resume for : Code judiciaire européen
10.10.2003, 08:00
Code judiciaire européen Textes au 1er mars 2003 Jean-Yves Carlier , Marc Fallon , Bernadette Martin-Bosly Editeur : Bruylant…
Les services publics locaux, mode d'emploi Quick resume for : Les services publics locaux, mode d'emploi
09.11.2008, 08:00
Les services publics locaux, mode d'emploi Transparence de la gestion, information du public, concertation, composition, rôle e…
Le salaire Quick resume for : Le salaire
08.06.2007, 08:00
Le salaire Fixation, Smic, mode de paiement, heures supplémentaires, primes... 2 e édition Ministère de l'Emploi, de la Cohés…
Eléments de logique classique Quick resume for : Eléments de logique classique
03.02.2003, 08:00
Eléments de logique classique Marc-Polycarpe Mutombo Matsumakia Editeur : Academia Bruylant Collection : Collection Pedasup …
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03.12.2004, 08:00
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Revue Française de Finances Publiques, avril 2004 N°86 Quick resume for : Revue Française de Finances Publiques, avril 2004 N°86
08.04.2004, 08:00
Revue Française de Finances Publiques, avril 2004 N°86 La formation des textes financiers Collectif Editeur : L.G.D.J. Colle…
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03.04.2004, 08:00
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Vers la 4 e guerre mondiale ? Quick resume for : Vers la 4 e guerre mondiale ?
09.04.2005, 08:00
Vers la 4 e guerre mondiale ? Pascal Boniface Editeur : Armand Colin ISBN : 978-2-200-26909-8 173 pages - Parution : 04/2005…
S'entraîner à la note de synthèse Quick resume for : S'entraîner à la note de synthèse
07.02.2007, 08:00
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Code de la copropriété - Edition 2004 Commenté 14 e édition Collectif Dalloz Editeur : Dalloz Collection : Codes Dalloz IS…
Revue des contrats, avril 2005 N°2 Quick resume for : Revue des contrats, avril 2005 N°2
07.06.2005, 08:00
Revue des contrats, avril 2005 N°2 Collectif Editeur : L.G.D.J. Collection : Revue des contrats ISBN : 978-2-275-02571-1 39…
L'intérêt général et le juge communautaire Quick resume for : L'intérêt général et le juge communautaire
08.03.2001, 08:00
L'intérêt général et le juge communautaire T. Hamoniaux Editeur : L.G.D.J. Collection : Systèmes ISBN : 978-2-275-01996-3 1…
Les fins de non-recevoir en procédure civile Quick resume for : Les fins de non-recevoir en procédure civile
10.12.2002, 08:00
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Justice, juillet 2005 N°184 Une justice sarkozienne à l'ombre des képis : à Coquelles, un tribunal pour les étrangers Collecti…
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Droit constitutionnel N°6 50 fiches pour réviser, plus de 400 QCM pour vous tester Florent Baude Editeur : Foucher Collectio…
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05.09.2009, 08:00
La sécurité sociale Septembre 2009 Cour des Comptes Editeur : La documentation française ISBN : 978-2-11-007860-5 532 pages…
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07.02.2009, 08:00
L'Europe des services L'approfondissement du marché intérieur Olivier Dubos , Pascal Kauffmann Editeur : Pedone Collection :…
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04.07.1997, 08:00
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07.05.2000, 08:00
La proportionnalité en droit privé des contrats Tome 335 S. Le Gac-Pech Editeur : L.G.D.J. Collection : Thèses Bibliothèque…
Locataires : guide de vos droits, démarches et recours 2009 Quick resume for : Locataires : guide de vos droits, démarches et recours 2009
10.09.2008, 08:00
Locataires : guide de vos droits, démarches et recours 2009 Droit au logement opposable, contrat de location, état des lieux et…
Réformer le droit ! N°7 Quick resume for : Réformer le droit ! N°7
09.03.2007, 08:00
Réformer le droit ! N°7 Sous la direction d'Olivier Sautel Olivier Sautel Editeur : Litec - Editions du JurisClasseur Collec…
La compensation dite multilatérale Quick resume for : La compensation dite multilatérale
06.07.2003, 08:00
La compensation dite multilatérale (Coll.Droit privé) Anne-Valérie Delozière-le Fur Editeur : Panthéon-Assas Paris II Collec…
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06.09.2008, 08:00
La croissance verte Comment le développement durable peut générer du profit Julien Rebillard Editeur : Alban éditions Collec…
Assurance vie & handicapés Quick resume for : Assurance vie & handicapés
06.11.2006, 08:00
Assurance vie & handicapés 2 e édition Thomas Boucheron , Hélène Richard Editeur : Editions de Verneuil ISBN : 978-2-906994-…
Théorie générale du droit Quick resume for : Théorie générale du droit
06.09.2005, 08:00
Théorie générale du droit Histoire des doctrines juridiques et philosophie des valeurs sociales Paul Roubier Editeur : Dalloz…
Vivre ou laisser mourir Quick resume for : Vivre ou laisser mourir
03.01.2005, 08:00
Vivre ou laisser mourir Respecter la vie, accepter la mort Jean Leonetti Editeur : Michalon ISBN : 978-2-84186-257-3 139 pa…
Les ventes publiques en France : rapport d'activité 2007 Quick resume for : Les ventes publiques en France : rapport d'activité 2007
09.06.2008, 08:00
Les ventes publiques en France : rapport d'activité 2007 Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques Edit…
La responsabilité du médecin Quick resume for : La responsabilité du médecin
05.07.2006, 08:00
La responsabilité du médecin Sophie Hocquet-Berg , Bruno Py Editeur : Heures de France - hdf Collection : Droit professionnel…
Les ventes publiques en France : rapport d'activité 2007 Quick resume for : Les ventes publiques en France : rapport d'activité 2007
04.06.2008, 08:00
Les ventes publiques en France : rapport d'activité 2007 Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques Edit…
Propriétaires, locataires : qui paie quoi ? Quick resume for : Propriétaires, locataires : qui paie quoi ?
05.04.2009, 08:00
Propriétaires, locataires : qui paie quoi ? Collectif Editeur : Le Particulier éditions Collection : Aide-mémoire L'essentie…
Armes, munitions & explosifs Quick resume for : Armes, munitions & explosifs
10.05.2000, 08:00
Armes, munitions & explosifs Yann Hausner Editeur : Litec - Editions du JurisClasseur Collection : Carré droit ISBN : 978-2-…
Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur Quick resume for : Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur
06.04.2008, 08:00
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La médiation pénale Quick resume for : La médiation pénale
09.11.2004, 08:00
La médiation pénale N° 3 2 e édition Paul Mbanzoulou Editeur : L'Harmattan Collection : La Justice au quotidien ISBN : 978…
Vocabulaire du juriste débutant Quick resume for : Vocabulaire du juriste débutant
04.08.2007, 08:00
Vocabulaire du juriste débutant Décrypter le langage juridique Pierre Lerat Editeur : Ellipses ISBN : 978-2-7298-3389-3 255…
Aménager la fin de peine Quick resume for : Aménager la fin de peine
08.01.2008, 08:00
Aménager la fin de peine Emilie Dubourg Editeur : L'Harmattan Collection : Bibliothèque S de droit ISBN : 978-2-296-04472-2 …
PACS : le guide pratique Quick resume for : PACS : le guide pratique
07.04.2006, 08:00
PACS : le guide pratique Logement, enfants, impôts, travail, protection sociale... Pourquoi choisir le PACS ? Comment le rédige…
Téléphonie - Internet - Télévision Quick resume for : Téléphonie - Internet - Télévision
05.02.2009, 08:00
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L'accès des organisations non gouvernementales aux juridictions internationales Quick resume for : L'accès des organisations non gouvernementales aux juridictions internationales
05.09.2008, 08:00
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Outreau et après ? Quick resume for : Outreau et après ?
05.09.2006, 08:00
Outreau et après ? La justice bousculée par la Commission d'enquête parlementaire Florence Samson Editeur : L'Harmattan Coll…
La note de synthèse Quick resume for : La note de synthèse
08.07.2007, 08:00
La note de synthèse Tome 2 Michel Deyra , Fabienne Ferrer Editeur : Gualino éditeur Collection : Exercices corrigés ISBN : …
Droit constitutionnel contemporain Quick resume for : Droit constitutionnel contemporain
10.01.2009, 08:00
Droit constitutionnel contemporain La V e République 5 e édition - Tome 3 Dominique Chagnollaud Editeur : Dalloz Collection…
Transmission et reprise d'entreprise Quick resume for : Transmission et reprise d'entreprise
05.04.2008, 08:00
Transmission et reprise d'entreprise Sous la direction de Sylvie Guidici et Alain Coulaud Alain Coulaud , Sylvie Guidici Edit…
L'épreuve de culture générale : méthode de la composition Quick resume for : L'épreuve de culture générale : méthode de la composition
05.12.2008, 08:00
L'épreuve de culture générale : méthode de la composition Fonction publique, catégories A et B - Conseils pratiques, fiches de …
La justice face aux dérives sectaires Quick resume for : La justice face aux dérives sectaires
10.07.2008, 08:00
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Travaux du Comité Français de Droit International Privé, années 2006-2008 Quick resume for : Travaux du Comité Français de Droit International Privé, années 2006-2008
04.10.2009, 08:00
Travaux du Comité Français de Droit International Privé, années 2006-2008 Droit international privé Comité Français de Droit I…
Etude critique de la notion de patrimoine en droit privé actuel Quick resume for : Etude critique de la notion de patrimoine en droit privé actuel
05.08.2003, 08:00
Etude critique de la notion de patrimoine en droit privé actuel Tome 399 David Hiez Editeur : L.G.D.J. Collection : Thèses …
Commission de la sécurité des consommateurs (1 livre + 1 CD-Rom) Quick resume for : Commission de la sécurité des consommateurs (1 livre + 1 CD-Rom)
06.06.2008, 08:00
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La négociation collective après la loi du 20 août 2008 Quick resume for : La négociation collective après la loi du 20 août 2008
04.01.2009, 08:00
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Lidil, décembre 2008 N°38 Quick resume for : Lidil, décembre 2008 N°38
09.01.2009, 08:00
Lidil, décembre 2008 N°38 Langue du droit : mots, documents et raisonnements Thomas Lebarbé Editeur : Ellug Collection : Lid…
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08.12.2006, 08:00
Pour une politique juridique des activités spatiales Conseil d'Etat Editeur : La documentation française Collection : Les étu…
Contrôle interne Quick resume for : Contrôle interne
10.10.2006, 08:00
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05.01.2005, 08:00
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05.05.2008, 08:00
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10.02.2006, 08:00
Note de synthèse 8 dossiers corrigés 5 e édition - Tome 1 Christine Bertrand , Michel Deyra Editeur : Gualino éditeur Colle…
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07.09.2007, 08:00
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03.02.2008, 08:00
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Note de synthèse, série 1 Quick resume for : Note de synthèse, série 1
06.09.2002, 08:00
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03.10.2008, 08:00
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03.09.2007, 08:00
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04.09.2008, 08:00
Procédure civile 2008-2009 Licence, master, concours 2 e édition Yves Strickler Editeur : Paradigme publications universitai…
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06.06.2000, 08:00
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03.11.2008, 08:00
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Note de synthèse Quick resume for : Note de synthèse
04.08.2008, 08:00
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09.05.2004, 08:00
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05.03.2008, 08:00
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07.06.2004, 08:00
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06.09.2008, 08:00
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Politiques de la concurrence N°60 Quick resume for : Politiques de la concurrence N°60
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07.04.2007, 08:00
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08.04.2005, 08:00
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09.08.2008, 08:00
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10.06.2003, 08:00
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03.02.2007, 08:00
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04.04.2008, 08:00
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09.06.2008, 08:00
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Sevrage tabagique : et la cigarette électronique alors ? Article publié par Hélène Flaux le 30 mai dernier. L'article est bien …
Ecigarette-info.com : La cigarette électronique  
Cigarette électronique : droit de non-fumer contre droit d'ingérence sanitaire Quick resume for : Cigarette électronique : droit de non-fumer contre droit d'ingérence sanitaire
10.06.2010, 09:00
Cigarette électronique : droit de non-fumer contre droit d'ingérence sanitaire L'annonce de la proposition de moratoire sur la …
Wendel, pas parti Quick resume for : Wendel, pas parti
27.08.2010, 09:35
Si Fernando Cavenaghi s'est senti un peu obligé de partir (à Majorque), en raison d'un système de jeu peu adapté à son profil, …
Fil infos football | SO FOOT  
Camoranesi dit non au PSG Quick resume for : Camoranesi dit non au PSG
06.08.2010, 12:55
Mauro Camoranesi devrait quitter la Juventus avant la fin du mercato. Le problème, c'est que le joueur italien n'a pour l'insta…
Tottenham abandonne Gallas Quick resume for : Tottenham abandonne Gallas
11.08.2010, 15:22
William Gallas a été laissé libre par Arsenal en juin dernier. Et le moins que l'on puisse dire, c'est que les clubs ne se l'ar…
Meriem « intéressé » par Arles Quick resume for : Meriem « intéressé » par Arles
09.08.2010, 16:25
Camel Meriem sera passé totalement à côté de sa carrière. A presque 31 ans, celui qui avait été bien trop rapidement comparé à …
Pires n'a rien sous la dent Quick resume for : Pires n'a rien sous la dent
01.06.2010, 18:41
Actuellement en vacances dans un endroit loin de l'Afrique du Sud, Robert Pires pense à son avenir. Robby ne restera pas à Vill…
Un échange Donovan-Ronaldinho ? Quick resume for : Un échange Donovan-Ronaldinho ?
23.07.2010, 14:57
Le transfert de Thierry Henry à New York donne des idées aux clubs de la MLS. Les Los Angeles Galaxy – actuel club de David Bec…
Ben Arfa prêt à suspendre sa carrière Quick resume for : Ben Arfa prêt à suspendre sa carrière
16.08.2010, 13:55
Hatem Ben Arfa veut absolument quitter l'OM. Dans L'Equipe d'hier, l'attaquant phocéen a été plutôt clair sur ses intentions. E…
Jelen dans le flou Quick resume for : Jelen dans le flou
21.07.2010, 15:09
Auteur d'une fin de saison 2009-2010 en trombe, Ireneusz Jelen était un homme désiré. Un temps courtisé par l'OM, le Polonais, …
Trezeguet cherche un point de chute Quick resume for : Trezeguet cherche un point de chute
09.07.2010, 15:21
Mais où ira donc David Trezeguet ? A Marseille, Naples, Bordeaux, Liverpool ? Pour le moment nulle part, Trezegol appartient to…
Un nouveau challenge pour Wendel ? Quick resume for : Un nouveau challenge pour Wendel ?
06.08.2010, 12:46
Wendel est un homme gourmand. Arrivé à Bordeaux en 2006, le brésilien est sous contrat avec les Girondins jusqu'en 2012. Pas su…
La Ligue 2 sur la 3 ? Quick resume for : La Ligue 2 sur la 3 ?
01.06.2010, 16:55
Ah France 3 Régions... Ses émissions dominicales, son air de campagne et bientôt ses matches de football ? Dans son souhait de …
Müller aime le Bayern Quick resume for : Müller aime le Bayern
16.07.2010, 14:30
Révélation du Mondial sud-africain avec la Nationalmannschaft et élu logiquement meilleur jeune joueur de la compétition, Thoma…
Rool pourrait reprendre du service Quick resume for : Rool pourrait reprendre du service
19.07.2010, 17:35
Il a disparu de la L1 en une saison mais espère bien faire son retour ; Cyril Rool a résilié son contrat avec Marseille. Le déf…
A.Diarra restera à Bordeaux Quick resume for : A.Diarra restera à Bordeaux
11.08.2010, 18:19
Annoncé à l'Olympique de Marseille depuis plusieurs semaines, Alou Diarra devrait finalement continuer à porter les couleurs gi…
Distin veut garder Jagielka Quick resume for : Distin veut garder Jagielka
27.07.2010, 11:58
Sylvain Distin, le capitaine français d'Everton, veut essayer de titiller le "Big Four". Et pour atteindre cet objectif, il sou…
Sessegnon suivi par Tottenham Quick resume for : Sessegnon suivi par Tottenham
17.08.2010, 13:26
Le dossier Loïc Rémy étant au point mort, Tottenham a décidé de partir à la recherche d'un nouvel joueur offensif. D'après L'Eq…
VIOLENCES CONJUGALES : la loi définitivement adoptée Quick resume for : VIOLENCES CONJUGALES : la loi définitivement adoptée
16.07.2010, 17:06
L’Assemblée Nationale et le Sénat, viennent d’adopter définitivement la nouvelle proposition de loi visant à lutter contre les …
Communiqué de presse  
Bruno Mantovani nommé directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris Quick resume for : Bruno Mantovani nommé directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
03.08.2010, 16:22
Le Président de la République, sur proposition de Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, vient de …
YUMS MAN SAVES THE DAY FOR PRESIDENT OBAMA Quick resume for : YUMS MAN SAVES THE DAY FOR PRESIDENT OBAMA
17.07.2010, 05:45
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Réviser le principe de précaution ? Quick resume for : Réviser le principe de précaution ?
02.06.2010, 20:12
Le principe de précaution semble faire l'objet ces derniers temps d'une attaque en règle. Est-ce oublier sa valeur constitution…
DRÔLE D'EN-DROIT  
Bilan du G20 au Canada ? Pas de proposition pour l’environnement, mais des coups de bâton ! Quick resume for : Bilan du G20 au Canada ? Pas de proposition pour l’environnement, mais des coups de bâton !
08.07.2010, 23:13
Silence radio sur la question environnementale, loi votée en secret pour accroître les pouvoirs des policiers. Le gouvernement …
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The Site Rush: Need I Say More? 60% Payout On Two Offers. Quick resume for : The Site Rush: Need I Say More? 60% Payout On Two Offers.
10.07.2010, 19:53
Killer Site Flipping Tactics Unraveled Like Never Before. Irresistible Proposition, Juicy Front End Conversions, Over 50% Upgra…
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Car Insurance for Teenagers – Online Car Insurance for Teens Quick resume for : Car Insurance for Teenagers – Online Car Insurance for Teens
17.07.2010, 18:49
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Shopping For Insurance Online  
Enjoy Delicious Cuisines at Reasonable Price in Your Favorite New York Restaurant Quick resume for : Enjoy Delicious Cuisines at Reasonable Price in Your Favorite New York Restaurant
01.07.2010, 08:20
New York is an appealing proposition with the multicultural blend of shining neon, bars and restaurants, the gourmets and attra…
Casino Cafes  
EUR USD pour le 19 mai 2010 Quick resume for : EUR USD pour le 19 mai 2010
19.05.2010, 12:05
Posté par ForexPros.fr dans ForexPros.fr - Analyses techniques et fondamentales - EUR USD pour le 19 mai 2010 EUR USD pour le 1…
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20.07.2010, 16:28
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18.05.2010, 22:02
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19.05.2010, 10:45
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Même sans vente à découvert, le marché obligataire reste dangereux Quick resume for : Même sans vente à découvert, le marché obligataire reste dangereux
21.05.2010, 10:45
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Paris et les Bourses européennes finissent dans le rouge Quick resume for : Paris et les Bourses européennes finissent dans le rouge
30.08.2010, 20:40
Posté par Bruno dans Articles et Actualité - Paris et les Bourses européennes finissent dans le rouge PARIS (Reuters) - Les pla…
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19.08.2010, 15:04
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19.07.2010, 21:21
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L'euro toujours sous 1,22 dollar après un plus bas depuis quatre ans Quick resume for : L'euro toujours sous 1,22 dollar après un plus bas depuis quatre ans
19.05.2010, 10:45
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L'euro s'installe sous 1,22 dollar après des mesures anti-spéculation Quick resume for : L'euro s'installe sous 1,22 dollar après des mesures anti-spéculation
19.05.2010, 13:03
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19.05.2010, 15:49
Posté par Bruno dans Articles et Actualité - L'Allemagne déclare seule la guerre aux spéculateurs * Berlin a interdit les vente…
L'UE veut faciliter les transferts transfrontaliers d'euros Quick resume for : L'UE veut faciliter les transferts transfrontaliers d'euros
16.07.2010, 18:04
Posté par Bruno dans Articles et Actualité - L'UE veut faciliter les transferts transfrontaliers d'euros La Commission européen…
Les marchés scrutent les échéances de dettes des "périphériques" Quick resume for : Les marchés scrutent les échéances de dettes des "périphériques"
06.05.2010, 12:53
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Trois stratégies pour se jouer de la volatilité Quick resume for : Trois stratégies pour se jouer de la volatilité
20.08.2010, 14:56
Posté par Bruno dans Articles et Actualité - Trois stratégies pour se jouer de la volatilité ▪ 11% pour le CAC 40 entre le 21 j…
Réunion européenne sur la gouvernance sur fond de marchés agités Quick resume for : Réunion européenne sur la gouvernance sur fond de marchés agités
21.05.2010, 17:51
Posté par Bruno dans Articles et Actualité - Réunion européenne sur la gouvernance sur fond de marchés agités par Emmanuel Jarr…
L'Allemagne précipite -- encore un peu plus -- le déclin de l'euro Quick resume for : L'Allemagne précipite -- encore un peu plus -- le déclin de l'euro
19.05.2010, 14:13
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L'indemnité compensatrice de non concurrence Quick resume for : L'indemnité compensatrice de non concurrence
27.07.2010, 23:22
Droit du travail et du licenciement, par Caroline Fontaine, avocat à aix en provence (13)
Caroline Fontaine - Avocat Aix-en-Provence - 04 42 96 28 93 - Divorce, social, licenciement, acciden…  
Licenciement économique et procédure de reclassement : la loi du 18 mai 2010 Quick resume for : Licenciement économique et procédure de reclassement : la loi du 18 mai 2010
24.05.2010, 13:58
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L’instant Critique // Glasvegas - Glasvegas Quick resume for : L’instant Critique // Glasvegas - Glasvegas
05.02.2009, 14:15
Fiévreusement porté par la presse britannique, un bruit courait selon lequel Glasvegas était la plus brillante invention depuis…
Zik4zik : libre diffusion de talents  
L’art de gagner plus d’argent à l’aide du travail à domicile Quick resume for : L’art de gagner plus d’argent à l’aide du travail à domicile
26.05.2010, 14:00
www.youtube.com/watch?v=iIJg5VQ86u0 Si vous êtes à la recherche d’un travail a domicile avec internet cette proposition de trav…
Référencement Google - Communiqué de presse - Cobrazator  
Les OGM par la petite porte Quick resume for : Les OGM par la petite porte
28.06.2010, 12:20
Sur le thème polémique de l’ autorisation des Organismes Génétiquement Modifiés (OGM) dans l’Union européenne , la Commission t…
Quoi de neuf en Europe  
Accélération du calendrier européen Quick resume for : Accélération du calendrier européen
08.05.2010, 19:59
Normal 0 21 De façon inattendue, les Chefs d’Etat ou de Gouvernement de la zone euro se sont mis d’accord le 7 mai 2010 pour cr…
La Commission européenne jette un pavé dans la marre Quick resume for : La Commission européenne jette un pavé dans la marre
14.05.2010, 20:36
Normal 0 21 Mais quelle a mouche a piqué le d’ordinaire si prudent M.Barroso? Est-ce la crise de la zone euro et les nécessaire…
Les eurodéputés disent non à la "malbouffe" Quick resume for : Les eurodéputés disent non à la "malbouffe"
24.05.2010, 20:03
Normal 0 21 Sur la sécurité alimentaire, le moins que l’on puisse dire est que la Commission européenne et le Conseil d’un côté…
Vers un corps diplomatique européen Quick resume for : Vers un corps diplomatique européen
07.06.2010, 12:46
C‘est passé relativement inaperçu, tous les projecteurs étant braqués sur les cours des bourses, la parité dollar euro, les det…
SEO freelance : Aurélien Delefosse Quick resume for : SEO freelance : Aurélien Delefosse
26.08.2010, 19:23
Je profite tardivement de la proposition d’Aymeric, mais j’en profite tout de même. Présentation : Commençons par le début, je …
Aymeric Jacquet, Web Design, Référencement et petite entreprise  
A Head for PR: Unsuited and Unbooted Helps Women in Business Reach the Next Level in Business Develo… Quick resume for : A Head for PR: Unsuited and Unbooted Helps Women in Business Reach the Next Level in Business Develo…
09.05.2010, 17:23
A Head for PR: Unsuited and Unbooted Helps Women in Business Reach the Next Level in Business Development LONDON—-What’s a busi…
Strategic Business Advisors  
23h50 EN : Mbolhi négociera avec Sivas sport Quick resume for : 23h50 EN : Mbolhi négociera avec Sivas sport
29.06.2010, 01:50
Le club Turque de Sivas sport pourrait être la prochaine direction de Rais Waheb Mbolhi. En contacts avancés avec cette équipe …
Flash d'actualité sur le portail lebuteur.com  
11h52 EN : Une piste polonaise pour Meghni Quick resume for : 11h52 EN : Une piste polonaise pour Meghni
28.06.2010, 13:52
La Lazio de Rome a été sollicitée par le club polonais de Wisla Cracovie qui veut s'attacher les services de l’international al…
01h16 : Belhout se marie et reste à Béja Quick resume for : 01h16 : Belhout se marie et reste à Béja
05.06.2010, 03:16
Le moins qu’on puisse dire est qu’en ce moment, Rachid Belhout nage dans le bonheur. En effet, l’ex-entraîneur de l’USMA, l’ESS…
17h33 EN : Belhadj touché par l' amnistie de la CAF Quick resume for : 17h33 EN : Belhadj touché par l' amnistie de la CAF
14.05.2010, 19:33
le comité exécutif de la CAF qui s’est réuni ce vendredi 14 mai au Caire , sur proposition de son Président Issa Hayatou, a déc…
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22.06.2010, 00:50
Selon ce qui se dit dans la presse bulgare, le portier algérien, Rais Waheb M’bolhi, serait tout proche d’un transfert en Angle…
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05.07.2010, 12:50
Annoncé à SaintÉtienne, l'international algérien de Blackpool,Hameur Bouazza, qui aurait aussi reçu une proposition du PSG, ser…
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28.06.2010, 01:38
Annoncé en grande pompe à la Lazio de Rome, le transfert du défenseur latéral gauche de l’Equipe nationale algérienne Nadir Bel…
Ne payez pas la prestation compensatoire d'avance!!! Quick resume for : Ne payez pas la prestation compensatoire d'avance!!!
13.05.2010, 04:17
La prestation compensatoire est par nature une somme qui est due après le divorce, pas avant! Il arrive parfois que, pour arron…
bogucki (publications)  
La procédure participative a été votée en première lecture à l'Assemblée nationale Quick resume for : La procédure participative a été votée en première lecture à l'Assemblée nationale
01.07.2010, 20:13
Le 30 juin 2010, est intervenu en première lecture à l'Assemblée nationale, le vote solennel de la proposition de loi 'Béteille…
RIA Novosti”- La Russie suspend l'exportation de blé Quick resume for : RIA Novosti”- La Russie suspend l'exportation de blé
06.08.2010, 12:05
RIA Novosti”- La Russie suspend l'exportation de blé Le premier ministre russe Vladimir Poutine a soutenu jeudi la proposition …
Brassage Amateur Faire sa bière  
Billie Piper, la call-girl la mieux payée au monde Quick resume for : Billie Piper, la call-girl la mieux payée au monde
06.05.2010, 16:21
Billie Piper avait annoncé qu'elle quitterait l'Angleterre afin d'essayer de se trouver un nouveau défi outre-Atlantique, pour …
Toutelatele.com  
Festival des Nouveaux Cinémas 2010 Quick resume for : Festival des Nouveaux Cinémas 2010
14.06.2010, 13:41
La sixième édition du Festival des Nouveaux Cinémas se déroule jusqu'au 20 juin 2010 à Paris et en Ile-de-France. La propositio…
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Jean-Louis Masson ne sait même pas de quoi il parle! Une honte! Quick resume for : Jean-Louis Masson ne sait même pas de quoi il parle! Une honte!
02.06.2010, 21:43
Invité dans l’émission Les Grandes Gueules sur RMC, Jean-Louis Masson n’a semble-t-il aucune connaissance de l’Internet. Cet hu…
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Plan CAC40 : jeudi 20 mai 2010 Quick resume for : Plan CAC40 : jeudi 20 mai 2010
20.05.2010, 08:04
Nous nageons dans un brouillard à couper au couteau. Il suffit d' abord de regarder le graphique du cac40 pour vite s' apercevo…
ouverture et fermeture du droit au nom dans la zone FR Quick resume for : ouverture et fermeture du droit au nom dans la zone FR
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La spoliation du .FR  
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La cour de cassation se penche sur l'affaire SUNSHINE Quick resume for : La cour de cassation se penche sur l'affaire SUNSHINE
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La Russie et le Kazakhstan offrent une aide supplémentaire de 10 millions de dollars au Kirghizstan Quick resume for : La Russie et le Kazakhstan offrent une aide supplémentaire de 10 millions de dollars au Kirghizstan
02.08.2010, 13:30
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Le Kazakhstan veut 10% d'un gisement gazier opéré par BG et ENI Quick resume for : Le Kazakhstan veut 10% d'un gisement gazier opéré par BG et ENI
03.06.2010, 18:55
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20.08.2010, 01:50
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10.05.2010, 12:52
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