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Proposition de loi n° 1914 - Amélioration de la couverture en Internet à haut débit Proposition de loi n° 1937 - Améliorer la gouvernance au sein des grandes entreprises Proposition de loi n° 2107 - Améliorer le système des mutations des fonctionnaires de l'Etat Proposition de loi n° 2183 - Améliorer le volontariat dans les corps des sapeurs pompiers Proposition de loi n° 1823 - Améliorer le statut des familles d'accueil de personnes handicapées men… Proposition de loi n° 2120 - Améliorer la qualité architecturale et urbanistique des entrées de vill… Proposition de loi n° 1728 - Entreprises : accès au crédit des PME Proposition de loi n° 1789 - Droit pénal : lutte contre l'inceste sur les mineurs et accompagnement … Proposition de loi n° 1752 - Amélioration de l'accès à la télévision numérique des territoires rurau… Proposition de loi n° 2055 - Amélioration de l'indemnisation des victimes de dommages corporels à la… Rapport n° 1901 - Entreprises : accès au crédit des PME Texte adopté n° 333 - Entreprises : accès au crédit des PME Rapport n° 1901 annexe 0 - Entreprises : accès au crédit des PME Texte adopté n° 419 - Amélioration de l'indemnisation des victimes de dommages corporels à la suite … Rapport n° 1840 - Droit pénal : lutte contre l'inceste sur les mineurs et accompagnement des victime… Texte adopté n° 399 - Droit pénal : lutte contre l'inceste sur les mineurs et accompagnement des vic… Rapport n° 1840 annexe 0 - Droit pénal : lutte contre l'inceste sur les mineurs et accompagnement de… Proposition de loi n° 1872 - Formaliser la consultation des partenaires sociaux dans le cadre d'une … Rapport n° 2297 - Amélioration de l'indemnisation des victimes de dommages corporels à la suite d'un… Rapport n° 2297 annexe 0 - Amélioration de l'indemnisation des victimes de dommages corporels à la s… Proposition de loi n° 2255 - Indépendance des rédactions Avis n° 2292 - Amélioration de l'indemnisation des victimes de dommages corporels à la suite d'un ac… Proposition de résolution n° 2294 - Application de la loi sur la nationalité Rapport n° 2279 - Clause de l'Européenne la plus favorisée Proposition de loi n° 2074 - Recherche : recherches sur la personne Proposition de loi n° 2233 - Elections : modification du nombre de députés Proposition de loi n° 2057 - Pérennisation et dynamisation du commerce de proximité Proposition de loi n° 2050 - Implantation des antennes relais Proposition de résolution n° 1886 - Présidence de la République : dépenses en matière d'études d'opi… Proposition de loi n° 2361 - Le statut juridique du cheval Proposition de loi n° 1746 - Sanction du blocage des universités Proposition de loi n° 2288 - Recherche et innovation salariée Proposition de loi n° 1912 - Modification du régime de la copropriété Proposition de loi n° 1907 - Lutte contre l'obésité Proposition de loi n° 2000 - Société : service civique Proposition de loi n° 1747 - Régime des congés payés Proposition de loi n° 1991 - Instaurer une planification écologique Proposition de loi n° 1764 - Exonération de la mesure ISF/PME : relever le plafond Proposition de loi n° 2117 - Mise en oeuvre du droit à l'eau Proposition de loi n° 1909 - Pénalisation des injures relatives aux harkis Proposition de loi n° 1905 - Enseignement des relations humaines dès l'école maternelle Proposition de loi n° 1771 - Constitution : introduction de la notion de respect de la "dignité huma… Proposition de loi n° 2093 - Sécurité publique : lutte contre les violences de groupes Proposition de résolution n° 2304 - Tarifs pratiqués par les sociétés concessionnaires d'autoroutes Proposition de loi n° 1786 - Culture : restitution par la France des têtes maories Proposition de loi n° 1916 - Création de la Fondation de Villers-Cotterêts Proposition de loi n° 1913 - Promotion du travail d'intérêt général Proposition de loi n° 1915 - Création de sociétés locales de partenariat Proposition de loi n° 981 - Reconnaissance du vote blanc dans les élections Proposition de loi n° 2248 - Lutte contre le surendettement des ménages Proposition de loi n° 1869 - Journée nationale de la Résistance Proposition de loi n° 2224 - Famille : maisons d'assistants maternels Proposition de loi n° 1818 - Attribution du complément de ressources aux personnes handicapées Proposition de résolution n° 2076 - Les algues vertes en France Proposition de loi n° 2356 - Réforme de la garde à vue Proposition de loi n° 2002 - Justice : ventes volontaires de meubles aux enchères (modification de l… Proposition de loi n° 2054 - Création d'un "chèque emploi-service jeunes" Proposition de loi n° 1759 - Développement du marché de l'art en France Proposition de résolution n° 2214 - Campagne de vaccination de la grippe A (H1N1) Proposition de loi n° 2072 - Outre-mer : modification du livre III, 6ème partie du CGCT relatif à Sa… Proposition de loi n° 1890 - Simplification et amélioration de la qualité du droit Proposition de loi n° 2004 - Fonction publique hospitalière et territoriale : régimes d'assurance vi… Proposition de loi n° 2362 - Application de la taxe d'habitation sur les logements vacants Proposition de loi n° 1958 - Régulation de la concentration dans le secteur des médias Proposition de loi n° 1758 - Simplification de l'accès à l'établissement des procurations électorale… Proposition de loi n° 2225 - Société : allocation d'accompagnement d'une personne en fin de vie Proposition de loi n° 2175 - Accès des associations familiales aux chaînes publiques de télévision Proposition de résolution n° 1845 - Energie : coûts de production de l'électricité en France Proposition de loi n° 2048 - Pouvoirs des maires en cas d'installation des gens du voyage sur un ter… Proposition de loi n° 1718 - Augmenter le pouvoir d'achat par l'instauration d'une franchise sur les… Proposition de loi n° 1896 - Rémunérations des dirigeants d'entreprises et des opérateurs de marché Proposition de résolution n° 2059 - Dysfonctionnements du secteur nucléaire en France Proposition de loi n° 1748 - Extension du droit à réparation à tous les pupilles de la Nation Proposition de loi n° 2305 - Collectivités territoriales : solidarité des communes pour l'alimentati… Proposition de loi n° 1721 - Collectivités territoriales : développement des sociétés publiques loca… Proposition de loi n° 1881 - Stage éducatif sur le comportement animal Proposition de loi n° 2350 - Favoriser la mobilité géographique en France Proposition de loi n° 1735 - Limiter le cumul des mandats électoraux Proposition de loi n° 1757 - Responsabilisation du prêteur pour juguler le surendettement Proposition de loi n° 1422 - Secteur du livre et délais de paiement Proposition de loi n° 1787 - Entreprises : réduction d'impôt de solidarité sur la fortune et consoli… Proposition de loi n° 2108 - L'usurpation d'identité Proposition de résolution n° 1724 - Poste : politique de la présence territoriale Proposition de loi n° 1848 - Fixation d'un âge maximal pour se présenter à un mandat parlementaire Proposition de loi n° 2352 - Développer un enseignement de la nutrition Proposition de loi n° 1825 - Reconnaître la profession d'optométriste Proposition de loi n° 2025 - Détermination du lieu de naissance Proposition de loi n° 1761 - Droit de vivre sa mort Proposition de loi n° 2106 - L'indice santé hospitalier (ISH) Proposition de loi n° 1754 - Protection des informations économiques Proposition de loi n° 623 - Sécurité sociale : réduction et exonération des cotisations et contribut… Proposition de loi n° 1753 - Modification de la limite d'âge au sein des conseils et des conseils d'… Proposition de résolution n° 2227 - Entreprises : suppression d'emplois chez Pimkie et implication d… Proposition de loi n° 2282 - Rapprochement familial pour les détenus condamnés Proposition de loi n° 2113 - Nomination d'un porte-parole de la police nationale par département Proposition de loi n° 2250 - Ligne à grande vitesse normande Proposition de loi n° 1993 - Mesures urgentes pour le logement Proposition de loi n° 2189 - Composition de l'Assemblée des Français de l'étranger Proposition de loi n° 1960 - Droit de finir sa vie dans la dignité Proposition de résolution n° 2234 - Entreprises : industrie pharmaceutique française (plus particuli… Proposition de résolution n° 2210 - Opération "Voisins vigilants" Proposition de loi n° 1750 - Déduction fiscale des frais de déplacement pour les associations d'anci… Proposition de résolution n° 2228 - Transports maritimes : stratégies économiques et sociales de Cor… Proposition de loi n° 1765 - Election des représentants français au Parlement européen : rétablissem… Proposition de loi n° 2287 - Renforcement des cours d'instruction civique et institution d'un enseig… Proposition de loi n° 2193 - Présence de l'avocat dès la première heure de garde à vue Proposition de loi n° 1286 - Accès au mariage des couples de personnes de même sexe Proposition de loi n° 2349 - Créer un "registre des accords" en faveur du don d'organes Proposition de loi n° 1762 - Potection du consommateur contre les services de message surtaxés Proposition de loi n° 703 - Déduction du revenu imposable des cotisations d'assurance complémentaire… Proposition de loi n° 2051 - Création d'une contribution de solidarité des clubs professionnels de f… Rapport n° 1948 - Utilisation des données des dossiers passagers à des fins répressives Proposition de loi n° 2281 - Interdire la pratique de la chasse à courre, à cor et à cri Proposition de loi n° 1908 - Photographies d'images corporelles retouchées Proposition de loi n° 2192 - Lutter contre l'usurpation d'identité Proposition de loi n° 428 - Limiter et taxer le transport transfrontalier du tabac Proposition de loi n° 2360 - Lutter contre les "marchands de sommeil" Proposition de loi n° 1755 - Récupération plus rapide des points du permis de conduire à partir de c… Proposition de loi n° 1763 - Participation des salariés des petites entreprises à l'ensemble des org… Proposition de résolution n° 2272 - Prééminence des valeurs républicaines sur les pratiques communau… Proposition de loi n° 2363 - L'ordre national des infirmiers Proposition de loi n° 1992 - Le droit au revenu des agriculteurs Proposition de loi n° 2180 - Vote par correspondance des copropriétaires Proposition de loi n° 1815 - TVA à 5,5% pour les services fournis par les entreprises des pompes fun… Proposition de loi n° 1749 - Formation aux gestes élémentaires de premiers secours en classe de troi… Proposition de loi n° 2353 - Optimiser le temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels Proposition de loi n° 1760 - Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques Proposition de loi n° 2176 - Développement des modes de déplacement doux et peu polluants Proposition de loi n° 2037 - Assurer un revenu digne aux producteurs de lait Proposition de loi n° 2179 - Clarifier et simplifier notre système fiscal Proposition de loi n° 1979 - Fixation d'un âge maximal pour se porter candidat aux mandats de député… Proposition de résolution n° 1736 - La société Icade et les conditions de la cession de son parc loc… Proposition de loi n° 1917 - Déduction de la taxe foncière au bénéfice des propriétaires procédant a… Proposition de résolution n° 1725 - Société : pratique du port de la burqa ou du niqab sur le territ… Proposition de loi n° 2211 - Organisation du débat public sur les problèmes éthiques et les question… Proposition de loi n° 2151 - Urbanisme : qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrée… Proposition de loi n° 2026 - Installation de mousseurs hydroéconomes sur les robinets dans les nouve… Proposition de loi n° 1756 - Modification du mode de scrutin de l'élection des représentants au Parl… Proposition de loi n° 1826 - Journée nationale d'échanges entre les élèves et les personnes handicap… Proposition de loi n° 2194 - Inscription des employeurs non salariés au collège des employeurs lors … Proposition de loi n° 1918 - Institution du 19 mars comme journée nationale de commémoration du cess… Proposition de résolution n° 1954 - Commission d'enquête sur les conséquences sur la santé des salar… Proposition de loi n° 2102 - Réformer la gestion des budgets des comités d'entreprise Proposition de loi n° 2185 - Suivi des enfants en danger par la transmission des informations Proposition de loi n° 1945 - Préserver la mémoire des victimes de la guerre d'Algérie Proposition de loi n° 1392 - Collectivités territoriales :contrôle des emprunts à risques Proposition de loi n° 2366 - Diverses dispositions relatives à l'ostéopathie et à la chiropraxie Proposition de loi n° 1817 - Modifier le statut juridique des assistants d'éducation Proposition de loi n° 2244 - Abolir les châtiments corporels infligés aux enfants Proposition de loi n° 2249 - Journée de lutte contre les accidents de la vie des enfants Proposition de loi n° 2073 - Outre-mer : imposition des revenus de source locale des personnes à Sai… Proposition de loi n° 2038 - Compensation des distorsions de concurrence subies par les agriculteurs… Proposition de loi n° 1570 - Conditions de formation des apprentis mineurs employés par les collecti… Proposition de loi n° 2111 - Restreindre les immixtions des moteurs de recherche dans la vie privée Proposition de loi n° 1822 - Limiter le voltage et encadrer le déploiement des antennes relais Proposition de loi n° 2364 - Garantir les droits de la défense des personnes placées en garde à vue Proposition de loi n° 2137 - Déclaration de patrimoine du Président de la République et des membres … Proposition de loi n° 1940 - Renforcer la protection des consommateurs en matière de vente à distanc… Proposition de loi n° 1821 - Consacrer la présomption de solidarité dans le code de commerce Proposition de loi n° 2258 - Renforcer la procédure de lutte contre les mariages simulés Proposition de loi n° 2015 - Modification des conditions d'obtention de l'agrément au titre des serv… Proposition de loi n° 2355 - Préciser la notion d'ouverture à la circulation publique des chemins Proposition de loi n° 1812 - Création d'une séance spéciale du conseil municipal consacrée à des que… Proposition de résolution n° 1257 - Economie : coût économique de l'instabilité juridique en matière… Proposition de résolution n° 1895 - Constitution : mise en oeuvre de l'article 11 sur l'extension du… Proposition de loi n° 1867 - Encadrement et simplification du droit applicable aux associations et e… Proposition de loi n° 2247 - Allongement de la durée d'observation des entreprises placées sous proc… Proposition de loi n° 2110 - Créer le délit d'usurpation d'identité indépendamment de toute autre in… Proposition de loi n° 2034 - Modification de la composition et du fonctionnement des conseils d'admi… Proposition de loi n° 2354 - Durée de validité des listes d'aptitude des concours de la fonction pub… Proposition de résolution n° 2263 - Transparence dans l'information relative à l'industrie et la séc… Proposition de résolution n° 2123 - Les dépenses d'études d'opinion relevant des crédits budgétaires… Proposition de loi n° 2177 - Interdire la vente et l'utilisation d'engins pyrotechniques aux particu… Proposition de loi n° 1751 - Respect du principe de laïcité dans le cadre scolaire Proposition de loi n° 2119 - Garantir l'effectivité de la clause de conscience des professionnels mé… Proposition de loi n° 2115 - Création d'une délégation parlementaire aux droits de l'enfant Proposition de loi n° 2182 - Permettre aux seuls couples mariés d'adopter un enfant Proposition de loi n° 2357 - Etablir une procédure de référé en matière de contentieux électoral Proposition de loi n° 2191 - Imposer l'audition immédiate des personnes mises en garde à vue Proposition de loi n° 1870 - Création d'un statut pour la personne polyhandicapée Proposition de loi n° 1814 - Reconnaissance de l'exception d'euthanasie et de l'aide active à mourir Proposition de loi n° 2295 - Instituer la présence effective de l'avocat dès le début de la garde à … Proposition de loi n° 2284 - Interdire le versement des prestations familiales aux foyers polygames Proposition de loi n° 2053 - Généralisation des défibrillateurs électriques à usage du grand public Proposition de loi n° 1800 - Entreprises : principe d'intervention des salariés et de leurs élus dan… Proposition de loi n° 2122 - Renforcer la lutte contre les mariages de complaisance Proposition de loi n° 1941 - Instaurer un Fonds de garantie pour les victimes d'atteintes à l'enviro… Proposition de loi n° 2157 - Modification de la loi du 26 mai 1999 créant le Conseil national des co… Proposition de loi n° 2121 - Renforçer la protection des victimes et la prévention et la répression … Proposition de loi n° 2035 - Créer une "semi-tolérance" pour les petites infractions au code de la r… Proposition de loi n° 2058 - Prélèvement des cellules souches issues du sang de cordon ombilical Proposition de loi n° 2056 - Réforme de l'allocation de solidarité aux personnes âgées dans les dépa… Proposition de loi n° 2351 - Installation de distributeurs automatiques de produits sains dans les l… Proposition de loi n° 1533 - Favoriser l'égal des accès des femmes aux responsabilités professionnel… Proposition de loi n° 2254 - Prévenir la péremption des licences de débits de boissons acquises par … Proposition de loi n° 1883 - Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de … Proposition de loi n° 1878 - Système de parrainage pour l'élection des représentants au Parlement eu… Proposition de loi n° 1879 - Fixer un âge maximal pour se présenter à certains mandats électifs Proposition de loi n° 2251 - Allonger le délai de prescription de l'action publique en matière crimi… Proposition de loi n° 2365 - Déclarer le 9 décembre de chaque année Journée nationale de la laïcité Proposition de loi n° 2140 - Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils… Proposition de loi n° 2285 - Dévolution de certains biens du patrimoine monumental de l'Etat à des c… Proposition de loi n° 1897 - Suppression du crédit revolving, encadrement des crédits à la consommat… Proposition de résolution n° 2243 - Procédures du dialogue social et continuité du service public da… Proposition de loi n° 1920 - Création d'un service public bancaire et financier et d'un pôle public … Proposition de loi n° 2358 - Valoriser la qualité et l'origine des fruits et légumes produits sur le… Proposition de loi n° 1911 - Pouvoirs des maires pour la scolarisation des enfants âgés de moins de … Proposition de résolution n° 2171 - Débat public sur l'instauration d'un tribunal d'assises départem… Proposition de loi n° 2105 - Créer un "chéquier bien-être à l'intention des aînés aux revenus modest… Proposition de loi n° 2245 - Instaurer une parité entre le candidat titulaire et son suppléant aux é… Proposition de loi n° 2049 - Pour mieux prendre en compte les demandes des malades en fin de vie exp… Proposition de loi n° 2223 - Droit de vote et éligibilté aux élections municipales des étrangers non… Proposition de loi n° 1910 - Taux d'imposition des primes attribuées par les banques aux opérateurs … Proposition de loi n° 2052 - Exclusion du régime UNEDIC des fonctionnaires des établissements public… Proposition de loi n° 2257 - Création pour les médecins remplaçants d'un chèque emploi service médic… Proposition de loi n° 1180 - Interdiction de la vente libre et encadrement de l'utilisation des feux… Proposition de loi n° 1919 - Considérer comme carrossable, en zone de montagne, toute voie praticabl… Proposition de loi n° 1944 - Rétablir le texte de l'article 313-9 du code pénal et à lutter contre l… Proposition de loi n° 2045 - Contraindre les délinquants sexuels à suivre un traitement inhibant les… Proposition de loi n° 1938 - Prélèvement et conservation des cellules souches issues du sang de cord… Proposition de loi n° 2188 - Déclaration de patrimoine des membres du Gouvernement et de titulaires … Proposition de loi n° 1816 - Modifier la procédure de huis clos devant la cour d'assise des mineurs Proposition de loi n° 2031 - Modifier le carnet de santé afin d'améliorer le dépistage précoce de l'… Proposition de loi n° 2187 - Elargir la saisine de la Cour des comptes dans sa mission d'assistance … Proposition de loi n° 2046 - Formation initiale différée par l'accès prioritaire à une formation qua… Proposition de loi n° 2118 - Etendre aux épargnants la liberté de transférer leurs contrats d'assura… Proposition de loi n° 2047 - Permettre une prolongation de la garde à vue pour les auteurs présumés … Proposition de loi n° 1868 - Supprimer les niches fiscales et sociales accordées aux sportifs profes… Proposition de loi n° 1990 - Pour un tiers secteur de l'habitat participatif, diversifié et écologiq… Proposition de loi n° 1876 - Instaurer une procédure de questions écrites dans les collectivités ter… Proposition de loi n° 2290 - Ouvrir le droit au mariage à tous les couples sans distinction de sexe … Proposition de loi n° 1874 - Rétablir le territoire français comme circonscription unique pour l'éle… Proposition de loi n° 2181 - Présence de l'avocat durant tous les actes de la procédure établis au c… Proposition de loi n° 1943 - Possibilité de dissoudre les personnes morales, notamment les associati… Proposition de loi n° 2027 - Encourager l'implantation de distributeurs de fruits et légumes dans le… Proposition de loi n° 2246 - Fixer un âge maximal pour se présenter à la présidence de l'exécutif d'… Proposition de loi n° 1873 - Respecter l'orthographe exacte des noms patronymiques lorsqu'ils sont é… Proposition de résolution n° 1011 - Création d'une commission d'enquête sur la hausse du prix des de… Proposition de loi n° 2252 - Supprimer l'obligation pour les mairies de numériser les visages des de… Proposition de loi n° 1942 - Interdire l'ensemble des vêtements ou accessoires permettant de masquer… Proposition de loi n° 2041 - Etendre aux retraités le bénéfice de l'article 199 sexdecies du code gé… Proposition de loi n° 1939 - Prise en charge du coût des dégradations occasionnées par les convois e… Proposition de loi n° 1819 - Port obligatoire d'un casque protecteur pour les cavaliers circulant su… Proposition de loi n° 2367 - Le droit à pension de réversion des partenaires liés par un pacte civil… Proposition de loi n° 1871 - Critères objectifs aux offres de reclassement dans le cadre d'une procé… Proposition de loi n° 2178 - Intégration d'un générateur photovoltaïque sur toute construction nouve… Proposition de loi n° 2112 - Interdire l'exercice de l'activité de commerçant ou de la qualité d'ass… Proposition de loi n° 2348 - Effectivité du droit d'accès au dossier médical et régime d'indemnisati… Proposition de loi n° 2091 - Entreprises : cumul des fonctions et rémunérations de dirigeant d'une e… Proposition de résolution n° 2291 - Disparition de M. Ibni Omar Mahamat Saleh : inciter le Gouvernem… Proposition de loi n° 2029 - Plafonner le montant des jetons de présence dans les conseils d'adminis… Proposition de loi n° 2253 - Interdire les affichages publicitaires relatifs à des publications ou d… Proposition de loi n° 2190 - Verser l'allocation de rentrée scolaire sous forme d'un titre spécial d… Proposition de loi n° 2036 - Interdire aux criminels et aux délinquants sexuels de s'établir dans la… Proposition de loi n° 1904 - Majoration de la durée d'assurance pour les pères seuls ayant élevé un … Proposition de loi n° 2149 - Protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociau… Proposition de loi n° 1877 - Indemniser intégralement toute victime directe ou indirecte ayant parti… Proposition de loi n° 2104 - Criminaliser les incendies volontaires des bois, des forêts, des landes… Proposition de loi n° 2043 - Etendre le bénéfice de l'article 199 sexdecies du code général des impô… Proposition de loi n° 2042 - Etendre à l'ensemble des familles le bénéfice de l'article 199 sexdecie… Proposition de loi n° 1350 - Autorisation pour les adjoints techniques territoriaux de conduire des … Proposition de loi n° 1906 - Modalités de dissolution de la Mutuelle de l'union des anciens combatta… Proposition de résolution n° 2376 - Egale reconnaissance des titres d'identité de tous les citoyens … Rapport d'information n° 2148 - Droit des successions : projet d'avis sur la proposition de règlemen… Proposition de loi n° 1820 - Limiter l'impact des lignes à haute et à très haute tension sur les ter… Proposition de loi n° 2186 - Sanctionner la commercialisation de titres de transport sur les compagn… Proposition de loi n° 2030 - Rendre obligatoire et permanente la castration chimique pour les coupab… Proposition de loi n° 2040 - Faire respecter les symboles républicains lors des célébrations de mari… Proposition de loi n° 2081 - Parlement : renforcer les moyens du Parlement en matière de contrôle de… Proposition de loi n° 1866 - Code de l'urbanisme : instaurer une déclaration d'intention d'aliéner s… Proposition de loi n° 1882 - Prise en charge du coût de mise en sécurité des habitations situées dan… Proposition de loi n° 2184 - Fixer un âge maximal pour exercer les fonctions de président de conseil… Proposition de loi n° 2260 - Permettre l'ouverture d'un compte bancaire spécial dans le cadre d'une … Proposition de loi n° 2044 - Création d'un label destiné à valoriser les entreprises plaçant le fact… Proposition de loi n° 2039 - Aligner la cotisation économique territoriale due par les professionnel… Proposition de loi n° 1824 - Vote à distance par voie électronique lors des élections des membres de… Proposition de loi n° 2103 - Faciliter le recouvrement des taxes locales d'équipement dues par des p… Proposition de loi n° 2116 - Généraliser la distribution de cendriers de poche biodégradables permet… Proposition de loi n° 2259 - Clarifier le rôle des délégués suppléants des communes dans les syndica… Proposition de loi n° 2256 - Créer un statut de médecin remplaçant salarié, cumulé au statut de méde… Proposition de résolution n° 2126 - Modification du Règlement afin de garantir à groupe d'opposition… Proposition de loi n° 2359 - Faire bénéficier les militaires des formations militaires de la sécurit… Proposition de loi n° 2283 - Interdire le port de tenues ou d'accessoires ayant pour effet de dissim… Proposition de loi n° 2109 - Intégration d'un dispositif de collecte, de traitement et de distributi… Proposition de loi n° 2033 - Modification de l'article L.3122-1 du code général des collectivités te… Proposition de résolution n° 2003 - Création d'un service publique bancaire et financier ainsi que d… Proposition de loi n° 1880 - Déplafonner le nombre d'heures d'aides humaines dont bénéficient les pe… Proposition de loi n° 2028 - Instaurer une autre fiscalité écologique par la création du revenu maxi… Proposition de loi n° 2032 - Donner la possibilité aux maires d'être informés de l'installation sur … Proposition de loi n° 1875 - Interdire toute forme d'utilisation d'armes de 4ème catégorie par la po…

Examen par le Conseil constitutionnel de la proposition de loi tendant à favoriser l'accès au crédit… Le Parlement érige l'inceste en une infraction spécifique du Code pénal L'émission en France d'instruments financiers conformes aux principes de la finance islamique est ce… Conditions d'octroi de l'aide aux téléspectateurs dans le cadre du basculement vers la TNT Conditions de la couverture sociale prévue dans le statut d'auto-entrepreneur lorsqu'il s'agit d'une… Le Gouvernement confirme le versement d'une aide financière pour accompagner les particuliers à pass… Contenu de la 3ème proposition de loi portant simplification et amélioration de la qualité du droit Adoption définitive de la proposition de loi encadrant le travail le dimanche et présentation de son… Adoption de la proposition de loi visant à faciliter l'accompagnement d'un proche en fin de vie Publication de la loi tendant à favoriser l'accès au crédit des PME et à améliorer le fonctionnement… L'Assemblée nationale adopte la 3ème proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qu… Finalisation des débats au parlement à propos de la proposition de loi relative à la lutte contre la… Adoption définitive de la proposition de loi relative aux délais de paiement des fournisseurs dans l… Création de la Commission de proposition de nomination aux offices créés d'huissiers de justice et d… Adoption du texte relatif à la lutte contre les violences de groupes et la protection des personnes … Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle II Nouvelle obligation à la charge du professionnel en matière d'entretien annuel des chaudières Fin du premier tour d'examen du projet de loi pénitentiaire par le Parlement Adoption définitive du projet de loi pénitentiaire

Le CNB rappelle que la publicité restreinte devant les juridictions pour mineurs doit être maintenue

Ndioro Ndiaye : ”Les femmes migrantes peuvent améliorer la sécurité nationale” L’Etat invité à améliorer les conditions socio-économiques des chercheurs La GOANA n’a pas aidé à améliorer la production de riz (producteurs) La GOANA n’a pas aidé à améliorer la production de riz (producteurs) Les sages-femmes s’engagent en faveur d’une couverture ”efficace” du territoire Dakar ne gérera pas un seul franc dans le procès Habré (ministre) Pour assurer une bonne couverture : la sénélec investit 1,2 milliard de francs CAMPAGNE DE SUPPLÉMENTATION EN VITAMINE A : Un taux de couverture de 90% visé Sommet de Copenhague : un responsable de WWF rejette la proposition du Premier ministre danois CONSOMMATEURS : L’Ascosen préconise trois mesures CENTRES DE SANTÉ DE KAOLACK ET DE FATICK : Plus de 187 millions de FCfa de la Belgique pour l’échogr… CAPITAL SEMENCIER : Privilégier les meilleures variétés d’arachide CYCLISME * 12e Tour Cycliste du Sénégal : Le tracé est déjà fait , Michel Thioub : « On voudrait bie… ENVIRONNEMENT DES AFFAIRES : L’Apix veut accélérer les réformes PROJET DE PROTECTION SOCIALE DES ACTEURS CULTURELS : Une subvention de 50 millions du ministère de l… JOURNÉES DE VACCINATION CONTRE LA POLIOMYÉLITE : Un taux de couverture estimée à 99,99%

Prochaine émission de 40 milliards de yuans d'obligations convertibles par la Banque de Chine La Chine s'engage à améliorer son efficacité de l'irrigation Expo 2010 : Jia Qinglin souhaite améliorer le mode de croissance et protéger l'environnement Les nouvelles mesures chinoises visent notamment à améliorer la viedes Africains (PM chinois) Les Ecoles nationales d'Administration de l'OCS appellent à améliorer la gouvernance L'Asean cherche à améliorer sa connectivité avec la Chine et l'Inde(ministre singapourien) Chine : le Premier ministre appelle les enseignants à améliorer leur niveau La Chine souhaite voir les Etats-Unis continuer à améliorer leurs relations avec Cuba Le président chinois avance quatre propositions pour améliorer les relations avec la Centrafrique Le président chinois présente une proposition destinée à promouvoir une croissance équilibrée et ord… La Chine avance une proposition en 4 points sur la promotion du commerce avec la République de Corée Le président chinois présente une proposition pour promouvoir une croissance économique équilibrée e… Le Premier ministre chinois avance une proposition en cinq points pour renforcer les relations entre… Les médias chinois de plus en plus ouverts La croissance du parapluie social Li Keqiang souhaite améliorer l'usage et la collecte des impôts La Chine augmentera la capacité de communication internationale de ses médias Préparation d'un prochaine rencontre sino-russe de haut niveau La Chine examine les opérations de couverture des entreprises d'Etat

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Têtes maories : proposition pour un retour en Nouvelle-Zélande La « laïcité », un fétiche animiste ? Droits de l’homme ou toute-puissance de la science ?

17:39 h. CFF: 1,15 milliard pour la caisse de pension en vue 11:01 h. Les caisses de pension se relèvent 20:51 h. Une manifestation pour améliorer l'image de l'islam 21:12 h. USA: grand débat sur la réforme de la santé

18:45 Google collaborera avec la Suisse pour améliorer StreetView 18:45 Google collaborera avec la Suisse pour améliorer StreetView 22:34 Enseignement en périphérie : le VB recalé 07:03 Proposition pour encadrer les photos glamour 15:34 Une proposition de loi pour reconnaître des « co-mères » 13:39 Le Sénat adopte la réforme de la couverture maladie d’Obama 18:04 Mendicité dans le métro bruxellois : proposition CDH pour se concerter 18:11 Le MR ne votera pas la proposition Mahoux 17:10 Secret bancaire: la proposition sp.a est aussi signée par le PS 12:10 Cinéma : « La proposition », succès de l’été 16:40 La STIB prend des initiatives pour améliorer son service 12:25 Agfa-Gevaert : rejet de la proposition patronale de convention 12:25 Agfa-Gevaert : rejet de la proposition patronale de convention 20:52 Écolo : une proposition de loi pour un fonds de garantie pour les incendies 21:59 Les employés de Bosch à Tirlemont acceptent la proposition de plan social 18:44 Tabac dans l’horeca : le cdH se range avec regret derrière la proposition 2012-2014 19:37 Petite enfance : manque de places à Bruxelles 07:07 KBC a réduit son taux de couverture des crédits de 50% 08:48 Mais quelle mouche a donc piqué Van Rompuy ? 10:23 Opérateurs téléphoniques : Van Quickenborne maintient la règle des 2 : 30 minutes 18:58 Modifier la flore intestinale pour améliorer la santé ? 07:12 Google se dote d’oreilles et d’yeux 21:30 Lueur d’espoir pour traiter la trisomie 14:40 La gestion des dépenses de santé pose question 11:57 L’Italie va lutter contre l’obésité des enfants 12:04 La réforme de la Cour d’assises adoptée 14:48 Inciter la recherche/développement en Belgique 15:07 MR : sortie de crise en vue ? 16:07 Aides pour améliorer l’éclairage public à Bruxelles 15:01 Obama salue le vote « historique » du Sénat 18:37 Obama parle du « début de la fin » de la récession 15:01 Obama salue le vote « historique » du Sénat 15:35 Le Mexique s’assure contre une baisse du pétrole 08:50 Iran : la télé espagnole sommée de quitter le pays 17:04 Accord chez InBev 08:36 Tabou sur les croix des cimetières ? 15:10 Lait : Paris rejette le « rachat des quotas » 12:46 Proposition pour réaffecter la caserne de Diest 15:00 Reprise du travail chez Onduline à Verviers 07:20 Du neuf pour les copropriétaires 11:15 Marathon de Berlin : Gebreselassie gagne sans améliorer son record du monde

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99,82% des français desservi par au moins un opérateur mobile

SFR dévoile ses projets face à une couverture 3G insuffisante Arcep : Orange et SFR mis en demeure d'atteindre leurs obligations de couverture 3G Couverture 3G : SFR et Orange ne respecteraient pas leurs obligations SFR Home 3G : la couverture 3G à domicile disponible dès aujourd'hui Olympus met à jour le Pen E-P1 en V1.2 SFR Home 3G, ou le relais 3G à domicile par SFR

L'adaptation de l'habitat à l'évolution démographique : un chantier d'avenir Améliorer la restauration universitaire Le refus de soins à l'égard des bénéficiaires de la Couverture maladie universelle complémentaire à … La prévention du suicide en milieu carcéral - Commission présidée par le docteur Louis Albrand Bien-être et efficacité au travail - 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travai… Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie … La santé des personnes sans chez soi - Plaidoyer et propositions pour un accompagnement des personne… Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les droits des consommat…

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Une proposition de loi pour modifier le régime de la copropriété

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Couverture double face, laine qualité standard Boites rigides

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Voile intégral: l'UMP dégaine sa proposition de loi Euthanasie: la proposition de loi des socialistes Niqab contre nationalité française : une proposition très ciblée Pour la suppression du délit d'offense au chef de l'Etat Rapt de deux agents de la DGSE au cœur de Mogadiscio Obama perd de son assurance sur la couverture maladie Barack Obama arrache sa couverture santé PSA annonce la suppression de 6.000 postes d'ici 2012 90 000 bagages perdus chaque jour dans les aéroports Des Prix Goncourt et Renaudot pour... la télé et la radio Lutte contre le cancer : un nouveau plan social Les films de la semaine Google des villes, Google des champs Une «taxe Google» pour soutenir la création ? Un bracelet électronique pour les maris violents ? Aux Etats-Unis, feu vert du Sénat pour le débat sur la réforme de la santé Délinquance des mineurs: les mauvais chiffres d'Hortefeux Le «green new deal» ou la nécessité d'une conversion écologique En Iran, 20 pendaisons en un jour pour trafic de drogue Le Québec affiche son goût pour la diversité en France C’est vendredi, Renault reste au lit Régionales : le PS ne suit pas Royal Les films de la semaine Obama appelle le Sénat à voter sa réforme de la santé Le travail le dimanche : posez vos questions Valérie Boyer, une députée qui mise sur l'image L'idée du ministre «totalement inapplicable» Le harcèlement moral au cœur du débat sur les violences conjugales Les films de la semaine Miss Belgique 2010 ou Miss Flandre 2010? Le haut débit pour tous et partout Travail dominical: un texte de «bon sens» selon Darcos Bonus: cinq banques britanniques acceptent les règles du G20 L'ouverture façon Royal ne passe pas le week-end