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« regles devolution succession »    
Succession et héritiers Quick resume for : Succession et héritiers
03.03.2008, 17:39
Les règles de dévolution de la succession- par CFB, avocat à Aix en Provence
Caroline Fontaine - Avocate  
Les règles de dévolution de la succession Quick resume for : Les règles de dévolution de la succession
05.02.2010, 17:05
Droit civil-par Caroline Fontaine, avocat à aix en provence (13)
succession et droits du conjoint survivant Quick resume for : succession et droits du conjoint survivant
03.03.2008, 18:04
droit des successions- par CFB, avocat à Aix en Provence
Succession et droits du conjoint survivant Quick resume for : Succession et droits du conjoint survivant
08.02.2010, 12:06
droit des successions-par Caroline Fontaine, avocat à aix en provence (13)
Le recel successoral Quick resume for : Le recel successoral
28.10.2007, 22:11
droit des successions, par CFB, avocat à aix en provence
Successions et responsabilité du notaire Quick resume for : Successions et responsabilité du notaire
14.04.2009, 19:41
Droit des successions, par CFB, avocat à aix en provence
Droit de visite et accord des enfants Quick resume for : Droit de visite et accord des enfants
12.10.2009, 09:49
Droit du divorce, par Caroline Fontaine, avocat à aix en provence (13)
Droit des successions Quick resume for : Droit des successions
05.01.2009, 08:00
Droit des successions 1 re édition Anne-Marie Leroyer Editeur : Dalloz Collection : Cours ISBN : 978-2-247-06219-5 460 pag…
Les dernières parutions d'ouvrages juridiques (Livres de droit)  
Mémento - Droit des successions Quick resume for : Mémento - Droit des successions
06.01.2004, 08:00
Mémento - Droit des successions 2 e édition Editeur : Gualino éditeur Collection : Mémentos - LMD ISBN : 978-2-84200-696-9 …
Mémento - Droit des sucessions Quick resume for : Mémento - Droit des sucessions
04.09.2002, 08:00
Mémento - Droit des sucessions Corinne Renault-Brahinsky Editeur : Gualino éditeur Collection : Fac - Universités ISBN : 978…
Les successions en droit administratif Quick resume for : Les successions en droit administratif
04.06.2006, 08:00
Les successions en droit administratif Servane Carpi-Petit Editeur : Presses Universitaires de Rennes - P.U.R. Collection : L…
Dissolution et succession entre organisations internationales Quick resume for : Dissolution et succession entre organisations internationales
06.01.2009, 08:00
Dissolution et succession entre organisations internationales Contribution à la théorie de la succession entre organisations in…
Droit civil : les successions, les libéralités Quick resume for : Droit civil : les successions, les libéralités
06.06.2005, 08:00
Droit civil : les successions, les libéralités Christian Jubault Editeur : Montchrestien Collection : Précis Domat Droit pri…
Le notaire et le règlement de la succession Quick resume for : Le notaire et le règlement de la succession
04.03.2003, 08:00
Le notaire et le règlement de la succession Guide pratique 1 re édition Fabien Ferran Editeur : Litec - Editions du JurisCla…
Successions : le guide pratique - Edition 2007 Quick resume for : Successions : le guide pratique - Edition 2007
10.09.2006, 08:00
Successions : le guide pratique - Edition 2007 Comment préparer sa succession ? Les héritiers, le conjoint, le partenaire pacsé…
Successions : le guide pratique - Edition 2006 Quick resume for : Successions : le guide pratique - Edition 2006
10.09.2005, 08:00
Successions : le guide pratique - Edition 2006 Comment préparer sa succession ? Les droits des héritiers, les droits du conjoin…
Successions et libéralités : nouveau régime juridique et fiscal Quick resume for : Successions et libéralités : nouveau régime juridique et fiscal
05.11.2007, 08:00
Successions et libéralités : nouveau régime juridique et fiscal Loi du 21 juin 2006, loi du 30 décembre 2006, loi du 21 août 20…
Guide pratique de l'état civil Quick resume for : Guide pratique de l'état civil
06.05.2005, 08:00
Guide pratique de l'état civil 4 e édition Marguerite Quidelleur Editeur : Berger-Levrault Collection : Les Indispensables …
La transmission de la succession en droit comparé Quick resume for : La transmission de la succession en droit comparé
06.01.1996, 08:00
La transmission de la succession en droit comparé Y.-H. Leleu Editeur : Bruylant ISBN : 978-2-8027-0756-1 628 pages - Paruti…
Démembrement de l'URSS et problèmes de succession d'Etats Quick resume for : Démembrement de l'URSS et problèmes de succession d'Etats
10.01.2008, 08:00
Démembrement de l'URSS et problèmes de succession d'Etats Hélène Hamant Editeur : Bruylant ISBN : 978-2-8027-2407-0 640 page…
Succession et transmission de patrimoine Quick resume for : Succession et transmission de patrimoine
06.01.1998, 08:00
Succession et transmission de patrimoine 2 e édition Charles De La Baume Editeur : City & York Collection : Collection les e…
Guide du règlement d'une succession Quick resume for : Guide du règlement d'une succession
04.12.2005, 08:00
Guide du règlement d'une succession Des premières formalités jusqu'à la déclaration de succession, assistance juridique incluse…
Droit international de la succession d'Etat Quick resume for : Droit international de la succession d'Etat
09.01.1996, 08:00
Droit international de la succession d'Etat Annie Gruber Editeur : Bruylant ISBN : 978-2-8027-0354-9 358 pages - Parution : …
Préparez votre succession Quick resume for : Préparez votre succession
09.06.2005, 08:00
Préparez votre succession Règles successorales, nue-propriété et usufruit, donations, assurance-vie, SCI et fiscalité Rédactio…
Prévoir sa succession et bien l'organiser N°26 Quick resume for : Prévoir sa succession et bien l'organiser N°26
07.08.2003, 08:00
Prévoir sa succession et bien l'organiser N°26 Qui peut hériter et dans quelle proportions ? Prévenir les conflits entre hériti…
Guide de l'héritage Quick resume for : Guide de l'héritage
09.08.2006, 08:00
Guide de l'héritage Pour tout savoir sur le droit des successions Steve Gorfinkel , Sacha Neuman Editeur : Marabout Collecti…
Les successions N°227 Quick resume for : Les successions N°227
08.02.2007, 08:00
Les successions N°227 Guide pratique, juridique et fiscal à l'usage des héritiers 7 e édition Suzanne Lannerée Editeur : Edi…
Successions : le guide pratique - Edition 2005 Quick resume for : Successions : le guide pratique - Edition 2005
04.09.2004, 08:00
Successions : le guide pratique - Edition 2005 Comment préparer sa succession ? Les droits des héritiers, les droits du conjoin…
Hériter d'un parent Quick resume for : Hériter d'un parent
09.09.2008, 08:00
Hériter d'un parent Les dernières réformes, droits des héritiers, protection du conjoint, règles du partage, les nouveaux barèm…
Succession d'états en Europe de l'Est et avenir de la sécurité Quick resume for : Succession d'états en Europe de l'Est et avenir de la sécurité
03.06.1995, 08:00
Succession d'états en Europe de l'Est et avenir de la sécurité Cedin n° 11 Editeur : Montchrestien Collection : Actes du CEDI…
Héritier d'un parent Quick resume for : Héritier d'un parent
03.01.2007, 08:00
Héritier d'un parent La réforme de 2007, droits des héritiers, protection du conjoint, règles du partage, fiscalité des success…
L'héritage N°3774 Quick resume for : L'héritage N°3774
04.10.2006, 08:00
L'héritage N°3774 1 re édition Anne Gotman Editeur : Presses Universitaires de France - P.U.F. Collection : Que sais-je ? I…
Le nouveau droit des successions Quick resume for : Le nouveau droit des successions
05.03.2007, 08:00
Le nouveau droit des successions Qui peut hériter et qui va hériter ? Déclarer la succession, accepter ou non la succession, le…
La succession d'Etats aux traités multilatéraux N°54 Quick resume for : La succession d'Etats aux traités multilatéraux N°54
10.03.2002, 08:00
La succession d'Etats aux traités multilatéraux N°54 A la lumière des mutations territoriales récentes Photini Pazartzis Edit…
Bien préparer sa succession Quick resume for : Bien préparer sa succession
05.05.2005, 08:00
Bien préparer sa succession Faut-il préparer sa succession ? Comment protéger le conjoint survivant ? Que donner à ses petits-e…
Le PACS en 2007 N°226 Quick resume for : Le PACS en 2007 N°226
05.02.2007, 08:00
Le PACS en 2007 N°226 Toutes les nouvelles dispositions pratiques, juridiques et fiscales Hervé Jarrige-Lemas Editeur : Editi…
Les successions et les libéralités après la réforme Quick resume for : Les successions et les libéralités après la réforme
07.10.2006, 08:00
Les successions et les libéralités après la réforme Loi du 23 juin 2006 Rédaction des Editions Francis Lefebvre Editeur : Fra…
PACS : le guide pratique 2008 Quick resume for : PACS : le guide pratique 2008
05.02.2008, 08:00
PACS : le guide pratique 2008 Les démarches, le logement, les impôts, le patrimoine, la succession 10 e édition Sylvie Dibos-…
La loi du 3 juillet 1971 sur les rapports à succession, la réduction des libéralités et les partages… Quick resume for : La loi du 3 juillet 1971 sur les rapports à succession, la réduction des libéralités et les partages…
10.01.1984, 08:00
La loi du 3 juillet 1971 sur les rapports à succession, la réduction des libéralités et les partages d'ascendants 5 e édition …
Préparer sa succession Quick resume for : Préparer sa succession
10.09.2006, 08:00
Préparer sa succession Réforme des successions, donations entre générations, nue-propriété et usufruit, SCI et fiscalité, assur…
PACS : le guide pratique 2009 Quick resume for : PACS : le guide pratique 2009
08.02.2009, 08:00
PACS : le guide pratique 2009 Les démarches, le logement, les impôts, le patrimoine, la succession 11 e édition Sylvie Dibos-…
Recueillir un héritage Quick resume for : Recueillir un héritage
09.04.2009, 08:00
Recueillir un héritage Démarches et formalités Collectif Editeur : Le Particulier éditions Collection : Aide-mémoire L'esse…
Bien connaître la réforme des successions - Bien préparer sa succession (dépliant recto-verso) Quick resume for : Bien connaître la réforme des successions - Bien préparer sa succession (dépliant recto-verso)
07.02.2007, 08:00
Bien connaître la réforme des successions - Bien préparer sa succession (dépliant recto-verso) 1 re édition Paul-André Soreau …
PACS : le guide pratique - Edition 2007 Quick resume for : PACS : le guide pratique - Edition 2007
10.02.2007, 08:00
PACS : le guide pratique - Edition 2007 Démarches, logement, impôts, travail, protection sociale, enfants, patrimoine, successi…
Bescherelle : la conjugaison pour tous, l'orthographe pour tous, la grammaire pour tous (coffret de … Quick resume for : Bescherelle : la conjugaison pour tous, l'orthographe pour tous, la grammaire pour tous (coffret de …
06.06.2006, 08:00
Bescherelle : la conjugaison pour tous, l'orthographe pour tous, la grammaire pour tous (coffret de 3 volumes) Collectif Edite…
Bien préparer sa succession Quick resume for : Bien préparer sa succession
07.06.2007, 08:00
Bien préparer sa succession Pourquoi préparer sa succession ? Peut-on avantager son compagnon ou un enfant ? A qui peut-on fair…
Le droit à l'héritage Quick resume for : Le droit à l'héritage
05.05.2005, 08:00
Le droit à l'héritage Arbres généalogiques, répartition entre héritiers 2 e édition Nicolas Nicolaïdes Editeur : Litec - Edi…
Précis du droit des successions et libéralités Quick resume for : Précis du droit des successions et libéralités
08.09.2008, 08:00
Précis du droit des successions et libéralités Alain Charles Van Gysel Editeur : Bruylant ISBN : 978-2-8027-2537-4 960 pages…
TVA et territorialité des services Quick resume for : TVA et territorialité des services
10.12.2009, 08:00
TVA et territorialité des services Nouvelles règles du jeu au 1 er janvier 2010 Rédaction des Editions Francis Lefebvre Edite…
Bien connaître la réforme des successions - Bien calculer les droits de succession (dépliant recto-v… Quick resume for : Bien connaître la réforme des successions - Bien calculer les droits de succession (dépliant recto-v…
09.06.2008, 08:00
Bien connaître la réforme des successions - Bien calculer les droits de succession (dépliant recto-verso) A jour de la réforme …
Les règles d'origine de la Communauté européenne Quick resume for : Les règles d'origine de la Communauté européenne
09.01.1999, 08:00
Les règles d'origine de la Communauté européenne Franklin Dehousse , Philippe Vincent Editeur : Bruylant ISBN : 978-2-8027-12…
Règles et usages de la profession d'avocat du barreau de Bruxelles Quick resume for : Règles et usages de la profession d'avocat du barreau de Bruxelles
03.01.1994, 08:00
Règles et usages de la profession d'avocat du barreau de Bruxelles 3 e édition Pierre Lambert Editeur : Bruylant ISBN : 978-…
Successions : le guide pratique 2008 Quick resume for : Successions : le guide pratique 2008
09.09.2007, 08:00
Successions : le guide pratique 2008 Le testament, la donation, les héritiers, la fiscalité, les contentieux - A jour de la réf…
Bescherelle : la conjugaison pour tous Quick resume for : Bescherelle : la conjugaison pour tous
09.09.1997, 08:00
Bescherelle : la conjugaison pour tous Tous les verbes de la langue française, les tableaux-types, les règles d'accord, les règ…
Bescherelle : la grammaire pour tous Quick resume for : Bescherelle : la grammaire pour tous
05.06.2006, 08:00
Bescherelle : la grammaire pour tous Toutes les règles, des exemples commentés, des outils d'analyse, un index des difficultés …
Revue française de droit constitutionnel, octobre 2008 N°76 Quick resume for : Revue française de droit constitutionnel, octobre 2008 N°76
08.12.2008, 08:00
Revue française de droit constitutionnel, octobre 2008 N°76 Histoire constitutionnelle Collectif Editeur : Presses Universita…
Droit des sociétés Quick resume for : Droit des sociétés
06.02.2003, 08:00
Droit des sociétés 3 e édition X. Seux-Baverez Editeur : Gualino éditeur Collection : Les Zoom's ISBN : 978-2-84200-596-2 …
L'entreprise face aux nouvelles règles de la lutte anti-corruption Quick resume for : L'entreprise face aux nouvelles règles de la lutte anti-corruption
26.03.2008, 10:10
L'entreprise face aux nouvelles règles de la lutte anti-corruption Editeur : Bruylant ISBN : 978-2-8027-1513-9 Thème : Droit …
Règles de l'art et normes techniques Quick resume for : Règles de l'art et normes techniques
07.01.1989, 08:00
Règles de l'art et normes techniques Tome 203 Anne Penneau Editeur : L.G.D.J. Collection : Thèses Bibliothèque de droit pri…
L'essentiel des règles de procédure civile Quick resume for : L'essentiel des règles de procédure civile
07.02.2002, 08:00
L'essentiel des règles de procédure civile Jean-Paul Branlard Editeur : Gualino éditeur Collection : Carrés "Rouge" ISBN : 9…
L'emploi, l'entreprise : nouvelles normes, nouvelles règles Quick resume for : L'emploi, l'entreprise : nouvelles normes, nouvelles règles
07.01.1999, 08:00
L'emploi, l'entreprise : nouvelles normes, nouvelles règles 224 pages - Parution : 01/1999 25,91 € 24,61 € Non disponible act…
L'essentiel des règles de procédure civile Quick resume for : L'essentiel des règles de procédure civile
03.05.2004, 08:00
L'essentiel des règles de procédure civile 2 e édition Jean-Paul Branlard Editeur : Gualino éditeur Collection : Carrés "Rou…
Fiscalité des successions Quick resume for : Fiscalité des successions
07.02.2005, 08:00
Fiscalité des successions 1 re édition Franck Eliard Editeur : Ellipses Collection : Droit notarial ISBN : 978-2-7298-2141-…
L'essentiel des règles de procédure civile Quick resume for : L'essentiel des règles de procédure civile
09.10.2006, 08:00
L'essentiel des règles de procédure civile 3 e édition Jean-Paul Branlard Editeur : Gualino éditeur Collection : Carrés "Rou…
La responsabilité des constructeurs au gré de l'évolution des règles de prescription Quick resume for : La responsabilité des constructeurs au gré de l'évolution des règles de prescription
09.02.2009, 08:00
La responsabilité des constructeurs au gré de l'évolution des règles de prescription Michel Zavaro Editeur : Edilaix Collecti…
Stop aux arnaques : le guide Quick resume for : Stop aux arnaques : le guide
03.09.2005, 08:00
Stop aux arnaques : le guide Spécial patrimoine : le constituer, le léguer, en hériter Julien Courbet Editeur : Michel Lafon …
Bescherelle : l'orthographe pour tous Quick resume for : Bescherelle : l'orthographe pour tous
08.06.2006, 08:00
Bescherelle : l'orthographe pour tous Toutes les difficultés orthographiques, les règles d'accord, les homonymes, un lexique de…
Les règles et principes non-écrits en droit public (Coll. Droit public) Quick resume for : Les règles et principes non-écrits en droit public (Coll. Droit public)
03.06.2000, 08:00
Les règles et principes non-écrits en droit public (Coll. Droit public) Pierre Avril , Michel Verpeaux Editeur : Panthéon-Assa…
Bescherelle : la conjugaison pour tous Quick resume for : Bescherelle : la conjugaison pour tous
05.06.2006, 08:00
Bescherelle : la conjugaison pour tous Tous les verbes de la langue française, les tableaux-types, les règles d'accord, les règ…
Fiscalité, placements et réductions d'impôt - Edition 2005 Quick resume for : Fiscalité, placements et réductions d'impôt - Edition 2005
03.02.2005, 08:00
Fiscalité, placements et réductions d'impôt - Edition 2005 16 e édition Gervais Morel Editeur : Revue Banque Collection : Fi…
Mariage - Pacs - Union libre Quick resume for : Mariage - Pacs - Union libre
06.05.2008, 08:00
Mariage - Pacs - Union libre Juridique, fiscal, social Rédaction des Editions Francis Lefebvre Editeur : Francis Lefebvre Co…
Le droit des successions Quick resume for : Le droit des successions
05.09.2003, 08:00
Le droit des successions Françoise-Marie Azema Editeur : MB Edition Collection : Droit mode d'emploi ISBN : 978-2-84641-036-…
L'accès au marché unique du transport aérien dans l'UE Quick resume for : L'accès au marché unique du transport aérien dans l'UE
03.02.2007, 08:00
L'accès au marché unique du transport aérien dans l'UE Dominique Paola Bourqui Editeur : Helbing & Lichtenhahn ISBN : 978-3-7…
Parcs de loisirs, activités touristiques : les règles du jeu N°178 Quick resume for : Parcs de loisirs, activités touristiques : les règles du jeu N°178
03.09.2004, 08:00
Parcs de loisirs, activités touristiques : les règles du jeu N°178 Stratégies touristiques, montages de projets, financements, …
Des règles françaises aux IFRS 2008 Quick resume for : Des règles françaises aux IFRS 2008
09.07.2008, 08:00
Des règles françaises aux IFRS 2008 Principales divergences PriceWaterhouseCoopers Editeur : Francis Lefebvre ISBN : 978-2-8…
Les marchés à bons de commande Quick resume for : Les marchés à bons de commande
05.09.2004, 08:00
Les marchés à bons de commande Champ d'application, situations dérogatoires, objet, prix et financement, montants, durée et dél…
Droit pénal des affaires : étude comparative franco-espagnole de l'infraction Quick resume for : Droit pénal des affaires : étude comparative franco-espagnole de l'infraction
04.12.2006, 08:00
Droit pénal des affaires : étude comparative franco-espagnole de l'infraction Volume n° 2 Ch. Faure-Gaussel Editeur : Fondati…
Les nouvelles règles du divorce Quick resume for : Les nouvelles règles du divorce
03.10.2004, 08:00
Les nouvelles règles du divorce Quatre procédures, partage des biens, prestation compensatoire, autorité parentale, impôts Réd…
Règles de la profession d'avocat 2004-2005 Quick resume for : Règles de la profession d'avocat 2004-2005
09.09.2004, 08:00
Règles de la profession d'avocat 2004-2005 10 e édition Henri Ader , André Damien Editeur : Dalloz Collection : Dalloz Actio…
Le nom de famille Quick resume for : Le nom de famille
04.06.2005, 08:00
Le nom de famille Jacques Massip Editeur : Defrénois Collection : Hors collection ISBN : 978-2-85623-075-6 168 pages - Paru…
Vos droits, votre argent 2006 Quick resume for : Vos droits, votre argent 2006
05.09.2005, 08:00
Vos droits, votre argent 2006 Héritage, immobilier, justice, épargne, assurance-vie, vie privée, voisinage, impôts, famille, re…
L'application des règles générales du traité de Rome au transport aérien Quick resume for : L'application des règles générales du traité de Rome au transport aérien
03.04.1996, 08:00
L'application des règles générales du traité de Rome au transport aérien Avant-propos de Georges Vandersanden, préface de Jacqu…
Droit des sociétés Quick resume for : Droit des sociétés
03.10.2008, 08:00
Droit des sociétés 4 e édition Bruno Petit Editeur : Litec - Editions du JurisClasseur Collection : Objectif droit Cours I…
Des règles françaises aux IFRS 2007 Quick resume for : Des règles françaises aux IFRS 2007
09.07.2007, 08:00
Des règles françaises aux IFRS 2007 Principales divergences PriceWaterhouseCoopers Editeur : Francis Lefebvre ISBN : 978-2-8…
Droit administratif Quick resume for : Droit administratif
08.10.2008, 08:00
Droit administratif Michel Degoffe Editeur : Ellipses Collection : Cours magistral ISBN : 978-2-7298-4131-7 384 pages - Par…
Vers un procès civil universel ? Les régles transnationales de procédure civile de l'American Law In… Quick resume for : Vers un procès civil universel ? Les régles transnationales de procédure civile de l'American Law In…
10.09.2001, 08:00
Vers un procès civil universel ? Les régles transnationales de procédure civile de l'American Law Institute Philippe Fouchard …
Successions : le guide pratique 2009 Quick resume for : Successions : le guide pratique 2009
05.09.2008, 08:00
Successions : le guide pratique 2009 Le testament, la donation, les héritiers, la fiscalité, les contentieux 10 e édition Syl…
Le droit du sport N°3542 Quick resume for : Le droit du sport N°3542
05.11.2007, 08:00
Le droit du sport N°3542 2 e édition Jean Gatsi Editeur : Presses Universitaires de France - P.U.F. Collection : Que sais-je…
Mémento assemblées générales 2010-2011 Quick resume for : Mémento assemblées générales 2010-2011
09.12.2009, 08:00
Mémento assemblées générales 2010-2011 Rédaction des Editions Francis Lefebvre Editeur : Francis Lefebvre Collection : Mément…
Les concessions d'aménagement en pratique Quick resume for : Les concessions d'aménagement en pratique
07.02.2007, 08:00
Les concessions d'aménagement en pratique Instruments juridiques de la ZAC Patricia Bonamy , Anne Pelcran Editeur : Litec - E…
Pièges et difficultés de la langue française Quick resume for : Pièges et difficultés de la langue française
08.02.2007, 08:00
Pièges et difficultés de la langue française Avec une grammaire pratique et 100 tableaux de conjugaison Jean Girodet Editeur …
Le prix de l'héritage Quick resume for : Le prix de l'héritage
06.06.2002, 08:00
Le prix de l'héritage Comment réduire frais et droits de succession Michel Lefort Editeur : Litec - Editions du JurisClasseur…
Mémento - Droit des affaires Quick resume for : Mémento - Droit des affaires
06.10.2004, 08:00
Mémento - Droit des affaires Le commerçant - les actes de commerce - le fonds de commerce - le bail commercial - les contrats c…
Le guide fiscal du patrimoine 2005 Quick resume for : Le guide fiscal du patrimoine 2005
09.01.2005, 08:00
Le guide fiscal du patrimoine 2005 Bourse, assurance-vie, immobilier, épargne salariale, création d'entreprise, retraite 8 e é…
L'utilisation du droit civil dans l'élaboration du droit administratif Quick resume for : L'utilisation du droit civil dans l'élaboration du droit administratif
07.03.2003, 08:00
L'utilisation du droit civil dans l'élaboration du droit administratif (Coll. Droit public) Benoît Plessix Editeur : Panthéon…
Les règles de la communication publique locale N°7 Quick resume for : Les règles de la communication publique locale N°7
05.04.2008, 08:00
Les règles de la communication publique locale N°7 Dominique Pipard-Thavez Editeur : Victoires Collection : Légipresse Guide…
Copropriété, mode d'emploi Quick resume for : Copropriété, mode d'emploi
07.09.2006, 08:00
Copropriété, mode d'emploi Un règlement à respecter, répartition des charges, nouvelles règles comptables, syndic et conseil sy…
Divorce : le guide pratique - Edition 2007 Quick resume for : Divorce : le guide pratique - Edition 2007
10.09.2006, 08:00
Divorce : le guide pratique - Edition 2007 Comment divorcer ? Comment sont fixées les pensions ? Qui garde le logement familial…
L'indivision Quick resume for : L'indivision
04.09.2008, 08:00
L'indivision Christian Atias Editeur : Edilaix Collection : Point de Droit ISBN : 978-2-9153-3461-6 217 pages - Parution : …
Copropriété, mode d'emploi Quick resume for : Copropriété, mode d'emploi
06.11.2007, 08:00
Copropriété, mode d'emploi Un règlement à respecter, répartition des charges, nouvelles règles comptables, syndic et conseil sy…
L'usufruit Quick resume for : L'usufruit
09.08.2008, 08:00
L'usufruit Un outil méconnu de gestion et de transmission du patrimoine des particuliers Jérôme Balland Editeur : Maxima - La…
Introduction à l'étude du droit Quick resume for : Introduction à l'étude du droit
04.09.2008, 08:00
Introduction à l'étude du droit 12 e édition Philippe Malinvaud Editeur : Litec - Editions du JurisClasseur Collection : Man…
Droit de la profession d'avocat Quick resume for : Droit de la profession d'avocat
17.11.2008, 00:05
Droit de la profession d'avocat François Bohnet , Vincent Martenet Editeur : Staempfli ISBN : 978-3-7272-2357-0 Thème : Droi…
Associations de la loi de 1901 et Fondations (privées et d'entreprises) de la loi de 1987 N°187 Quick resume for : Associations de la loi de 1901 et Fondations (privées et d'entreprises) de la loi de 1987 N°187
05.11.2004, 08:00
Associations de la loi de 1901 et Fondations (privées et d'entreprises) de la loi de 1987 N°187 Création, fonctionnement, finan…
Comptes consolidés 2005 Quick resume for : Comptes consolidés 2005
10.05.2005, 08:00
Comptes consolidés 2005 Règles françaises 4 e édition PriceWaterhouseCoopers Editeur : Francis Lefebvre ISBN : 978-2-85115-…
Famille : connaître et défendre vos droits - Edition 2007 Quick resume for : Famille : connaître et défendre vos droits - Edition 2007
05.02.2007, 08:00
Famille : connaître et défendre vos droits - Edition 2007 Mariage, Pacs, divorce, enfants, nationalité, santé, consommation, ba…
68 règles pour survivre et prospérer en Bourse Quick resume for : 68 règles pour survivre et prospérer en Bourse
03.01.2006, 08:00
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Autour du stilus de Guillaume Dubreuil (vers 1331) Quick resume for : Autour du stilus de Guillaume Dubreuil (vers 1331)
07.03.2006, 08:00
Autour du stilus de Guillaume Dubreuil (vers 1331) Etude des caractères du droit processuel au parlement Volume n° 24 Sophie …
Contrats spéciaux Quick resume for : Contrats spéciaux
04.09.2005, 08:00
Contrats spéciaux Licence 2 e édition Jean-Claude Planque Editeur : Bréal Collection : Lexifac Droit ISBN : 978-2-7495-01…
Copropriété : les nouvelles règles de comptabilité Quick resume for : Copropriété : les nouvelles règles de comptabilité
05.10.2005, 08:00
Copropriété : les nouvelles règles de comptabilité La réforme issue de la loi SRU, nouveaux principes applicables, documents de…
Famille : connaître et défendre vos droits 2008 Quick resume for : Famille : connaître et défendre vos droits 2008
03.02.2008, 08:00
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Moins d'impôts grâce à l'immobilier : la location meublée, règles et avantages Quick resume for : Moins d'impôts grâce à l'immobilier : la location meublée, règles et avantages
06.01.2006, 08:00
Moins d'impôts grâce à l'immobilier : la location meublée, règles et avantages Niche fiscale maintenue : nouvelles règles compt…
Fiscal - Edition 2007 Quick resume for : Fiscal - Edition 2007
10.01.2007, 08:00
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05.11.2007, 08:00
Indivision - Partage La nouvelle loi sur les successions François Tissot Editeur : Société Educative Financière International…
Divorce : le guide pratique - Edition 2006 Quick resume for : Divorce : le guide pratique - Edition 2006
09.09.2005, 08:00
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Le rôle méconnu de la loi salique Quick resume for : Le rôle méconnu de la loi salique
05.03.2007, 08:00
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Famille : connaître et défendre vos droits 2009 Quick resume for : Famille : connaître et défendre vos droits 2009
08.02.2009, 08:00
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Moins d'impôts grâce à l'immobilier : la location meublée, règles et avantages Quick resume for : Moins d'impôts grâce à l'immobilier : la location meublée, règles et avantages
03.10.2007, 08:00
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03.03.2005, 08:00
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06.03.2008, 08:00
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PACS : le guide pratique - Edition 2006 Quick resume for : PACS : le guide pratique - Edition 2006
07.10.2005, 08:00
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Amortissement et dépréciation : les nouvelles règles Quick resume for : Amortissement et dépréciation : les nouvelles règles
06.05.2007, 08:00
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09.08.2006, 08:00
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04.09.2008, 08:00
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07.04.2006, 08:00
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08.10.2004, 08:00
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Droit fiscal international Quick resume for : Droit fiscal international
09.07.2005, 08:00
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06.11.2001, 08:00
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05.02.2008, 08:00
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08.10.1999, 08:00
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Restaurer la concurrence par les prix : les produits de grande consommation et les relations entre i… Quick resume for : Restaurer la concurrence par les prix : les produits de grande consommation et les relations entre i…
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09.09.2007, 08:00
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03.10.2007, 08:00
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09.09.2006, 08:00
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07.04.2005, 08:00
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04.04.2003, 08:00
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09.07.2006, 08:00
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09.02.2007, 08:00
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07.11.1998, 08:00
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Créer une S.C.I. familiale N°233 Formalités, gestion, régime fiscal, modèles de statuts 5 e édition Jérôme Ancel Editeur : E…
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05.06.2008, 08:00
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Evolution des règles de formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante Quick resume for : Evolution des règles de formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante
31.12.2009, 12:43
Les activités - dont la finalité est le retrait ou le confinement par fixation, imprégnation ou encoffrement de l'amiante ou de…
L'orde de succession en côte d'ivoire Quick resume for : L'orde de succession en côte d'ivoire
05.02.2010, 22:13
Droit : L'ordre de succession
Parole d'Experts, Le partage de l'information spécialisée - Questions récentes  
Droite de succession Quick resume for : Droite de succession
28.10.2009, 23:38
Droit : Dans une succession à 3 héritiers, 2 souhaitent vendre le bien et pas le troisième. Quel est la solution?
Droite de succession Quick resume for : Droite de succession
28.10.2009, 23:39
Droit : Dans une succession à 3 héritiers, 2 souhaitent vendre le bien et pas le troisième. Quel est la solution?
Succession non réclamée Quick resume for : Succession non réclamée
27.01.2010, 17:02
Droit : Mon père est décédé il ya plus de 10 ans en me laissant un terrain. Je ne me suis pas manifesté pour la succession. Pui…
Renonciation de succession Quick resume for : Renonciation de succession
23.11.2009, 09:35
Autre, Divers : Ma mère est décédée en septembre 2007 et il n'ya jamais eu de déclaration concernant la succession; est il enco…
OBSEQUES ET SUCCESSION Quick resume for : OBSEQUES ET SUCCESSION
08.02.2010, 11:45
Droit : PEUT-ON PERCEVOIR UN FONDS SOCIAL DE LA PART D'UNE MUTUELLE SUITE A PAIEMENT DE FRAIS D'OBSEQUES ET RENONCER A LA SUCCE…
Succession : possibilité d'une renonciation partielle Quick resume for : Succession : possibilité d'une renonciation partielle
12.11.2009, 16:14
Droit : Une succession me concernant en cote d'ivoire traine depuis deux ans. Est il possible que les co-héritiers fassent un a…
Succession bloquée chez un notaire Quick resume for : Succession bloquée chez un notaire
24.11.2009, 22:28
Droit : Je dois hériter d'une tante (A) décédée mais le notaire bloque la succession depuis plusieurs années car il veut mettre…
Droit succession belge Quick resume for : Droit succession belge
10.11.2009, 17:17
Droit : Bjr ma mere vient d heriter de sa maman (succession en cours) le mari de sa maman etant décédé antérieurement la voici …
Succession se porter fort Quick resume for : Succession se porter fort
24.01.2010, 12:19
Droit : Quels sont les engagements pris légalement vis à vis de la loi derrière le terme "se porter fort" dans une succession
Changement de notaire lors d'une succession. Quick resume for : Changement de notaire lors d'une succession.
28.12.2009, 19:03
Droit : Mon grand père est décédé en 2002. La succession a été faite par un notaire x.. Ma grand mère vient de décéder. Ma fami…
Succession quasi usufruit et vente de l'immeuble en viager Quick resume for : Succession quasi usufruit et vente de l'immeuble en viager
18.01.2010, 10:30
Retraite : Après la succession de mon mari avec donation entre époux on me conseille ( 2 enfants ) do choisir le quasi usufruit…
Coût des droits de succession parents enfants Quick resume for : Coût des droits de succession parents enfants
11.03.2010, 21:26
Fiscalité, cotisations : A combien s'élèvent les droits de succession pour les enfants directs ? Quel est le montant maximum no…
ANNULATION DE RENONCIATION A SUCCESSION Quick resume for : ANNULATION DE RENONCIATION A SUCCESSION
01.02.2010, 17:06
Droit : Bonjour , J'ai fait une renonciation a succession lors du décès de mon père . Je souhaite demander une annulation de ce…
Règles de priorité Quick resume for : Règles de priorité
27.11.2009, 20:11
Autre, Divers : Quelles sont les règles de priorités entre un canot automobile et un voilier en rivière?
Rachat parts succession rentre-t-il dans communauté mariage Quick resume for : Rachat parts succession rentre-t-il dans communauté mariage
18.11.2009, 18:42
Droit : Le rachat de parts de succession entre-il dans la communauté du mariage ?
Lors d'une succession peut on faire une donation a une soeur Quick resume for : Lors d'une succession peut on faire une donation a une soeur
20.01.2010, 16:39
Droit : Lors d'une succession ,peut -on faire une donation a une soeur ,si on a des enfants
Lors d'une succession peut on faire une donation a une soeur Quick resume for : Lors d'une succession peut on faire une donation a une soeur
20.01.2010, 16:40
Droit : Lors d'une succession ,peut -on faire une donation a une soeur ,si on a des enfants
Location de bien Quick resume for : Location de bien
31.10.2009, 20:19
Droit locatif, voisinage : Un agriculteur de 62 ans n'étant pas à la retraite peut'il louer son bien (succession pas réalisée )…
HERITAGE ET SURENDETTEMENT Quick resume for : HERITAGE ET SURENDETTEMENT
22.01.2010, 11:50
Droit : Puis je renoncer à la succession de mon père au profit de mon fils, car j'ai un dossier de surendettement à la banque d…
Droits succession agricole Quick resume for : Droits succession agricole
17.02.2010, 18:45
Droit : J'ai travaillé de 1987 a 1999 sur le domaine familial. Mon père me versait un salaire de 700.-/ mois nourri logé. Duran…
Legislation sur les successions agricoles Quick resume for : Legislation sur les successions agricoles
06.01.2010, 10:53
Droit : Apres le deces du proprietaire les terres agricoles ont ete louees par bail verbal en attendant la liquidation de la su…
Succession Quick resume for : Succession
05.01.2010, 11:26
Droit : Bonjour mon pere est deceder et un heritage devait lui revenir je suis sa fille je pense y avoir le droit mais est ce q…
Succession Quick resume for : Succession
21.02.2010, 18:59
Autre, Divers : Peux-t-on avoir une indemnisation lors d'un héritage de notre mère du fait que je me suis occupée d'elle pendan…
Transmission en indivision Quick resume for : Transmission en indivision
16.11.2009, 18:26
Droit : Bonjour, suite a une succession en indivision,4 enfants héritent des charges et revenus d'un bien immobilier. L'un d'eu…
Succession en Algerie Quick resume for : Succession en Algerie
15.11.2009, 22:34
Droit : Ma tante Algerienne veuve et sans enfant est décédé laissant plusieurs proprietées ma tante avais 3 soeurs et un frere …
Droit de succession Quick resume for : Droit de succession
06.01.2010, 20:05
Autre, Divers : Un de nos frere fait le mort est ce que largent du compte de feu notre pere reste sur le meme compte ou va t il…
Recherche d'une personne urgente ! Quick resume for : Recherche d'une personne urgente !
10.02.2010, 17:44
Autre, Divers : Bonsoir Afin de régler au plus vite un problème de succession, nous sommes à la recherche d'un membre de notre …
Hérite t on d'une tante par alliance? Quick resume for : Hérite t on d'une tante par alliance?
08.02.2010, 12:44
Autre, Divers : Maman décédée, son frère décédé après sans enfant, sa femme a hérité elle a des neveux, aurais je droit à une p…
INDIVISION et SUCCESSION Quick resume for : INDIVISION et SUCCESSION
04.03.2010, 11:18
Droit : Je souhaite aider ma fille unique mariè pour l'achat d'un bien immobilier pour un montant à hauteur de 50% du bien. (12…
Droit en matière de succession Quick resume for : Droit en matière de succession
23.01.2010, 13:56
Droit : Mes parents sont décédés depuis 2006 pour ma mère et 2007 pour mon père. Mon frère qui avait la procuration sur les com…
Succession tante par alliance Quick resume for : Succession tante par alliance
12.11.2009, 22:36
Autre, Divers : L'épouse de mon oncle décédé en 1987 vient de mourir. Mon oncle avait un frère décédé en 1986 d'où 2 enfants et…
PEUT-ON DELEGUER A UN CO-VENDEUR LA SIGNATURE D UN ACTE Quick resume for : PEUT-ON DELEGUER A UN CO-VENDEUR LA SIGNATURE D UN ACTE
20.01.2010, 10:35
Autre, Divers : Puis-je donner procuration a mon ex-epouse, co-vendeur d'une maison pro-venant d'une succession pour l'acte def…
Compte bancaire etranger Quick resume for : Compte bancaire etranger
08.01.2010, 13:05
Droit des étrangers, nationalité, carte de séjour : Succession bloquée.sur un compte bancaire etrangerenFrance. .un des frere v…
Décès d'un enfant majeur sans descendance Quick resume for : Décès d'un enfant majeur sans descendance
18.02.2010, 21:36
Droit : Notre enfant majeur est décédé, il a une soeur plus âgée mais pas de descendance comment s'organise la succession ?
La succession avec une communauté universelle Quick resume for : La succession avec une communauté universelle
25.01.2010, 14:54
Autre, Divers : Mes parents se sont faits une communauté universelle - cela nous inquiète si un besoin d'argent (maison de retr…
Succession suite déces de mon mari, avec enfants Quick resume for : Succession suite déces de mon mari, avec enfants
03.02.2010, 21:55
Fiscalité, cotisations : Mon mari et moi nous avons des biens à hauteur de 50 50 étant mariés avec enfants que devrais je payer…
Succession suite déces de mon mari, avec enfants Quick resume for : Succession suite déces de mon mari, avec enfants
03.02.2010, 21:55
Fiscalité, cotisations : Mon mari et moi nous avons des biens à hauteur de 50 50 étant mariés avec enfants que devrais je payer…
Le notaire me demande de lui signer une procuration totale.. Quick resume for : Le notaire me demande de lui signer une procuration totale..
19.02.2010, 06:21
Droit : Bonjour, mon mari est decedé et le notaire designé pour la succession me demande de signer une procuration qui lui donn…
Droit des successions en cote d'ivoire Quick resume for : Droit des successions en cote d'ivoire
25.01.2010, 22:34
Droit : Comment se manifeste la succession en cote d'ivoire
Rachat parts success entre-t-il dans la communauté mariage Quick resume for : Rachat parts success entre-t-il dans la communauté mariage
17.11.2009, 18:06
Droit : Le rachat de parts dans une succession entre-t-il dans la communauté du mariage ?
La responsabilité du transporteur maritime Quick resume for : La responsabilité du transporteur maritime
03.02.2010, 15:40
Droit : Le sujet est le suivant: La responsabilité du transporteur de marchandises par mer selon les règles de Hambourg. J'aime…
Probleme de limite de terrain Quick resume for : Probleme de limite de terrain
11.03.2010, 15:48
Droit locatif, voisinage : Quelles sont les règles à respecter en cas de soucis avec un voisin sur la pose d'une clôture hors l…
Royal succession law outdated, Brown tells MPs Quick resume for : Royal succession law outdated, Brown tells MPs
26.11.2009, 00:07
Changes in the law of succession can only be brought about with the agreement of all members of the Commonwealth. Photograph: R…
The Guardian World News  
Ian Paisley in pictures: the career of Dr No Quick resume for : Ian Paisley in pictures: the career of Dr No
02.03.2010, 21:10
October 2006: Paisley, then leader of the Democratic Unionist party, arrives in St Andrews, Scotland, for multi-party negotiati…
Scotland and NI could veto rights bill Quick resume for : Scotland and NI could veto rights bill
07.02.2010, 21:58
Proposals to change the Human Rights Act could become a 'legal and political nightmare,' experts have said Plans for a British …
Nouvelles dispositions relatives à la déclaration de renonciation à une succession et à la désignati… Quick resume for : Nouvelles dispositions relatives à la déclaration de renonciation à une succession et à la désignati…
10.11.2009, 11:36
Le journal officiel vient de publier le décret n° 2009-1366 du 9 novembre 2009 relatif à la déclaration de renonciation à une s…
Blog sur le droit et l'actualité juridique - David Taté  
Une succession de contrats peut caractériser une relation commerciale établie Quick resume for : Une succession de contrats peut caractériser une relation commerciale établie
25.09.2009, 16:14
Dans un arrêt en date du 15 septembre 2090, la Cour de cassation vient d'affirmer que la qualification de relations commerciale…
Des modifications pour les règles applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbure… Quick resume for : Des modifications pour les règles applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbure…
20.06.2009, 11:06
Le journal officiel vient de publier un arrêté du 27 avril 2009 modifiant l'arrêté du 2 août 1977 modifié relatif aux règles te…
Les règles de droit pour baisser les salaires. Quick resume for : Les règles de droit pour baisser les salaires.
14.07.2009, 22:54
Alors que les tentatives des employeurs pour diminuer les salaires se multiplient, il est nécessaire de rappeler les règles de …
Les règles relatives à la normalisation sont modifiées. Quick resume for : Les règles relatives à la normalisation sont modifiées.
17.06.2009, 10:42
Le journal officiel vient de publier le décret n° 2009-697 du 16 juin 2009 relatif à la normalisation. Ce texte débute par un c…
Nouvelles règles relatives à la sécurité des jouets Quick resume for : Nouvelles règles relatives à la sécurité des jouets
24.02.2010, 11:23
Le journal officiel vient de publier le décret n° 2010-166 du 22 février 2010 relatif à la sécurité des jouets. Ce décret fixe …
Les lobbyistes à l'Assemblée nationale. Quick resume for : Les lobbyistes à l'Assemblée nationale.
03.07.2009, 00:49
Ce 2 juillet 2009, le Bureau de l'Assemblée Nationale vient d'adopter des règles de transparence et d'éthique applicables à l'a…
Redevance océanique : règles, exonérations et modalités de calcul Quick resume for : Redevance océanique : règles, exonérations et modalités de calcul
30.12.2009, 12:13
Le journal officiel vient de publier l'arrêté du 23 décembre 2009 publiant les règles et exonérations relatives à la redevance …
Droit du travail : les règles applicables aux concierges Quick resume for : Droit du travail : les règles applicables aux concierges
08.02.2010, 12:35
Dans un arrêt en date du 20 janvier 2010, la Cour de cassation vient d'affirmer que les concierges et employés d'immeubles à us…
Action en justice contre Facebook en raison des modifications de règles de confidentialité Quick resume for : Action en justice contre Facebook en raison des modifications de règles de confidentialité
18.12.2009, 13:50
Facebook vient de changer récemment ses règles de confidentialité et désormais les règlages par défaut activent le partage publ…
Des nouvelles règles pour améliorer les enquêtes sur les accidents dans l'aviation civile Quick resume for : Des nouvelles règles pour améliorer les enquêtes sur les accidents dans l'aviation civile
29.10.2009, 19:52
Dans un communiqué, la Commission européenne indique qu'elle vient d'adopter une proposition de règlement sur les enquêtes et l…
Les nouvelles règles relatives à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules Quick resume for : Les nouvelles règles relatives à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules
17.02.2010, 13:03
Une instruction du 16 février 2010 concernant les nouvelles règles relatives à la taxe sur les certificats d'immatriculation de…
Présentation d'une ordonnance relative aux règles budgétaires et comptables applicables aux régions … Quick resume for : Présentation d'une ordonnance relative aux règles budgétaires et comptables applicables aux régions …
11.11.2009, 15:36
Lors du conseil des ministres du 11 novembre 2009, le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriale…
Le comportement du notaire peut l'empêcher de recevoir des émoluments. Quick resume for : Le comportement du notaire peut l'empêcher de recevoir des émoluments.
01.07.2009, 22:29
Lorsque le notaire n'a pas été mandaté pour l'établissement d'un acte de partage et lorsqu'un acte de déclaration de succession…
Période d'essai : conditions, durée, renouvellement et rupture Quick resume for : Période d'essai : conditions, durée, renouvellement et rupture
25.08.2009, 22:16
Les règles relatives à la période d'essai du contrat de travail à durée indéterminée figurent aux articles L 1221-19 à L 1221-2…
Les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation d… Quick resume for : Les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation d…
03.07.2009, 11:30
Un arrêté du 23 juin 2009 fixant les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisa…
Succession Couchepin: les partis précisent leur stratégie Quick resume for : Succession Couchepin: les partis précisent leur stratégie
28.08.2009, 20:34
Les Verts ne présenteront pas de candidat à la succession de Pascal Couchepin au Conseil fédéral. "Le moment n'est pas propice"…
Romandie News  
Succession Couchepin: Mörgeli veut un autre PLR ou un UDC romand Quick resume for : Succession Couchepin: Mörgeli veut un autre PLR ou un UDC romand
14.08.2009, 19:34
Des personnalités UDC de poids militent contre une candidature de Fulvio Pelli à la succession de Pascal Couchepin au Conseil f…
Succession Couchepin: les partis précisent leur stratégie Quick resume for : Succession Couchepin: les partis précisent leur stratégie
28.08.2009, 20:14
Le groupe PDC-PEV-Verts libéraux présentera un seul candidat à la succession de Pascal Couchepin au Conseil fédéral. Celui-ci s…
Succession de Pascal Couchepin: le PDC courtise le PS Quick resume for : Succession de Pascal Couchepin: le PDC courtise le PS
23.08.2009, 11:53
Les présidents du PDC et du PS ont évoqué la succession Couchepin dans une interview croisée dans l'hebdomadaire "Sonntag". Alo…
Présidence d'EDF: la guerre de succession se prolonge Quick resume for : Présidence d'EDF: la guerre de succession se prolonge
18.09.2009, 18:51
PARIS - La course de succession à la présidence d'EDF tourne au marathon, avec un nouveau report d'un conseil d'administration …
Succession Couchepin: le PDC se lancera avec un seul candidat Quick resume for : Succession Couchepin: le PDC se lancera avec un seul candidat
28.08.2009, 19:48
Le groupe PDC-PEV-Verts libéraux se lance officiellement dans la course à la succession de Pascal Couchepin. Il présentera un s…
Succession Couchepin: le PDC se lancera avec un seul candidat Quick resume for : Succession Couchepin: le PDC se lancera avec un seul candidat
28.08.2009, 19:42
Le groupe PDC-PEV-Verts libéraux se lance officiellement dans la course à la succession de Pascal Couchepin. Il présentera un s…
Succession de Couchepin: Pierre Maudet ne se porte pas candidat Quick resume for : Succession de Couchepin: Pierre Maudet ne se porte pas candidat
25.06.2009, 21:58
Pierre Maudet n'est pas candidat à la candidature pour la succession de Pascal Couchepin au Conseil fédéral. Le conseiller admi…
Succession de Couchepin: Pierre Maudet ne se porte pas candidat Quick resume for : Succession de Couchepin: Pierre Maudet ne se porte pas candidat
25.06.2009, 21:43
Pierre Maudet n'est pas candidat à la candidature pour la succession de Pascal Couchepin au Conseil fédéral. Le conseiller admi…
Succession Couchepin: la culture prime la langue, selon Calmy-Rey Quick resume for : Succession Couchepin: la culture prime la langue, selon Calmy-Rey
23.08.2009, 12:54
La succession de Pascal Couchepin est "une question de culture et pas de langue", a déclaré Micheline Calmy-Rey dans "Le Matin …
Succession Couchepin: la culture prime la langue, selon Calmy-Rey Quick resume for : Succession Couchepin: la culture prime la langue, selon Calmy-Rey
23.08.2009, 13:18
La succession de Pascal Couchepin est "une question de culture et pas seulement de langue", a déclaré Micheline Calmy-Rey dans …
Succession Couchepin: le PLR présente le ticket Burkhalter Lüscher Quick resume for : Succession Couchepin: le PLR présente le ticket Burkhalter Lüscher
28.08.2009, 22:40
Le PLR a fait son choix: il présente Didier Burkhalter et Christian Lüscher comme candidats à la succession de Pascal Couchepin…
Succession Couchepin: le PLR présente le ticket Burkhalter Lüscher Quick resume for : Succession Couchepin: le PLR présente le ticket Burkhalter Lüscher
28.08.2009, 22:53
Le PLR a fait son choix: il présente Didier Burkhalter et Christian Lüscher comme candidats à la succession de Pascal Couchepin…
Succession Couchepin: Martine Brunschwig Graf est candidate Quick resume for : Succession Couchepin: Martine Brunschwig Graf est candidate
12.07.2009, 21:47
La conseillère nationale libérale genevoise Martine Brunschwig Graf est candidate à la succession de Pascal Couchepin au Consei…
Le FMI conseille l'adoption de règles encadrant le déficit budgétaire Quick resume for : Le FMI conseille l'adoption de règles encadrant le déficit budgétaire
22.12.2009, 18:30
Washington (awp/afp) - Le Fonds monétaire international a recommandé mardi à ses Etats membres d'adopter des règles encadrant l…
Le FMI conseille l'adoption de règles encadrant le déficit budgétaire (dév.) Quick resume for : Le FMI conseille l'adoption de règles encadrant le déficit budgétaire (dév.)
22.12.2009, 19:02
Washington (awp/afp) - Le Fonds monétaire international a recommandé mardi à ses Etats membres d'adopter des règles encadrant l…
Publication du décret sur les nouvelles règles de fixation des prix du gaz Quick resume for : Publication du décret sur les nouvelles règles de fixation des prix du gaz
22.12.2009, 16:36
PARIS - Le décret définissant les nouvelles règles de fixation des tarifs réglementés du gaz naturel, qui ont pour but de d and…
Admin.ch : NCTS Condition 1200 Descriptions des messages, conditions et règles(dernière modification… Quick resume for : Admin.ch : NCTS Condition 1200 Descriptions des messages, conditions et règles(dernière modification…
14.12.2009, 14:42
NCTS Descriptions des messages, conditions et règles: Adaptations techniques pour les Codes de genre de document T01 / T09 Info…
FOCUS PETROLE Londres pourrait profiter d'un renforcement des règles ... Quick resume for : FOCUS PETROLE Londres pourrait profiter d'un renforcement des règles ...
24.07.2009, 20:15
Londres (awp/afp) - Le marché pétrolier de Londres pourrait bénéficier du renforcement à l'étude des règles du marché américain…
PRESSE CS: Brady Dougan pour des règles unifiées contre les paradis fiscaux Quick resume for : PRESSE CS: Brady Dougan pour des règles unifiées contre les paradis fiscaux
21.09.2009, 08:24
reprise de dimancheBerne (awp/ats) - Le chef du Credit Suisse Brady Dougan salue les efforts internationaux pour arriver à des …
Pétrole : Londres pourrait profiter d'un renforcement des règles américaines Quick resume for : Pétrole : Londres pourrait profiter d'un renforcement des règles américaines
24.07.2009, 19:29
LONDRES - Le marché pétrolier de Londres pourrait bénéficier du renforcement à l'étude des règles du marché ...
Martine Brunschwig Graf candidate au Conseil fédéral Quick resume for : Martine Brunschwig Graf candidate au Conseil fédéral
12.07.2009, 21:32
La conseillère national genevoise a annoncé dimanche soir à la télévision qu'elle se met à la disposition de son parti pour bri…
Le degré de "romandicité" du PDC Urs Schwaller jaugé Quick resume for : Le degré de "romandicité" du PDC Urs Schwaller jaugé
16.06.2009, 14:29
A peine lancée, la course à la succession de Pascal Couchepin ravive le débat de la représentation linguistique au Conseil fédé…
«Les Verts choisiront l'homme, pas le parti» Quick resume for : «Les Verts choisiront l'homme, pas le parti»
03.07.2009, 12:18
Selon Daniel Brélaz, conseiller national et syndic de Lausanne, le parti n'a pas d'importance pour la succession de Pascal Couc…
Gabon: Ali Bongo promet de perpétuer l'héritage de son père Quick resume for : Gabon: Ali Bongo promet de perpétuer l'héritage de son père
16.06.2009, 18:00
LIBREVILLE - Ali Ben Bongo, fils du défunt président gabonais et candidat potentiel à sa succession, s'est engagé mardi à perp …
Brady Dougan pour des règles unifiées contre les paradis fiscaux Quick resume for : Brady Dougan pour des règles unifiées contre les paradis fiscaux
20.09.2009, 08:48
Le chef du Credit Suisse Brady Dougan salue les efforts internationaux pour arriver à des règles unifiées contre les paradis fi…
Le chef du Credit Suisse pour des règles contre les paradis fiscaux Quick resume for : Le chef du Credit Suisse pour des règles contre les paradis fiscaux
20.09.2009, 12:53
Le chef du Credit Suisse Brady Dougan salue les efforts internationaux pour arriver à des règles unifiées contre les paradis fi…
Succession de Pascal Couchepin: les Verts se posent en arbitres Quick resume for : Succession de Pascal Couchepin: les Verts se posent en arbitres
22.08.2009, 12:34
Fort de 24 membres, le groupe des Verts se pose en arbitre de l'élection au Conseil fédéral. "Les présidents des autres partis …
L'affaire libyenne et la succession Couchepin: revue de presse Quick resume for : L'affaire libyenne et la succession Couchepin: revue de presse
06.09.2009, 14:21
Les journaux dominicaux alémaniques reviennent sur l'affaire Kadhafi, mais abordent également la candidature d'Urs Schwaller au…
Succession Couchepin: le groupe PLR a auditionné quatre candidats Quick resume for : Succession Couchepin: le groupe PLR a auditionné quatre candidats
28.08.2009, 19:26
Dans la course au Conseil fédéral, Pascal Broulis sera à disposition du Parlement "jusqu'au bout", soit jusqu'au matin du 16 se…
Christoph Blocher conseille au PLR d'ouvrir le cercle Quick resume for : Christoph Blocher conseille au PLR d'ouvrir le cercle
12.07.2009, 14:35
Même si l'UDC serait plus légitimée à un second siège au Conseil fédéral, Christoph Blocher ne conteste pas la prétention du PL…
La course à la succession de Pascal Couchepin s'accélère Quick resume for : La course à la succession de Pascal Couchepin s'accélère
28.08.2009, 21:33
Les Verts renoncent à présenter un candidat pour succéder à Pascal Couchepin au Conseil fédéral. Le PDC a décidé de partir à l'…
La course à la succession de Pascal Couchepin s'accélère Quick resume for : La course à la succession de Pascal Couchepin s'accélère
28.08.2009, 21:17
Les Verts renoncent à présenter un candidat pour succéder à Pascal Couchepin au Conseil fédéral. Le PDC a décidé de partir à l'…
Succession Couchepin: le PLR présentera Lüscher et Burkhalter Quick resume for : Succession Couchepin: le PLR présentera Lüscher et Burkhalter
28.08.2009, 23:58
La course s'est accélérée avec les premières décisions des groupes parlementaires. Christian Lüscher et Didier Burkhalter seron…
Les radicaux vaudois réfléchissent déjà à l'après-Broulis Quick resume for : Les radicaux vaudois réfléchissent déjà à l'après-Broulis
24.06.2009, 20:57
Alors que Pascal Broulis ne s'exprime toujours pas sur son éventuelle candidature à la succession de Pascal Couchepin, son part…
Le candidat belge renonce à son tour à briguer la succession d'ElBaradei Quick resume for : Le candidat belge renonce à son tour à briguer la succession d'ElBaradei
01.07.2009, 15:48
VIENNE - Le candidat belge au poste de directeur général de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA), Jean-Pol Ponc…
Succession Couchepin: un bon tiers de Suisses est indifférent Quick resume for : Succession Couchepin: un bon tiers de Suisses est indifférent
03.09.2009, 00:25
La question de savoir qui doit remplacer Pascal Couchepin au Conseil fédéral laisse de marbre bon nombre de Suisses. Selon un s…
Succession Couchepin: Toni Brunner n'exclut pas une candidature UDC Quick resume for : Succession Couchepin: Toni Brunner n'exclut pas une candidature UDC
11.08.2009, 19:35
Malgré la brèche ouverte lundi en vue d'une candidature de Fulvio Pelli pour succéder à Pascal Couchepin au Conseil fédéral, l'…
Succession Couchepin: Toni Brunner n'exclut pas une candidature UDC Quick resume for : Succession Couchepin: Toni Brunner n'exclut pas une candidature UDC
11.08.2009, 18:40
Malgré la brèche ouverte lundi en vue d'une candidature de Fulvio Pelli pour succéder à Pascal Couchepin au Conseil fédéral, l'…
Pelli est le candidat du PLR le plus vraisemblable, selon Darbellay Quick resume for : Pelli est le candidat du PLR le plus vraisemblable, selon Darbellay
02.08.2009, 14:37
Le président du PDC considère son homologue Fulvio Pelli comme le candidat le plus vraisemblable du PLR à la succession du cons…
Succession Couchepin: le PDC déterminé à reconquérir un 2e siège Quick resume for : Succession Couchepin: le PDC déterminé à reconquérir un 2e siège
22.08.2009, 14:33
Le parti démocrate-chrétien (PDC) est plus déterminé que jamais à reconquérir un deuxième siège au Conseil fédéral. Cette reven…
Succession Couchepin: le PDC déterminé à reconquérir un 2e siège Quick resume for : Succession Couchepin: le PDC déterminé à reconquérir un 2e siège
22.08.2009, 14:08
Le parti démocrate-chrétien (PDC) est plus déterminé que jamais à reconquérir un deuxième siège au Conseil fédéral. Cette reven…
PRESSE Holcim: le CEO Akermann ne vise pas la présidence du cimentier Quick resume for : PRESSE Holcim: le CEO Akermann ne vise pas la présidence du cimentier
21.09.2009, 08:24
reprise de dimancheJona SG (awp/ats) - Le patron d'Holcim, Markus Akermann, ne vise pas la succession de Rolf Soiron à la prési…
Succession Couchepin: Dick Marty ne dirait pas non, selon ses dires Quick resume for : Succession Couchepin: Dick Marty ne dirait pas non, selon ses dires
10.09.2009, 17:27
Le conseiller aux Etats Dick Marty (PLR/TI) se mettrait à disposition pour succéder à Pascal Couchepin. A la radio alémanique D…
Gabon: "La France n'a aucun candidat" pour la succession de Bongo Quick resume for : Gabon: "La France n'a aucun candidat" pour la succession de Bongo
16.06.2009, 19:43
LIBREVILLE - Le président français Nicolas Sarkozy a affirmé mardi à des journalistes que la France n'avait "aucun candidat" po…
Succession Couchepin: Dick Marty ne dirait pas non à une élection Quick resume for : Succession Couchepin: Dick Marty ne dirait pas non à une élection
10.09.2009, 18:05
Le conseiller aux Etats Dick Marty (PLR/TI) ne refuserait pas une élection au Conseil fédéral pour succéder à Pascal Couchepin.…
ALERTE - Dassier (TF1) devrait succéder à Diouf à la présidence de l'OM Quick resume for : ALERTE - Dassier (TF1) devrait succéder à Diouf à la présidence de l'OM
19.06.2009, 15:05
MARSEILLE - Jean-Claude Dassier, directeur de l'information du groupe TF1, devrait prendre la succession de Pape Diouf à la pré…
ALERTE - Gabon: "La France n'a aucun candidat" pour la succession de Bongo Quick resume for : ALERTE - Gabon: "La France n'a aucun candidat" pour la succession de Bongo
16.06.2009, 19:37
LIBREVILLE - Le président français Nicolas Sarkozy a affirmé mardi à des journalistes que la France n'avait "aucun candidat" po…
Swisscom: Hansueli Loosli sera proposé pour présider conseil ... Quick resume for : Swisscom: Hansueli Loosli sera proposé pour présider conseil ...
18.09.2009, 19:54
Zurich (awp) - Swisscom prépare le terrain pour la succession à la présidence du Conseil d'administration. Le Conseil d'adminis…
Italie: Charles Poncet entendu pour extorsion de fonds Quick resume for : Italie: Charles Poncet entendu pour extorsion de fonds
18.09.2009, 19:47
Le parquet de Milan a mis sous enquête récemment Charles Poncet pour extorsion de fonds de l'un de ses confrères dans le cadre …
Conseil des Etats: thierry Béguin sur une liste indépendante Quick resume for : Conseil des Etats: thierry Béguin sur une liste indépendante
18.11.2009, 14:59
Thierry Béguin veut se porter candidat à la succession de Didier Burkhalter au Conseil des Etats. L'ancien conseiller d'Etat ra…
Conseil des Etats: Thierry Béguin sur une liste indépendante Quick resume for : Conseil des Etats: Thierry Béguin sur une liste indépendante
18.11.2009, 15:22
Thierry Béguin veut se porter candidat à la succession de Didier Burkhalter au Conseil des Etats. L'ancien conseiller d'Etat ra…
Conseil des Etats: Thierry Béguin sur une liste indépendante Quick resume for : Conseil des Etats: Thierry Béguin sur une liste indépendante
18.11.2009, 15:19
Thierry Béguin veut se porter candidat à la succession de Didier Burkhalter au Conseil des Etats. L'ancien conseiller d'Etat ra…
Le PDC Christophe Darbellay n'est pas candidat au Conseil fédéral Quick resume for : Le PDC Christophe Darbellay n'est pas candidat au Conseil fédéral
15.08.2009, 12:20
Pour la première fois, Christophe Darbellay exclut explicitement de se porter candidat à la succession de Pascal Couchepin au C…
Le PDC Christophe Darbellay n'est pas candidat au Conseil fédéral Quick resume for : Le PDC Christophe Darbellay n'est pas candidat au Conseil fédéral
15.08.2009, 13:36
Pour la première fois, Christophe Darbellay exclut explicitement de se porter candidat à la succession de Pascal Couchepin au C…
Pour Andreas Gross, l'élection d'un PDC n'arrangerait pas la gauche Quick resume for : Pour Andreas Gross, l'élection d'un PDC n'arrangerait pas la gauche
12.09.2009, 13:14
L'élection d'un PDC à la succession de Pascal Couchepin serait trop risquée pour la gauche, estime Andreas Gross. Pour le socia…
Pour Andreas Gross, l'élection d'un PDC n'arrangerait pas la gauche Quick resume for : Pour Andreas Gross, l'élection d'un PDC n'arrangerait pas la gauche
12.09.2009, 13:15
L'élection d'un PDC à la succession de Pascal Couchepin serait trop risquée pour la gauche, estime Andreas Gross. Pour le socia…
Jean-Pierre Roth, confessions Quick resume for : Jean-Pierre Roth, confessions
12.11.2009, 00:36
L'affaire des fonds en déshérence fut l'une des crises les plus intenses. La débâcle financière va induire des règles beaucoup …
Résumé du jour - Economie - Mercredi 11 novembre 2009 Quick resume for : Résumé du jour - Economie - Mercredi 11 novembre 2009
11.11.2009, 18:29
Berne (awp/ats) - Les principales informations économiques de la journée, résumées par l'ats:NOUVELLES RÈGLES POUR LES SALAIRES…
Climat : la volonté de changer les règles de production en défaut à ... Quick resume for : Climat : la volonté de changer les règles de production en défaut à ...
19.12.2009, 03:13
PARIS - La première secrétaire du Parti socialiste, français (opposition) Martine Aubry, a affirmé samedi dans un communiqué qu…
CH Agriculture: Confédération appelle tous les acteurs à tirer à la même ... Quick resume for : CH Agriculture: Confédération appelle tous les acteurs à tirer à la même ...
06.11.2009, 13:30
Berne (awp/ats) - Valoriser la qualité des produits agroalimentaires suisses, soumis à des règles strictes sans équivalent en E…
Climat : la volonté de changer les règles de production en défaut à ... Quick resume for : Climat : la volonté de changer les règles de production en défaut à ...
19.12.2009, 02:57
PARIS - La première secrétaire du Parti socialiste, Martine Aubry, a affirmé samedi dans un communiqué que "la volonté de ...
Bonus et climat: l'Europe met la pression sur les Américains Quick resume for : Bonus et climat: l'Europe met la pression sur les Américains
18.09.2009, 02:06
BRUXELLES - Les dirigeants de l'Union européenne ont mis la pression jeudi sur les Etats-Unis pour obtenir au prochain sommet d…
La Formule 1 proche du divorce Quick resume for : La Formule 1 proche du divorce
19.06.2009, 14:27
Coup de tonnerre sur la Formule 1. La Fota (l'Association des écuries de Formule 1) a refusé, jeudi, les nouvelles règles que l…
La Formule 1 proche du divorce Quick resume for : La Formule 1 proche du divorce
19.06.2009, 13:42
Coup de tonnerre sur la Formule 1. La Fota (l'Association des écuries de Formule 1) a refusé, jeudi, les nouvelles règles que l…
CH Marché de l'électricité: loi insatisfaisante - Projet de révision d'ici ... Quick resume for : CH Marché de l'électricité: loi insatisfaisante - Projet de révision d'ici ...
18.11.2009, 14:53
Berne (awp/ats) - Les nouvelles règles dans le domaine de l'électricité introduites il y a deux ans n'ont pas porté les fruits …
Bonus: Gordon Brown pour des règles mondiales Quick resume for : Bonus: Gordon Brown pour des règles mondiales
17.09.2009, 22:09
Au sommet informel de l'UE mercredi soir, le Premier ministre Britannique a plaidé pour une offensive internationale contre les…
Bonus: Gordon Brown pour des règles mondiales Quick resume for : Bonus: Gordon Brown pour des règles mondiales
17.09.2009, 23:45
Au sommet informel de l'UE jeudi soir, le Premier ministre Britannique a plaidé pour une offensive internationale contre les ré…
Le risque de pousser les banquiers dans une zone grise Quick resume for : Le risque de pousser les banquiers dans une zone grise
29.01.2010, 23:36
Instaurer des règles maladroites pour encadrer la finance fait peser le risque de voir se développer un système bancaire de l'o…
Règles financières: Obama propose la plus vaste réforme depuis les années 30 Quick resume for : Règles financières: Obama propose la plus vaste réforme depuis les années 30
17.06.2009, 20:00
WASHINGTON - Le président américain Barack Obama a dit mercredi que son projet de réforme de la régulation financière ...
France: les bonus de BNP Paribas "conformes aux règles" du G20 Quick resume for : France: les bonus de BNP Paribas "conformes aux règles" du G20
07.08.2009, 13:57
PARIS - La décision de la banque française BNP Paribas de provisionner environ 1 milliard d'euros de bonus pour ses traders est…
Règles financières: Obama propose la plus vaste réforme depuis les années 30 Quick resume for : Règles financières: Obama propose la plus vaste réforme depuis les années 30
17.06.2009, 19:38
WASHINGTON - Le président américain Barack Obama a dit mercredi que son projet de réforme de la régulation financière ...
France: les bonus de BNP Paribas "conformes aux règles" du G20 Quick resume for : France: les bonus de BNP Paribas "conformes aux règles" du G20
07.08.2009, 14:29
PARIS - La décision de la banque française BNP Paribas de provisionner environ 1 milliard d'euros de bonus pour ses traders par…
ALERTE - Procès d'Aung Suu Kyi: le verdict attendu vendredi Quick resume for : ALERTE - Procès d'Aung Suu Kyi: le verdict attendu vendredi
28.07.2009, 10:24
RANGOUN - Le verdict dans le procès de l'opposante birmane Aung San Suu Kyi, jugée pour avoir enfreint les règles de son assign…
ALERTE - France: les bonus de BNP Paribas "conformes aux règles" du G20 Quick resume for : ALERTE - France: les bonus de BNP Paribas "conformes aux règles" du G20
07.08.2009, 13:47
PARIS - La décision de la banque française BNP Paribas de provisionner environ 1 milliard d'euros de bonus pour ses traders est…
CH TV Radio: les règles de diffusion de la publicité devraient être ... Quick resume for : CH TV Radio: les règles de diffusion de la publicité devraient être ...
24.08.2009, 13:30
Berne (awp/ats) - Les radios et télévisions suisses au bénéfice d'une concession devraient pouvoir diffuser davantage de public…
Bonus et climat: l'Europe met la pression sur les Américains Quick resume for : Bonus et climat: l'Europe met la pression sur les Américains
17.09.2009, 21:33
BRUXELLES - Les dirigeants de l'Union européenne ont mis la pression jeudi sur les Etats-Unis pour obtenir des règles mondiales…
Irak: deux jours pour fixer les règles du scrutin Quick resume for : Irak: deux jours pour fixer les règles du scrutin
01.11.2009, 13:29
BAGDAD - La commission électorale a demandé dimanche au Parlement de fixer immédiatement le mode de scrutin afin de permettre l…
USA: les règles des congés maladie favorisent l'épidémie de grippe H1N1 Quick resume for : USA: les règles des congés maladie favorisent l'épidémie de grippe H1N1
10.11.2009, 20:50
WASHINGTON - La grippe H1N1 est en train de provoquer "une situation d'urgence" nationale aux Etats-Unis car les Américains qui…
Proposition de loi n° 2285 - Dévolution de certains biens du patrimoine monumental de l'Etat à des c… Quick resume for : Proposition de loi n° 2285 - Dévolution de certains biens du patrimoine monumental de l'Etat à des c…
05.02.2010, 20:33
Proposition de loi de Mme Muriel Marland-Militello permettant sous conditions la dévolution de certains biens du patrimoine mon…
Assemblée nationale  
Projet de loi n° 2332 - Convention France - Belgique : éviter les doubles impositions et établir des… Quick resume for : Projet de loi n° 2332 - Convention France - Belgique : éviter les doubles impositions et établir des…
24.02.2010, 17:08
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et la Belgique tendant à éviter les doubles…
Rapport n° 2083 - Belgique : avenant à la convention tendant à éviter les doubles impositions et à é… Quick resume for : Rapport n° 2083 - Belgique : avenant à la convention tendant à éviter les doubles impositions et à é…
19.11.2009, 16:34
Rapport de M. Henri Plagnol sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention en…
Projet de loi n° 1851 - Belgique : avenant à la convention tendant à éviter les doubles impositions … Quick resume for : Projet de loi n° 1851 - Belgique : avenant à la convention tendant à éviter les doubles impositions …
01.09.2009, 17:04
Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et la Belgique tendan…
Texte adopté n° 365 - Belgique : avenant à la convention tendant à éviter les doubles impositions et… Quick resume for : Texte adopté n° 365 - Belgique : avenant à la convention tendant à éviter les doubles impositions et…
25.11.2009, 02:52
Projet de loi, adopté sans modification, par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre…
14:42 Abbas ne serait pas candidat à sa succession Quick resume for : 14:42 Abbas ne serait pas candidat à sa succession
05.11.2009, 14:42
Des conseillers du président palestinien Mahmoud Abbas ont déclaré jeudi qu’il n’envisageait pas d’être candidat à sa propre su…
lesoir.be  
14:12 Succession de Jackson : 5,5 millions de dollars retrouvés Quick resume for : 14:12 Succession de Jackson : 5,5 millions de dollars retrouvés
25.07.2009, 15:12
Les exécuteurs testamentaires chargés de la succession de Michael Jackson, John Branca et John McClain, ont annoncé avoir retro…
15:22 De Wolf veut réviser les règles de stationnement Quick resume for : 15:22 De Wolf veut réviser les règles de stationnement
12.10.2009, 16:22
Il faut revoir les modalités d’application de l’ordonnance fixant les règles en matière de stationnement à Bruxelles, a affirmé…
11:50 Les bonus de BNP Paribas « conformes aux règles » Quick resume for : 11:50 Les bonus de BNP Paribas « conformes aux règles »
07.08.2009, 12:50
La décision de BNP Paribas de provisionner environ 1 milliard d’euros de bonus pour ses traders est « conforme aux règles » du …
11:50 Les bonus de BNP Paribas « conformes aux règles » Quick resume for : 11:50 Les bonus de BNP Paribas « conformes aux règles »
07.08.2009, 12:50
La décision de BNP Paribas de provisionner environ 1 milliard d’euros de bonus pour ses traders est « conforme aux règles » du …
18:15 Sarkozy : « Changer les règles bancaires » Quick resume for : 18:15 Sarkozy : « Changer les règles bancaires »
27.01.2010, 18:15
Le président français Nicolas Sarkozy a affirmé qu’il fallait changer “les règles bancaires”, “prudentielles” et “comptables”, …
17:49 Dopage : adoption des principes des nouvelles règles Quick resume for : 17:49 Dopage : adoption des principes des nouvelles règles
03.12.2009, 17:49
Les principes sur lesquels reposeront les nouvelles règles concernant la localisation des sportifs devant subir des contrôles a…
17:31 Concertation entre le ministre Henry et les architectes : règles moins strictes Quick resume for : 17:31 Concertation entre le ministre Henry et les architectes : règles moins strictes
03.12.2009, 17:31
Le ministre wallon en charge de l’Aménagement du territoire, Philippe Henry, a rencontré l’Union wallonne des architectes pour …
08:53 Benoît Lutgen à la tête du CDH ? Quick resume for : 08:53 Benoît Lutgen à la tête du CDH ?
18.07.2009, 09:53
ENTRETIEN Joëlle Milquet ouvrira la course à sa succession à la présidence du CDH après le 14 octobre, mais indique qu'il faut …
23:42 CDH : Lutgen président après les législatives de 2011 Quick resume for : 23:42 CDH : Lutgen président après les législatives de 2011
16.11.2009, 23:42
La succession de Joëlle Milquet au CDH a ouvert un débat tant passionné que polémique. Les discussions ont tourné toute la jour…
13:18 Le CD&V réfléchit à la succession de Van Rompuy Quick resume for : 13:18 Le CD&V réfléchit à la succession de Van Rompuy
09.11.2009, 13:18
« Tant qu’il n’y a pas eu de Sommet européen au cours duquel il aurait été demandé à Herman Van Rompuy de prendre la présidence…
11:46 Le CD&V irrité par le veto contre Leterme Quick resume for : 11:46 Le CD&V irrité par le veto contre Leterme
09.11.2009, 11:46
« Yves Leterme s’imposera comme le choix logique à la succession » d’Herman Van Rompuy si le Premier ministre devait être élu à…
11:49 Ukraine : Iouchtchenko candidat officiel à sa succession Quick resume for : 11:49 Ukraine : Iouchtchenko candidat officiel à sa succession
27.10.2009, 11:49
Le président ukrainien Viktor Iouchtchenko, porté au pouvoir par la Révolution orange en 2004, a déposé mardi sa candidature po…
10:55 Onkelinx : « Faire du Van Rompuy sans Van Rompuy » Quick resume for : 10:55 Onkelinx : « Faire du Van Rompuy sans Van Rompuy »
20.11.2009, 10:55
La succession de Herman Van Rompuy à la tête du gouvernement est évidemment au centre des débats ce vendredi. Pour Didier Reynd…
08:43 Onkelinx : « Faire du Van Rompuy sans Van Rompuy » Quick resume for : 08:43 Onkelinx : « Faire du Van Rompuy sans Van Rompuy »
20.11.2009, 08:43
La succession de Herman Van Rompuy à la tête du gouvernement est évidemment au centre des débats ce vendredi. Pour Didier Reynd…
09:51 Les patrons de l’ex-Crédit communal échappent à la justice Quick resume for : 09:51 Les patrons de l’ex-Crédit communal échappent à la justice
17.09.2009, 10:51
Le système avec lequel le Crédit communal (aujourd’hui la banque Dexia) avait en son temps aidé des milliers de Belges à éluder…
16:18 Afghanistan : Karzaï « espère » que le second tour se tiendra Quick resume for : 16:18 Afghanistan : Karzaï « espère » que le second tour se tiendra
01.11.2009, 16:18
Le président afghan sortant Hamid Karzaï, candidat à sa succession, a déclaré dimanche soir qu’il « espère » qu’un second tour …
16:18 Afghanistan : Karzaï « espère » que le second tour se tiendra Quick resume for : 16:18 Afghanistan : Karzaï « espère » que le second tour se tiendra
01.11.2009, 16:18
Le président afghan sortant Hamid Karzaï, candidat à sa succession, a déclaré dimanche soir qu’il « espère » qu’un second tour …
23:19 Mgr Léonard nouveau chef de l’Eglise catholique de Belgique Quick resume for : 23:19 Mgr Léonard nouveau chef de l’Eglise catholique de Belgique
15.01.2010, 23:19
La succession du primat de l’Eglise catholique de Belgique a été abordée vendredi matin en conseil des ministres. Le Premier mi…
18:38 L’Église attendra le feu vert de Rome pour commenter la succession de Danneels Quick resume for : 18:38 L’Église attendra le feu vert de Rome pour commenter la succession de Danneels
16.01.2010, 18:38
Tant que Rome n’aura pas adressé de message officiel à la communauté catholique de Belgique, les organes de l’Église de Belgiqu…
08:52 Philippe Moureaux candidat à sa succession à Molenbeek Quick resume for : 08:52 Philippe Moureaux candidat à sa succession à Molenbeek
23.11.2009, 08:52
Le sénateur-bourgmestre de Molenbeek, Philippe Moureaux, annonce lundi dans le quotidien La Capitale (Sud Presse) qu’il briguer…
18:38 L’Église attendra le feu vert de Rome pour commenter la succession de Danneels Quick resume for : 18:38 L’Église attendra le feu vert de Rome pour commenter la succession de Danneels
16.01.2010, 18:38
Tant que Rome n’aura pas adressé de message officiel à la communauté catholique de Belgique, les organes de l’Église de Belgiqu…
10:00 L’Etat a récupéré 161 millions dans le dossier KB Lux Quick resume for : 10:00 L’Etat a récupéré 161 millions dans le dossier KB Lux
10.12.2009, 10:00
Dans le dossier KB Lux, l’administration fiscale a récupéré 161 millions d’euros (dont 8 en droits de succession) auprès de que…
07:49 Fonck évoque à demi-mots la présidence du CDH Quick resume for : 07:49 Fonck évoque à demi-mots la présidence du CDH
24.07.2009, 08:49
Catherine Fonck, la ministre sacrifiée du CDH, évoque à demi-mots la succession de Joëlle Milquet à la présidence du centre dém…
15:26 Intel poursuivi par la FTC Quick resume for : 15:26 Intel poursuivi par la FTC
16.12.2009, 15:26
La commission fédérale du commerce américaine (FTC), gardienne du respect des règles de concurrence, a annoncé qu’elle poursuiv…
06:48 Les mutuelles liées aux règles de l’assurance Quick resume for : 06:48 Les mutuelles liées aux règles de l’assurance
24.07.2009, 07:48
Le gouvernement fédéral présentera à la rentrée un projet de loi visant « à clarifier les rôles dans le secteur des assurances …
12:26 Sarkozy, Merkel et Brown sur la même ligne Quick resume for : 12:26 Sarkozy, Merkel et Brown sur la même ligne
03.09.2009, 13:26
La France, l’Allemagne et la Grande-Bretagne veulent que le G20 impose des « règles obligatoires » et des sanctions sur les rém…
09:41 Dix fois plus d’accidents que la moyenne dans des entreprises belges Quick resume for : 09:41 Dix fois plus d’accidents que la moyenne dans des entreprises belges
30.10.2009, 09:41
En Belgique, 1.259 entreprises peuvent être qualifiées de « cow-boys » en matière de respect des règles de sécurité. Il s’agit …
16:01 Nouveau projet d’encadrement des parachutes dorés Quick resume for : 16:01 Nouveau projet d’encadrement des parachutes dorés
25.09.2009, 17:01
Le Conseil des ministres a approuvé un projet de loi visant à renforcer la gouvernance d’entreprise dans les entreprises cotées…
14:27 L’Open Vld satisfait sur le dossier asile et immigration Quick resume for : 14:27 L’Open Vld satisfait sur le dossier asile et immigration
12.10.2009, 15:27
Le bureau de l’Open-Vld a exprimé lundi sa satisfaction au sujet de l’accord intervenu au sein du gouvernement sur le renforcem…
11:09 Rémunération bancaire : Sarkozy va écrire au G20 Quick resume for : 11:09 Rémunération bancaire : Sarkozy va écrire au G20
07.08.2009, 12:09
La France veut faire du respect des règles édictées par le G20 de Londres, notamment en matière de rémunération bancaire, « l’u…
07:27 Pénurie de taximans à Bruxelles Quick resume for : 07:27 Pénurie de taximans à Bruxelles
09.12.2009, 07:27
Il y a pénurie de chauffeurs de taxis en Région bruxelloise, selon Nouredinne Ben Brik, responsable de l’Union professionnelle …
14:37 Vente d'électronique : 55% des sites européens irréguliers Quick resume for : 14:37 Vente d'électronique : 55% des sites européens irréguliers
09.09.2009, 15:37
Plus de la moitié des sites internet européens vendant des appareils électroniques (caméras, téléphones, MP3, ...) ne respecten…
18:37 Qualité de l’air: la Belgique rappelée à l’ordre Quick resume for : 18:37 Qualité de l’air: la Belgique rappelée à l’ordre
20.11.2009, 18:37
La Commission européenne a rappelé à l’ordre la Belgique dans un courrier à propos des émissions de particules fines. Les règle…
13:50 Bonus : « C’est à la Banque de France de dire si BNP respecte les règles » Quick resume for : 13:50 Bonus : « C’est à la Banque de France de dire si BNP respecte les règles »
05.08.2009, 14:50
Le ministre de l’Industrie, Christian Estrosi, a estimé sur RMC que c’était à la Banque de France d’examiner si BNP Paribas, qu…
14:07 1 stand alimentaire sur 4 ne respecte pas les règles d’hygiène Quick resume for : 14:07 1 stand alimentaire sur 4 ne respecte pas les règles d’hygiène
16.11.2009, 14:07
Les 1.002 inspections réalisées pendant les mois d’été 2008 et 2009 dans des stands alimentaires dans les festivités d’été, com…
16:33 Avions ravitailleurs : « manquement grave » à la concurrence, selon Fillon Quick resume for : 16:33 Avions ravitailleurs : « manquement grave » à la concurrence, selon Fillon
10.03.2010, 16:33
Le Premier ministre français François Fillon a accusé mercredi le gouvernement américain de “manquement grave” aux règles de la…
17:55 h. Succession Couchepin: le PBD reste neutre Quick resume for : 17:55 h. Succession Couchepin: le PBD reste neutre
22.08.2009, 18:55
Le PBD ne donnera de garantie à aucun parti dans la course à la succession de Pascal Couchepin au Conseil fédéral. Son présiden…
Toute l'info - info.rsr.ch (Radio Suisse Romande)  
19:24 h. Succession de Pascal Couchepin: les Verts se lancent Quick resume for : 19:24 h. Succession de Pascal Couchepin: les Verts se lancent
28.06.2009, 20:24
Les Verts sortent du bois dans la course à la succession du radical Pascal Couchepin au Conseil fédéral. La direction du parti …
10:15 h. Succession de Pascal Couchepin: les Verts se lancent Quick resume for : 10:15 h. Succession de Pascal Couchepin: les Verts se lancent
29.06.2009, 11:15
Les Verts sortent du bois dans la course à la succession du radical Pascal Couchepin au Conseil fédéral. La direction du parti …
19:14 h. Succession de Couchepin: la parole au peuple? Quick resume for : 19:14 h. Succession de Couchepin: la parole au peuple?
30.06.2009, 20:14
L'UDC zurichoise remet sur la table l'idée d'une élection du Conseil fédéral par le peuple. Alors que la course à la succession…
10:44 h. Succession Couchepin: Darbellay n'est pas candidat Quick resume for : 10:44 h. Succession Couchepin: Darbellay n'est pas candidat
15.08.2009, 11:44
Pour la première fois, Christophe Darbellay exclut explicitement de se porter candidat à la succession de Pascal Couchepin au C…
11:52 h. Succession Couchepin: Darbellay n'est pas candidat Quick resume for : 11:52 h. Succession Couchepin: Darbellay n'est pas candidat
15.08.2009, 12:52
Pour la première fois, Christophe Darbellay exclut explicitement de se porter candidat à la succession de Pascal Couchepin au C…
19:29 h. Succession Couchepin: les stratégies s'affûtent Quick resume for : 19:29 h. Succession Couchepin: les stratégies s'affûtent
26.07.2009, 20:29
Pain béni de la presse dominicale, la succession de Pascal Couchepin au Conseil fédéral donne l'occasion aux partis d'occuper l…
17:29 h. Succession Couchepin: les stratégies s'affûtent Quick resume for : 17:29 h. Succession Couchepin: les stratégies s'affûtent
26.07.2009, 18:29
Pain béni de la presse dominicale, la succession de Pascal Couchepin au Conseil fédéral donne l'occasion aux partis d'occuper l…
19:22 h. Succession Couchepin: pas de PLR fribourgeois Quick resume for : 19:22 h. Succession Couchepin: pas de PLR fribourgeois
29.07.2009, 20:22
Le Parti libéral radical fribourgeois ne présentera pas de candidat à la succession de Pascal Couchepin. Ni le conseiller natio…
15:46 h. Succession Couchepin: pas de PLR fribourgeois Quick resume for : 15:46 h. Succession Couchepin: pas de PLR fribourgeois
29.07.2009, 16:46
Le Parti libéral radical fribourgeois ne présentera pas de candidat à la succession de Pascal Couchepin. Ni le conseiller natio…
20:33 h. Succession Couchepin: l'UDC veut lancer un Romand Quick resume for : 20:33 h. Succession Couchepin: l'UDC veut lancer un Romand
20.06.2009, 21:33
L'UDC affute ses armes dans la course à la succession de Pascal Couchepin au Conseil fédéral. Sur demande de la section vaudois…
12:05 h. Succession Couchepin: "une question de culture" Quick resume for : 12:05 h. Succession Couchepin: "une question de culture"
23.08.2009, 13:05
La succession de Pascal Couchepin est «une question de culture et pas seulement de langue», déclare Micheline Calmy-Rey dans «L…
21:13 h. Succession Couchepin: l'UDC évoque la carte Rime Quick resume for : 21:13 h. Succession Couchepin: l'UDC évoque la carte Rime
19.08.2009, 22:13
L'UDC continue de mettre la pression sur le PLR en vue de la succession de Pascal Couchepin. Mercredi, le comité du groupe parl…
21:55 h. Succession Couchepin: Luigi Pedrazzini se lance Quick resume for : 21:55 h. Succession Couchepin: Luigi Pedrazzini se lance
31.08.2009, 22:55
Le conseiller d'Etat PDC tessinois Luigi Pedrazzini se lance dans la course à la succession de Pascal Couchepin au Conseil fédé…
21:37 h. Succession Couchepin: Claude Ruey au front Quick resume for : 21:37 h. Succession Couchepin: Claude Ruey au front
11.07.2009, 22:37
Le conseiller national libéral vaudois Claude Ruey invite son canton à ne pas présenter de candidat à la succession de Pascal C…
21:14 h. Succession Couchepin: les manoeuvres ont débuté Quick resume for : 21:14 h. Succession Couchepin: les manoeuvres ont débuté
14.06.2009, 22:14
Deux jours après la démission de Pascal Couchepin, la guerre de succession bat déjà son plein. Le duel entre PLR et PDC va chau…
09:42 h. Succession Couchepin: les manoeuvres ont débuté Quick resume for : 09:42 h. Succession Couchepin: les manoeuvres ont débuté
15.06.2009, 10:42
Deux jours après la démission de Pascal Couchepin, la guerre de succession bat déjà son plein. Le duel entre PLR et PDC va chau…
10:15 h. Succession Couchepin: Pierre Maudet renonce Quick resume for : 10:15 h. Succession Couchepin: Pierre Maudet renonce
26.06.2009, 11:15
Le radical genevois Pierre Maudet a annoncé jeudi au 19:30 de la TSR qu'il ne sera pas candidat à la succession de Pascal Couch…
13:50 h. Succession Burkhalter: Raphaël Comte désigné Quick resume for : 13:50 h. Succession Burkhalter: Raphaël Comte désigné
31.10.2009, 14:50
Le Parti libéral-radical neuchâtelois (PLRN) a nommé samedi à Fleurier (NE) l'ancien député au Grand Conseil Raphaël Comte cand…
20:46 h. Succession Couchepin: l'UDC est divisée Quick resume for : 20:46 h. Succession Couchepin: l'UDC est divisée
16.08.2009, 21:46
La direction de l'UDC est divisée quant à l'opportunité de lancer une candidature à la succession de Pascal Couchepin. Selon le…
21:56 h. Irlande du Nord: un grand pas pour la paix Quick resume for : 21:56 h. Irlande du Nord: un grand pas pour la paix
09.03.2010, 22:56
L'assemblée régionale d'Irlande du Nord a approuvé mardi un accord historique entre catholiques et protestants prévoyant le tra…
09:13 h. Le PLR et le PS en conclave Quick resume for : 09:13 h. Le PLR et le PS en conclave
27.06.2009, 10:13
Le PLR et le PS tiennent tous deux leurs assemblées de délégués samedi. La crise et des mots d'ordre de votations sont au menu,…
11:03 h. Le PLR et le PS en conclave Quick resume for : 11:03 h. Le PLR et le PS en conclave
27.06.2009, 12:03
Le PLR et le PS tiennent tous deux leurs assemblées de délégués samedi. La crise et des mots d'ordre de votations sont au menu,…
10:18 h. Le PDC tessinois pousse Luigi Pedrazzini Quick resume for : 10:18 h. Le PDC tessinois pousse Luigi Pedrazzini
31.08.2009, 11:18
Le PDC tessinois veut présenter le conseiller d'Etat Luigi Pedrazzini comme candidat à la succession de Pascal Couchepin. Cette…
20:52 h. Le PDC présentera un candidat unique en septembre Quick resume for : 20:52 h. Le PDC présentera un candidat unique en septembre
30.07.2009, 21:52
La commission électorale du PDC a prôné jeudi à Lucerne la présentation d'un ticket unique dans la course à la succession du co…
08:56 h. Succession Couchepin: Dick Marty ne dit pas non Quick resume for : 08:56 h. Succession Couchepin: Dick Marty ne dit pas non
11.09.2009, 09:56
Le conseiller aux Etats Dick Marty (PLR/TI) ne refuserait pas une élection au Conseil fédéral pour succéder à Pascal Couchepin.…
07:56 h. Didier Burkhalter dans la course au Conseil fédéral Quick resume for : 07:56 h. Didier Burkhalter dans la course au Conseil fédéral
09.07.2009, 08:56
Didier Burkhalter est le premier à se jeter à l'eau: soutenu par sa section cantonale, le libéral-radical neuchâtelois a annonc…
22:02 h. Didier Burkhalter dans la course au Conseil fédéral Quick resume for : 22:02 h. Didier Burkhalter dans la course au Conseil fédéral
08.07.2009, 23:02
Didier Burkhalter est le premier à se jeter à l'eau: soutenu par sa section cantonale, le libéral-radical neuchâtelois a annonc…
08:24 h. Succession Couchepin: jour J sous la Coupole Quick resume for : 08:24 h. Succession Couchepin: jour J sous la Coupole
16.09.2009, 09:24
Le nom du successeur de Pascal Couchepin au Conseil fédéral sera connu ce matin. Les parlementaires ont le choix entre trois ca…
14:46 h. Succession Couchepin: les bouteilles sont au frais Quick resume for : 14:46 h. Succession Couchepin: les bouteilles sont au frais
15.09.2009, 15:46
A la veille de l'élection, bien malin celui qui peut prédire qui succédera à Pascal Couchepin au Conseil fédéral. Dans les cant…
22:59 h. Réunion du PLR: Pelli toujours pas candidat Quick resume for : 22:59 h. Réunion du PLR: Pelli toujours pas candidat
27.06.2009, 23:59
La succession de Pascal Couchepin a évidemment tenu la vedette lors de l'assemblée du PLR samedi à Berne. Le président Fulvio P…
10:53 h. Une candidature "pour la région de Neuchâtel" Quick resume for : 10:53 h. Une candidature "pour la région de Neuchâtel"
09.07.2009, 11:53
Didier Burkhalter, qui a annoncé mercredi soir être candidat à la succession de Pascal Couchepin, s'explique sur sa décision da…
16:00 h. Une candidature "pour la région de Neuchâtel" Quick resume for : 16:00 h. Une candidature "pour la région de Neuchâtel"
09.07.2009, 17:00
Didier Burkhalter, qui a annoncé mercredi soir être candidat à la succession de Pascal Couchepin, s'explique sur sa décision da…
15:58 h. Succession Couchepin: présidents PDC et socialiste dans Forum Quick resume for : 15:58 h. Succession Couchepin: présidents PDC et socialiste dans Forum
19.08.2009, 19:50
Ce soir, Christophe Darbellay (président du PDC) et Christian Levrat (président du PS) seront réunis dans Forum, sur La 1ère, p…
20:37 h. Election au CF: le PS avec ou contre le PDC? Quick resume for : 20:37 h. Election au CF: le PS avec ou contre le PDC?
12.09.2009, 21:37
L'élection d'un PDC mercredi à la succession de Pascal Couchepin serait trop risquée pour la gauche, estime Andreas Gross. Pour…
20:58 h. Christian Levrat salue la stature d'Urs Schwaller Quick resume for : 20:58 h. Christian Levrat salue la stature d'Urs Schwaller
04.09.2009, 21:58
Le Parti socialiste se refuse toujours à dire clairement lequel des candidats à la succession de Pascal Couchepin a sa préféren…
18:03 h. Conseil fédéral: Didier Burkhalter se prononce Quick resume for : 18:03 h. Conseil fédéral: Didier Burkhalter se prononce
08.07.2009, 19:03
Le conseiller aux Etats neuchâtelois Didier Burkhalter devrait annoncer mercredi soir s'il se porte candidat à la succession de…
16:44 h. Urs Schwaller a les faveurs du Parti socialiste Quick resume for : 16:44 h. Urs Schwaller a les faveurs du Parti socialiste
06.09.2009, 17:44
Urs Schwaller (PDC/FR) semble remporter les faveurs du Parti socialiste à la succession de Pascal Couchepin, à en croire la che…
19:19 h. Isabelle Chassot n'est pas candidate Quick resume for : 19:19 h. Isabelle Chassot n'est pas candidate
04.08.2009, 20:19
Isabelle Chassot n'est pas candidate à la succession de Pascal Couchepin. La démocrate-chrétienne a confié à la presse romande …
10:27 h. Urs Schwaller a les faveurs du Parti socialiste Quick resume for : 10:27 h. Urs Schwaller a les faveurs du Parti socialiste
07.09.2009, 11:27
Urs Schwaller (PDC/FR) semble remporter les faveurs du Parti socialiste à la succession de Pascal Couchepin, à en croire la che…
09:52 h. Urs Schwaller candidat au Conseil fédéral Quick resume for : 09:52 h. Urs Schwaller candidat au Conseil fédéral
14.08.2009, 10:52
Urs Schwaller a annoncé qu'il briguait la succession de Pascal Couchepin au Conseil fédéral. Agé de 57 ans, le conseiller aux E…
15:36 h. Urs Schwaller candidat au Conseil fédéral Quick resume for : 15:36 h. Urs Schwaller candidat au Conseil fédéral
13.08.2009, 16:36
Urs Schwaller a annoncé qu'il briguait la succession de Pascal Couchepin au Conseil fédéral. Agé de 57 ans, le conseiller aux E…
20:59 h. Une voie royale pour Pascal Broulis Quick resume for : 20:59 h. Une voie royale pour Pascal Broulis
19.07.2009, 21:59
La situation se clarifie chez les radicaux vaudois dans la course à la succession de Pascal Couchepin. Isabelle Moret et Olivie…
13:27 h. Le PLR choisit le ticket Burkhalter/Lüscher Quick resume for : 13:27 h. Le PLR choisit le ticket Burkhalter/Lüscher
29.08.2009, 14:27
Le PLR a fait son choix: il présente le conseiller aux Etats neuchâtelois Didier Burkhalter et le conseiller national genevois …
20:43 h. Le PLR tessinois veut Pelli au Conseil fédéral Quick resume for : 20:43 h. Le PLR tessinois veut Pelli au Conseil fédéral
10.08.2009, 21:43
Jouant aux équilibristes, le PLR tessinois estime que Fulvio Pelli est le candidat idéal à la succession de Pascal Couchepin ma…
09:29 h. Le PLR tessinois veut Pelli au Conseil fédéral Quick resume for : 09:29 h. Le PLR tessinois veut Pelli au Conseil fédéral
11.08.2009, 10:29
Jouant aux équilibristes, le PLR tessinois estime que Fulvio Pelli est le candidat idéal à la succession de Pascal Couchepin ma…
14:49 h. Conseil fédéral: "toutes les options ouvertes" au PDC Quick resume for : 14:49 h. Conseil fédéral: "toutes les options ouvertes" au PDC
20.07.2009, 15:49
La succession de Pascal Couchepin au Conseil fédéral continue d'attiser les discussions. Le président du PDC Christophe Darbell…
21:20 h. L'après-Burkhalter: les Verts lancent F.John-Calame Quick resume for : 21:20 h. L'après-Burkhalter: les Verts lancent F.John-Calame
21.11.2009, 22:20
Les Verts neuchâtelois lancent la conseillère nationale Francine John-Calame dans la course à la succession de Didier Burkhalte…
15:55 h. Thierry Béguin renonce au Conseil des Etats Quick resume for : 15:55 h. Thierry Béguin renonce au Conseil des Etats
23.11.2009, 16:55
Ecarté par le Parti libéral-radical (PLR) lors de la procédure de désignation, l'ancien conseiller d'Etat et aux Etats Thierry …
13:42 h. Course au Conseil fédéral: double ticket à Genève Quick resume for : 13:42 h. Course au Conseil fédéral: double ticket à Genève
24.07.2009, 14:42
Les libéraux genevois lancent Martine Brunschwig Graf et Christian Lüscher, tous deux conseillers nationaux, dans la course pou…
21:40 h. Après Couchepin: l'UDC veut proposer un candidat Quick resume for : 21:40 h. Après Couchepin: l'UDC veut proposer un candidat
19.06.2009, 22:40
L'UDC entre à son tour dans la course à la succession de Pascal Couchepin au Conseil fédéral. Vendredi, le comité directeur a d…
09:42 h. Succession Couchepin: Christian Luscher sort du bois Quick resume for : 09:42 h. Succession Couchepin: Christian Luscher sort du bois
10.07.2009, 10:42
Au lendemain du coup d'envoi de la course au Conseil fédéral, initiée mercredi par le libéral-radical neuchâtelois Didier Burkh…
15:52 h. Succession Couchepin: Christian Luscher sort du bois Quick resume for : 15:52 h. Succession Couchepin: Christian Luscher sort du bois
10.07.2009, 16:52
Au lendemain du coup d'envoi de la course au Conseil fédéral, initiée mercredi par le libéral-radical neuchâtelois Didier Burkh…
13:28 h. Conseil fédéral: Martine Brunschwig Graf candidate Quick resume for : 13:28 h. Conseil fédéral: Martine Brunschwig Graf candidate
13.07.2009, 14:28
Martine Brunschwig Graf est candidate à la succession de Pascal Couchepin au Conseil fédéral. La libérale genevoise l'a annoncé…
09:13 h. Dominique de Buman candidat au Conseil fédéral Quick resume for : 09:13 h. Dominique de Buman candidat au Conseil fédéral
07.08.2009, 10:13
Le conseiller national fribourgeois et vice-président du PDC Suisse Dominique de Buman se lance dans la course au Conseil fédér…
22:26 h. Le prince William passe une nuit dans la rue Quick resume for : 22:26 h. Le prince William passe une nuit dans la rue
22.12.2009, 23:26
Le prince William, deuxième dans l'ordre de succession au trône d'Angleterre, a passé une nuit dans une rue de Londres pour sen…
10:48 h. Oracle attaque désormais les voiles d'Alinghi Quick resume for : 10:48 h. Oracle attaque désormais les voiles d'Alinghi
23.12.2009, 11:48
Oracle, le challenger américain de la 33e Coupe de l'America, estime que des matériaux du maxi-catamaran que doit utiliser Alin…
Chine/Tibet/Religion - Le Dalaï Lama et sa succession Quick resume for : Chine/Tibet/Religion - Le Dalaï Lama et sa succession
24.10.2009, 00:40
A l?occasion du long entretien qu?il a donné il y a quelques jours à la rédaction chinoise de , le Dalaï Lama a posé sans tabou…
Revue de presse Chine  
Climat: la Chine accuse les pays riches de changer "les règles du jeu" Quick resume for : Climat: la Chine accuse les pays riches de changer "les règles du jeu"
05.10.2009, 18:12
BANGKOK - La Chine a accusé lundi à Bangkok les pays industrialisés de changer "les règles du jeu" de la négociation climatique…
Au Parti communiste chinois, les échéances de 2022 se préparent dès aujourd'hui Quick resume for : Au Parti communiste chinois, les échéances de 2022 se préparent dès aujourd'hui
05.12.2009, 15:21
La nomination de jeunes étoiles montantes à des postes de chef de province du Parti communiste chinois, en début de semaine, in…
Chine: Obama se défend d'être protectionniste, fera respecter les règles Quick resume for : Chine: Obama se défend d'être protectionniste, fera respecter les règles
14.09.2009, 20:50
NEW YORK - Le président américain Barack Obama s'est défendu lundi de l'accusation de protectionnisme en pleine querelle avec l…
Pékin chasse la pornographie sur Internet Quick resume for : Pékin chasse la pornographie sur Internet
25.06.2009, 08:04
La Chine, lancée dans une grande campagne antipornographie, a décidé de restreindre encore l'accès aux informations à caractère…
Google : 0, Censure : -1 Quick resume for : Google : 0, Censure : -1
05.02.2010, 00:01
Le 12 janvier, David Drummond, vice-président de Google, publie un billet sur son blog, annonçant la décision de l'entreprise d…
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10.09.2008, 03:00
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28.12.2009, 15:15
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Berlin - En l'absence de la double championne en titre Tirunesh Dibaba (pour blessure), tout le monde pensait que sa succession…
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28.10.2009, 13:17
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22.09.2009, 11:36
Désigné jusque-là favori à la succession du Japonais Koïchiro Matsuura à la direction générale de l’Unesco, le ministre de la C…
Wade place ses pions en vue de la présidentielle. Quick resume for : Wade place ses pions en vue de la présidentielle.
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Le président de la république a reçu ce mardi, l’Alliance Sopi pour Toujours (Ast). En effet Wade a mis en marche sa machine él…
Succession monarchique au pouvoir : Le plan de Lamine Diack pour déjouer le schéma de Wade Quick resume for : Succession monarchique au pouvoir : Le plan de Lamine Diack pour déjouer le schéma de Wade
12.08.2009, 23:23
Ses dernières déclarations sur le projet de succession monarchique qui se profile à l'horizon renseignent sur la détermination …
Succession monarchique au pouvoir : Le plan de Lamine Diack pour déjouer le schéma de Wade Quick resume for : Succession monarchique au pouvoir : Le plan de Lamine Diack pour déjouer le schéma de Wade
12.08.2009, 23:23
Ses dernières déclarations sur le projet de succession monarchique qui se profile à l'horizon renseignent sur la détermination …
Les Togolais aux urnes aujourd’hui jeudi Quick resume for : Les Togolais aux urnes aujourd’hui jeudi
04.03.2010, 09:02
Les 3.281.146 Togolais inscrits sur le fichier électoral se rendront ce jeudi aux urnes pour choisir parmi les sept candidats e…
90% des agents immobiliers ne maîtrisent pas les règles : un syndicat pour remettre de l’ordre dans … Quick resume for : 90% des agents immobiliers ne maîtrisent pas les règles : un syndicat pour remettre de l’ordre dans …
23.02.2010, 03:39
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Wade convoque la démocratie Quick resume for : Wade convoque la démocratie
07.12.2009, 09:00
NETTALI. NET - Le président de la République, Me Abdoulaye Wade a profité samedi, de la cérémonie de la pose de première pierre…
La CAN en chiffres +++Par Birane Hady Cissé (APS)+++ Quick resume for : La CAN en chiffres +++Par Birane Hady Cissé (APS)+++
08.01.2010, 15:55
La succession de l'Egypte, détentrice de la Coupe d'Afrique des nations (CAN) va s'ouvrir en Angola où se tiendra dimanche et c…
MOUSTAPHA GUIRASSY MINISTRE DE LA COMMUNICATION : « Le renforcement de la démocratie est tributaire … Quick resume for : MOUSTAPHA GUIRASSY MINISTRE DE LA COMMUNICATION : « Le renforcement de la démocratie est tributaire …
03.12.2009, 01:52
En s'adressant aux diplômés de la 37ème promotion, afin que ces derniers aient comme viatique le respect des règles d'éthique e…
Abdoulaye Wade : ”Je serai candidat en 2012” Quick resume for : Abdoulaye Wade : ”Je serai candidat en 2012”
18.09.2009, 00:41
Le chef de l'Etat sénégalais Abdoulaye Wade, 83 ans, a annoncé, jeudi à Washington DC, qu'il sera candidat à sa propre successi…
Michel Gbagbo va-t-il goûter au gâteau empoisonné de la succession familiale ? Quick resume for : Michel Gbagbo va-t-il goûter au gâteau empoisonné de la succession familiale ?
31.07.2009, 10:56
NETTALI.NET - Quelle mouche a dû piquer ces fils de présidents africains pour qu'ils veuillent pour certains d'entre eux, succé…
Des guides religieux prédisent la défaite de Wade en 2012 Quick resume for : Des guides religieux prédisent la défaite de Wade en 2012
22.02.2010, 07:18
Ousmane Tanor Dieng, Secrétaire général du Parti socialiste (Ps) était en tournée politique le week-end dans le département de …
Le Duc et le Jaraaf, leaders de la première journée Quick resume for : Le Duc et le Jaraaf, leaders de la première journée
21.12.2009, 14:21
Le Dakar université club (DUC), champion en titre, s'est déjà positionné pour sa propre succession en dominant largement (70-56…
[VIDEO] Afrique : chronique d’une nouvelle forme de succession. La « stratégie des présidents de pèr… Quick resume for : [VIDEO] Afrique : chronique d’une nouvelle forme de succession. La « stratégie des présidents de pèr…
27.07.2009, 20:27
Ce film que AfriSCOOP vous propose de voir en exclusivité vous aidera à mieux appréhender la « stratégie » mise en place par ce…
La candidature du président Wade à l’élection présidentielle de 2012 encore en attraction Quick resume for : La candidature du président Wade à l’élection présidentielle de 2012 encore en attraction
19.09.2009, 14:13
La plupart des quotidiens dakarois parvenus samedi à l'APS se sont encore intéressés à la candidature du secrétaire général du …
Louga : succession d’incendies curieux dans une maison de Marbath Quick resume for : Louga : succession d’incendies curieux dans une maison de Marbath
26.07.2009, 23:15
Les habitants d'une maison familiale du quartier traditionnel ‘'Marbath'' de Louga font face, depuis vendredi, à une série d'in…
Tournoi du souvenir au stadium Iba Mar Diop : La succession de ‘Usine Dollé’ ouverte avec un nouveau… Quick resume for : Tournoi du souvenir au stadium Iba Mar Diop : La succession de ‘Usine Dollé’ ouverte avec un nouveau…
03.02.2010, 19:34
Il sera interdit d’attraper le ’nguimb’ (pagne) du lutteur, la passivité sera sanctionnée suivant des points attribués aux prot…
La plainte du mouvement MLA vise à ‘’ternir” l’image du chef de l’Etat (porte-parole) Quick resume for : La plainte du mouvement MLA vise à ‘’ternir” l’image du chef de l’Etat (porte-parole)
06.12.2009, 14:00
La plainte déposée en France par Amadou Diaw contre Abdoulaye Wade et d'autres chefs d'Etat est ‘'un amalgame'' destiné à ‘'ter…
L’hivernage se porte ‘’très bien” à Tambacounda, selon un membre d’une organisation paysannne Quick resume for : L’hivernage se porte ‘’très bien” à Tambacounda, selon un membre d’une organisation paysannne
19.08.2009, 00:42
L'hivernage se porte ‘'très bien'' dans la région de Tambacounda, a déclaré mardi à l'APS le président du Conseil régional de c…
Guinée Bissau : Une élection pour tourner la page Quick resume for : Guinée Bissau : Une élection pour tourner la page
26.07.2009, 03:50
Bonne nouvelle pour la Guinée-Bissau : le premier tour de l'élection présidentielle s'est déroulé le 28 juin dans le calme. Auc…
L’humanité à Copenhague pour sauver le climat Quick resume for : L’humanité à Copenhague pour sauver le climat
07.12.2009, 14:31
La Conférence internationale sur les changements climatiques s'ouvre ce lundi matin à Copenhague avec pour objectif fondamental…
Républiques dynastiques Quick resume for : Républiques dynastiques
08.09.2009, 04:29
Source Nouvel Horizon/Xalimasn.com : Dans l'histoire des républiques dynastiques, on connaissait les Duvalier à Haïti avant que…
Quand le spectre des rivalités fratricides, entre "orphelins" de Bongo, hante les esprits Quick resume for : Quand le spectre des rivalités fratricides, entre "orphelins" de Bongo, hante les esprits
25.08.2009, 15:51
NETTALI.NET - Le Gabon est sens dessus dessous. Pendant plus de quatre décennies, ce petit pays d'Afrique centrale a vécu sous …
L’annonce de la candidature de Wade à la prochaine présidentielle à la une Quick resume for : L’annonce de la candidature de Wade à la prochaine présidentielle à la une
18.09.2009, 13:04
Les quotidiens parvenus vendredi à l'APS ouvrent presque tous leur édition du jour par l'annonce, depuis Washington, aux Etats-…
Un Africain pourrait diriger l’UNESCO, 22 ans après Amadou Makhtar Mbow Quick resume for : Un Africain pourrait diriger l’UNESCO, 22 ans après Amadou Makhtar Mbow
17.09.2009, 18:19
Un Africain pourrait être porté en fin octobre prochain à la tête de l'UNESCO, vingt-deux ans après le passage du Sénégalais Am…
Duel serré entre Koumba Yala et Malam Bacai Sanha ! Quick resume for : Duel serré entre Koumba Yala et Malam Bacai Sanha !
26.07.2009, 17:30
NETTALI.NET - ( Avec AP ) - Les 594.000 électeurs inscrits de Guinée-Bissau sont appelés aujourd'hui dimanche aux urnes, pour l…
Base d'imposition des droits de succession sur une assurance vie Quick resume for : Base d'imposition des droits de succession sur une assurance vie
09.11.2009, 12:01
Lors de l'ouverture d'une succession, les primes versées après le 70ème anniversaire du défunt, dans le cadre de contrats d'ass…
impot-info  
TVA: nouvelles règles de territorialité des prestations de services Quick resume for : TVA: nouvelles règles de territorialité des prestations de services
14.01.2010, 23:13
L'instruction administrative publiée au BOI 3 A-1-10 a pour objet de présenter d’une part, les nouvelles règles concernant le l…
Aménagement du dispositif d'exonération d'IS en faveur des sociétés d'investissements immobiliers co… Quick resume for : Aménagement du dispositif d'exonération d'IS en faveur des sociétés d'investissements immobiliers co…
14.02.2010, 23:39
Les sociétés d’investissements immobiliers cotées (SIIC) bénéficient d’une exonération d’impôt sur les sociétés prévue à l’arti…
Rescrit: précisions concernant la TVA applicable à la fourniture de pièces détachées dans le cadre d… Quick resume for : Rescrit: précisions concernant la TVA applicable à la fourniture de pièces détachées dans le cadre d…
15.10.2009, 23:45
Rescrit n° 2009/49 du 15/09/2009 Question : Quelles sont les règles applicables en matière de TVA à la fourniture de pièces dét…
Réforme du régime de déduction des charges de grosses réparations supportées par les nus-propriétair… Quick resume for : Réforme du régime de déduction des charges de grosses réparations supportées par les nus-propriétair…
21.11.2009, 10:17
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[EN BREF] Successions: paiement libératoire et mise d´un certain montant à la disposition du partena… Quick resume for : [EN BREF] Successions: paiement libératoire et mise d´un certain montant à la disposition du partena…
21.08.2009, 15:30
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08.01.2009, 14:30
De nombreux héritiers se sont trouvés ces derniers mois dans l'incapacité de régler des droits de succession du fait de la chut…
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26.05.2009, 15:30
La loi du 27 mars 2009 étend aux avocats et aux huissiers de justice l'application de la loi du 20 décembre 2002 sur le recouvr…
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28.04.2008, 15:30
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Nouvelle section du site : règles du jeu et jeux de Go Quick resume for : Nouvelle section du site : règles du jeu et jeux de Go
13.06.2007, 01:30
Des règles du jeu et des descriptions de jeux commercialisés en France. Certaines règles sont téléchargeables. 1969 - le premie…
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Fêtes: ISRAËL FÊTES JUIVES & TRAVAIL – La succession des fêtes juives pendant le Shabbat va coûter a… Quick resume for : Fêtes: ISRAËL FÊTES JUIVES & TRAVAIL – La succession des fêtes juives pendant le Shabbat va coûter a…
18.09.2009, 07:23
Au cours des semaines qui viennent, les salariés israéliens vont bénéficier d’une succession de jours fériés: les 2 jours de Ro…
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Fêtes: FETES ISRAËL - La chaîne Zara de magasins de vêtements a pris délibérément le risque de choqu… Quick resume for : Fêtes: FETES ISRAËL - La chaîne Zara de magasins de vêtements a pris délibérément le risque de choqu…
14.12.2009, 08:49
Hanoukia ou sapin de Noël ? La semaine de la fête juive de Hanouca coïncide avec l’approche des fêtes de Noël et du Nouvel An q…
Actualité: ISRAËL LE CHIFFRE DU JOUR : 12 MILLIARDS DE SHEKELS – C'est le manque-à-gagner, pour l'éc… Quick resume for : Actualité: ISRAËL LE CHIFFRE DU JOUR : 12 MILLIARDS DE SHEKELS – C'est le manque-à-gagner, pour l'éc…
04.10.2009, 09:59
La succession des fêtes du mois de Tishri (Rosh Hachana, Kippour et Soukkot) est toujours un véritable “casse-tête” pour nombre…
Chiffre du jour: ECONOMIE ISRAËL : 12 MILLIARDS DE SHEKELS – C'est le manque-à-gagner, pour l'économ… Quick resume for : Chiffre du jour: ECONOMIE ISRAËL : 12 MILLIARDS DE SHEKELS – C'est le manque-à-gagner, pour l'économ…
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Simplification et amélioration des règles budgétaires et comptables Quick resume for : Simplification et amélioration des règles budgétaires et comptables
25.11.2009, 02:00
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09.06.2008, 03:00
Le décret du 14 avril dernier modifie notamment les modalités de désignation des agents chargés d'assurer la mise en oeuvre des…
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03.06.2008, 03:00
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21.12.2009, 01:00
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Pêche: la simplification des règles est une réussite – et doit se poursuivre! Quick resume for : Pêche: la simplification des règles est une réussite – et doit se poursuivre!
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TVA: la Commission veut une application harmonisée des règles régissant le groupement TVA Quick resume for : TVA: la Commission veut une application harmonisée des règles régissant le groupement TVA
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TVA: la Commission prend des mesures contre huit États membres concernant l’application des règles d… Quick resume for : TVA: la Commission prend des mesures contre huit États membres concernant l’application des règles d…
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Règles sur l’égalité entre hommes et femmes: la Commission retire sa plainte contre l’Estonie Quick resume for : Règles sur l’égalité entre hommes et femmes: la Commission retire sa plainte contre l’Estonie
20.11.2009, 13:30
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Aides d'État: la Commission actualise les règles applicables au financement des radiodiffuseurs de s… Quick resume for : Aides d'État: la Commission actualise les règles applicables au financement des radiodiffuseurs de s…
02.07.2009, 12:45
IP/09/ 1072 Bruxelles, le 2juillet 2009 Aides d'État: la Commission actualise les règles applicables au financement des radiodi…
Nouvelles règles en matière d'aide d'État en faveur des sociétés de gestion de navires Quick resume for : Nouvelles règles en matière d'aide d'État en faveur des sociétés de gestion de navires
10.06.2009, 13:00
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Aides d'État: la Commission et l'Italie collaborent pour adapter deux projets de recherche sur des h… Quick resume for : Aides d'État: la Commission et l'Italie collaborent pour adapter deux projets de recherche sur des h…
28.10.2009, 12:45
IP/09/ 1602 Bruxelles, le 28octobre2009 Aides d'État: la Commission et l'Italie collaborent pour adapter deux projets de recher…
Règles sur l’égalité entre hommes et femmes: la Commission européenne intente une action en justice … Quick resume for : Règles sur l’égalité entre hommes et femmes: la Commission européenne intente une action en justice …
20.11.2009, 13:30
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01.03.2010, 01:00
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Aides d'État: la Commission considère que l'aide concernant les mesures prises par le service vétéri… Quick resume for : Aides d'État: la Commission considère que l'aide concernant les mesures prises par le service vétéri…
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Droit civil succession liberalité Quick resume for : Droit civil succession liberalité
16.10.2009, 14:12
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Lexeek, l'accès libre et gratuit au droit  
FACILITES DE PAIEMENT POUR FRAIS DE SUCCESSION -N°2 Quick resume for : FACILITES DE PAIEMENT POUR FRAIS DE SUCCESSION -N°2
13.07.2009, 10:38
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ATTESTATION A T 1 CONSTATANT QUE LES TRAVAUX REALISES RESPECTENT LES REGLES ACCESSIBILITE AUX HANDIC… Quick resume for : ATTESTATION A T 1 CONSTATANT QUE LES TRAVAUX REALISES RESPECTENT LES REGLES ACCESSIBILITE AUX HANDIC…
30.07.2009, 22:10
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Religion et Entreprises : la HALDE rappelle les règles légales Quick resume for : Religion et Entreprises : la HALDE rappelle les règles légales
20.08.2009, 02:00
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16.06.2009, 12:54
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30.11.2009, 01:15
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27.10.2009, 15:35
A peine le président Ben Ali reconduit à la tête de l'Etat tunisien que déjà s'ouvre la guerre de sa succession. Premier épisod…
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28.01.2010, 23:24
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27.09.2009, 05:03
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Posté par Vinz-Gabel dans Les jeux IsB - Kamoulox! Je me moque de Pm qui n'a pas vraiment compris les règles du Kamoulox et je …
NBA Live 10 ou NBA 2K10 ? Quick resume for : NBA Live 10 ou NBA 2K10 ?
29.09.2009, 20:00
Posté par Pm-6 dans Bar Le IsB - NBA Live 10 ou NBA 2K10 ? C'est pas vrai y'a des millions de règles ici, on est vraiment pas l…
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29.09.2009, 20:01
Posté par GaLsen.K dans Bar Le IsB - NBA Live 10 ou NBA 2K10 ? C'est normal des regles sur un forum , si on veut que ISB foncti…
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Posté par Pm-6 dans Les jeux IsB - Kamoulox! (Bon vous avez quoi a toujours dire que je me plante dans les règles --' ) J'ouvre…
Assurance chômage : mise en oeuvre des nouvelles règles d'indemnisation Quick resume for : Assurance chômage : mise en oeuvre des nouvelles règles d'indemnisation
29.05.2009, 03:00
Une circulaire de l'Unedic précise les nouvelles règles d'indemnisation du chômage issues de la convention du 19 février 2009.
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15.09.2009, 03:00
Dans une circulaire, l'Unedic présente 10 fiches techniques sur les règles particulières d'indemnisation propres à certaines pr…
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Deux décrets du 25 août fixent les nouvelles règles d'indemnisation des conseillers prud'homaux qui entrent en vigueur au 1er s…
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11.03.2010, 02:00
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En marge des grandes décisions, chacun d’entre nous a le choix de passer entre les gouttes ou de se faire tremper. Dans les jou…
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Les problèmes de peau, tout les femmes en souffrent. Pour limiter les dégâts, voici les règles de l'hygiène à suivre.
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26.11.2009, 17:25
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22.01.2010, 20:16
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19.08.2009, 16:23
C'est la "police des polices" qui le dit, après des violences avec des manifestants début juillet à Montreuil.
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23.01.2010, 10:16
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Sourdun, internat de première classe Quick resume for : Sourdun, internat de première classe
19.02.2010, 01:00
Voyage en Inde, effectifs réduits, régles strictes… Un pensionnat de Seine-et-Marne pour les élèves motivés mais défavorisés es…
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25.09.2009, 08:35
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15.12.2009, 12:20
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Après la tempête, comment se faire indemniser Quick resume for : Après la tempête, comment se faire indemniser
01.03.2010, 14:23
Quelles sont les règles en matière d'indemnisation ? Que faut-il faire après un sinistre ? A combien peut-on espérer être dédom…
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24.11.2009, 11:57
Le ministre de l'Immigration Eric Besson a annoncé un projet de loi pour renforcer les sanctions contre les entreprises en infr…
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28.06.2009, 10:08
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20.01.2010, 00:00
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13.08.2009, 03:00
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15.09.2009, 03:00
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09.09.2009, 03:00
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09.12.2009, 14:33
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25.06.2009, 10:42
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17.09.2009, 18:05
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Pas de vacances pour l'ACAM ! Quick resume for : Pas de vacances pour l'ACAM !
23.07.2009, 03:00
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14.12.2009, 00:00
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06.07.2009, 00:00
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16.06.2009, 07:51
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05.01.2010, 01:00
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26.04.2008, 20:00
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15.12.2009, 01:44
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07.08.2008, 20:04
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15.12.2009, 01:44
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07.01.2008, 12:00
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16.04.2008, 20:00
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04.10.2008, 20:08
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04.10.2008, 20:08
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16.10.2008, 20:09
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09.11.2007, 20:00
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04.10.2008, 20:08
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04.10.2008, 20:08
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16.10.2008, 20:09
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15.12.2009, 01:44
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29.12.2008, 20:14
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23.10.2008, 20:12
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10.12.2008, 20:12
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24.11.2007, 20:00
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18.08.2008, 20:05
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10.04.2008, 20:00
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03.11.2008, 20:10
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04.10.2008, 20:08
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27.10.2008, 20:10
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22.10.2008, 20:10
Publié au JORF n°0246 du 21 octobre 2008
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22.10.2008, 20:10
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23.10.2008, 20:12
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22.10.2008, 20:10
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18.10.2008, 20:09
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27.10.2008, 20:10
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26.06.2008, 20:00
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15.12.2009, 01:44
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23.10.2008, 20:12
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23.02.2010, 02:41
Mali : Succession de Stephen Keshi - SPORTS
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CHAN 2011 : la succession des Léopards locaux s'ouvre ce week-end Quick resume for : CHAN 2011 : la succession des Léopards locaux s'ouvre ce week-end
11.03.2010, 17:25
les Léopards tenants du titre (okapi) - SPORTS
La course à la succession du président Yar'Adua officieusement lancée Quick resume for : La course à la succession du président Yar'Adua officieusement lancée
30.11.2009, 15:54
M. Umaru Yar'Adua , Président du Nigeria - AFRIQUE DE L'OUEST / Une
Bonus Trader : Nicolas Sarkosy est « scandalisé de voir les leçons de la crise si vite oubliées » Quick resume for : Bonus Trader : Nicolas Sarkosy est « scandalisé de voir les leçons de la crise si vite oubliées »
26.08.2009, 01:38
« Je souhaite que les banques qui ne joueront pas le jeu soient sanctionnées. Désormais, l’Etat français n’accordera aucun mand…
News-Banques  
Sommet du G20 : Les bonus, les paradis fiscaux et les règles comptables font l’objet d’un travail de… Quick resume for : Sommet du G20 : Les bonus, les paradis fiscaux et les règles comptables font l’objet d’un travail de…
23.09.2009, 17:55
La ministre française de l’Economie Christine Lagarde a estimé mardi que l’harmonisation des points de vue entre pays membres d…
UE: Barnier veut des règles pour renforcer fonds propres et provisions Quick resume for : UE: Barnier veut des règles pour renforcer fonds propres et provisions
18.01.2010, 08:19
Le Français Michel Barnier, appelé à chapeauter les services financiers dans la future Commission européenne, souhaite, une foi…
L’Allemagne impose de strictes régles à ses banques : tests de résistance (stress tests) et durcissa… Quick resume for : L’Allemagne impose de strictes régles à ses banques : tests de résistance (stress tests) et durcissa…
14.08.2009, 16:05
L’autorité allemande de surveillance du secteur financier (BaFin) a dévoilé vendredi de nouvelles règles imposant aux banques d…
La City édicte des régles destinées à mettre fin à la culture des bonus à court terme des traders Quick resume for : La City édicte des régles destinées à mettre fin à la culture des bonus à court terme des traders
13.08.2009, 12:35
Le gendarme britannique des marchés a annoncé mercredi des règles destinées à mettre fin à la culture des bonus à court terme d…
A propos du Chapitre 11 de l'ALENA par Malika Levarlet Quick resume for : A propos du Chapitre 11 de l'ALENA par Malika Levarlet
08.01.2007, 19:19
Accord de libre-échange nord-américain, signé à San Antonio (Texas) par les Etats-Unis, le Canada et le Mexique le 7 octobre 19…
Droit du commerce international : les investissements internationaux  
Le proxy statement 2010 d’Apple est maintenant disponible en ligne Quick resume for : Le proxy statement 2010 d’Apple est maintenant disponible en ligne
14.01.2010, 09:12
Apple® a annoncé aujourd’hui que la documentation préparatoire de l’Assemblée Générale des actionnaires 2010 est disponible sur…
Communiqué de presse  
Le G29 confirme que SWIFT a violé les règles européennes de protection des données Quick resume for : Le G29 confirme que SWIFT a violé les règles européennes de protection des données
Dans un avis du 22 novembre 2006, le G29 a considéré que SWIFT n'a pas respecté les règles européennes de protection des donnée…
RSS CNIL  
Affaire SWIFT : le programme de surveillance de la CIA est contraire aux règles européennes de prote… Quick resume for : Affaire SWIFT : le programme de surveillance de la CIA est contraire aux règles européennes de prote…
Saisies en juin 2006 de l'affaire SWIFT, les institutions européennes concluent à la probable irrégularité de la surveillance d…
Les « CNIL » européennes précisent les règles applicables aux moteurs de recherche Quick resume for : Les « CNIL » européennes précisent les règles applicables aux moteurs de recherche
Le 4 avril 2008, le groupe des 27 « CNIL » européennes, a adopté à l'unanimité un avis précisant les règles applicables aux mot…
La CNIL rappelle les règles pour les dispositifs d'alerte professionnelle Quick resume for : La CNIL rappelle les règles pour les dispositifs d'alerte professionnelle
Après la remise hier au Ministre délégué à l'emploi, Gérard Larcher, d'un rapport sur les systèmes de « délation au travail », …
Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les alertes professionnelles Quick resume for : Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les alertes professionnelles
La CNIL publie 20 questions-réponses à l'attention des organisations souhaitant mettre en oeuvre un dispositif d'alerte profess…
Un nouveau président pour les hommes du chiffre Quick resume for : Un nouveau président pour les hommes du chiffre
10.03.2009, 02:00
Ce mardi 10 mars, Joseph Zorgniotti a pris la succession de Jean-Pierre Alix à la tête du Conseil supérieur de l'Ordre des expe…
2LR.fr : Informations professionnelles  
Poursuite d'un bâtonnier : ses confrères s'insurgent Quick resume for : Poursuite d'un bâtonnier : ses confrères s'insurgent
23.09.2008, 03:00
La Conférence des bâtonniers a tenu à rappeler les règles relatives à l'indépendance des avocats et au droit de la défense.
Huissiers de justice : l'application du plan comptable général retardée Quick resume for : Huissiers de justice : l'application du plan comptable général retardée
15.10.2008, 03:00
Les officiers publics voient l'entrée en vigueur de leurs nouvelles règles de comptabilité repoussée de deux ans .
Avocats : un cahier des charges pour les saisies immobilières Quick resume for : Avocats : un cahier des charges pour les saisies immobilières
12.08.2008, 03:00
Le CNB va mettre en place un corpus de règles pour harmoniser les pratiques des barreaux.
Déontologie : le CNB adopte un avant-projet de réforme européen Quick resume for : Déontologie : le CNB adopte un avant-projet de réforme européen
04.12.2008, 02:00
Afin d'assurer la protection des principes essentiels de la profession d'avocat en Europe, les instances représentatives de la …
Avocat : la déontologie française ne l'emporte pas sur une autre Quick resume for : Avocat : la déontologie française ne l'emporte pas sur une autre
13.02.2009, 02:00
Il ne suffit pas que les courriers de l'avocat suisse soient communiqués conformément aux règles de la procédure civile françai…
Déduction des charges de grosses réparations supportées par les nus-propriétaires Quick resume for : Déduction des charges de grosses réparations supportées par les nus-propriétaires
30.10.2009, 02:00
L'Administration vient de commenter la réforme de ce régime de déduction relatif aux immeubles reçus par succession ou donation…
2LR.fr : Fiscal  
Le singe contre les tigres Quick resume for : Le singe contre les tigres
09.03.2009, 01:56
Sur le papier le combat semble déséquilibré mais dans la réalité on a droit à une belle succession de pincements, gifles et fes…
VIDEO HUMOUR FAUT RIRE videos droles marrantes  
Règles nationales de procédure pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales Quick resume for : Règles nationales de procédure pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales
31.10.2009, 14:33
La Chambre de Commerce Internationale (http://www.iccwbo.org/)(CCI) vient de publier un « Guide des règles nationales de procéd…
JuridicOnline  
Ce qu'il faut retenir du nouveau paquet TVA Quick resume for : Ce qu'il faut retenir du nouveau paquet TVA
17.02.2010, 08:00
Depuis le 1er janvier 2010, de nouvelles règles s’appliquent en matière de TVA. Issues du « paquet TVA », elles...
Oil remains below $70 in Asian trade Quick resume for : Oil remains below $70 in Asian trade
14.12.2009, 13:57
Global oil prices eased further in Asian trade Monday, for the ninth day in succession, amid concerns about the level...
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China metals sector forecasts losses for H1, but sees recovery signs in Q2 Quick resume for : China metals sector forecasts losses for H1, but sees recovery signs in Q2
16.07.2009, 03:00
Many Chinese listing metals firms have released their half-year performance guidance reports in succession since July, and almo…
China large steel makers likely to see intra-year profit high in Aug Quick resume for : China large steel makers likely to see intra-year profit high in Aug
26.07.2009, 03:00
China's major steel makers have raised their ex-factory prices for August by large margins in succession recently and their pro…
Plugin Joomla! pour des espaces insécables dans le contenu Quick resume for : Plugin Joomla! pour des espaces insécables dans le contenu
04.02.2009, 02:00
Voici un petit plugin pour Joomla 1.5.x qui permet de remplacer automatiquement les espaces sécables par des espaces insécables…
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Le jeu vidéo expliqué par David Cage : Leçon n°3 - Les règles ont 20 ans, il faut les changer Quick resume for : Le jeu vidéo expliqué par David Cage : Leçon n°3 - Les règles ont 20 ans, il faut les changer
04.12.2009, 17:23
Si vous n'avez pas eu le courage de lire les deux premières parties, vous ne POUVEZ pas faire l'impasse sur la troisième : quel…
UltimatePS3.fr - News PS3 - News PlayStation 3  
Règles de production biologique des algues marines et des animaux aquacoles Quick resume for : Règles de production biologique des algues marines et des animaux aquacoles
27.08.2009, 03:00
Les règles de production biologique des algues marines et des animaux aquacoles viennent d'être ajoutées au règlement CE no 889…
2LR.fr : Environnement et Réglementation des produits  
Les objets d'art de la table Quick resume for : Les objets d'art de la table
15.06.2009, 03:00
Matériaux et objets actifs et intelligents - Règles spécifiques
Epandage des effluents : les règles assouplies Quick resume for : Epandage des effluents : les règles assouplies
11.02.2009, 02:00
Ces assouplissements concernent les élevages de bovins, de porcs, de volailles ou de gibiers à plume, qu'ils soient soumis à au…
Commerce extérieur des denrées alimentaires d'origine animale Quick resume for : Commerce extérieur des denrées alimentaires d'origine animale
09.12.2009, 02:00
Il faut tenir compte de la liste des postes d'inspection frontaliers et des règles pour les inspections réalisées par les exper…
Critères environnementaux : piqûre de rappel du Minefe Quick resume for : Critères environnementaux : piqûre de rappel du Minefe
10.02.2010, 02:00
Les règles de la commande publique, si elles favorisent le développement durable, doivent toujours éviter notamment des impérat…
Produits phytopharmaceutiques mis sur le marché : nouvelles règles Quick resume for : Produits phytopharmaceutiques mis sur le marché : nouvelles règles
16.12.2009, 02:00
Forme commerciale, mise sur le marché, utilisation et contrôle à l'intérieur de la Communauté, un règlement publié le 21 novemb…
Installations classées : simplification des règles applicables Quick resume for : Installations classées : simplification des règles applicables
05.06.2009, 03:00
La récente loi dite " de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures " touche à la législation d…
Le Rift est-africain, une singularité plurielle Quick resume for : Le Rift est-africain, une singularité plurielle
26.12.2009, 12:48
De la Corne de l’Afrique aux Grands Lacs, de l’Éthiopie au Mozambique, le Rift est-africain s’étend en une succession de dépres…
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Conseil d'Etat, 10 décembre 2008, n° 284159, Sirajul I. Quick resume for : Conseil d'Etat, 10 décembre 2008, n° 284159, Sirajul I.
23.02.2009, 07:41
La Commission des recours des réfugiés, devenue la Cour nationale du droit d'asile, qui est une juridiction administrative, doi…
Rajf.org - Revue de l'actualité juridique française  
Changement de règles pour des Chiffres et des lettres Quick resume for : Changement de règles pour des Chiffres et des lettres
05.01.2010, 16:29
À partir du 10 janvier, une petite révolution va bousculer le PAF. Les fidèles des Chiffres et des lettres pourront ainsi suivr…
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Comprendre et pardonner, la psychologie selon M6 Quick resume for : Comprendre et pardonner, la psychologie selon M6
06.10.2009, 16:53
Lundi 19 octobre prochain, M6 lancera sa nouvelle série, intitulée Comprendre et pardonner. À destination de la case de 13h05, …
12.5% du public pour les Incroyables talents de M6 Quick resume for : 12.5% du public pour les Incroyables talents de M6
02.12.2009, 10:19
Après un démarrage en demi-teinte, La France a un incroyable talent proposait, mardi 1er décembre, son deuxième prime sur M6. A…
Nonce Paolini et Patrick de Carolis, le rapprochement... Quick resume for : Nonce Paolini et Patrick de Carolis, le rapprochement...
07.11.2009, 18:18
Non le PDG de TF1 n'a pas des vues sur celui du groupe France Télévisions pour que ce dernier prenne la succession d'Axel Durou…
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16.08.2009, 11:03
Les Français en ont-ils assez de Fort Boyard ? C'est la question que l'on est en droit se poser au vue de la succession des con…
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08.11.2009, 12:32
Après le spécial Enfants de la télé consacré à Dany Boon, TF1 a enchainé avec quatre épisodes de la franchise New York... La su…
L'Objet du scandale peine à la succession de Ca se discute Quick resume for : L'Objet du scandale peine à la succession de Ca se discute
17.09.2009, 11:23
Après une première saison endimanchée, l'Objet du scandale faisait sa rentrée sur France 2 dans un nouveau format et sur une no…
Gulli fait sortir les princesses de l'ombre Quick resume for : Gulli fait sortir les princesses de l'ombre
07.10.2009, 17:01
Le 24 octobre, aura lieu la première du spectacle musical, Cendrillon, au théâtre Mogador. A cette occasion, la chaîne Gulli, p…
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07.09.2009, 11:47
Samedi 5 septembre, Sébastien Folin faisait ses débuts sur l'antenne de France 2 avec ADN. Le lendemain, l'animateur prenait la…
Lancement en berne pour Vous aurez le dernier mot ! Quick resume for : Lancement en berne pour Vous aurez le dernier mot !
05.09.2009, 15:57
En prenant la succession du Café littéraire de Daniel Picouly, Franz-Olivier Giesbert doit aisément comprendre la difficulté qu…
Louhans-Cuiseaux exclu Quick resume for : Louhans-Cuiseaux exclu
28.12.2009, 20:36
Pour la Direction Nationale de Contrôle de Gestion (DNCG) du foot français, Noël ou pas Noël, les règles sont les règles. Louha…
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Passement de jambes engourdies Quick resume for : Passement de jambes engourdies
02.02.2010, 11:58
N'est pas Ronaldo qui veut ! Ce joueur brésilien d'une quelconque sous-division a cru bon tenter d'enrhumer son vis-à-vis par u…
Luis attaque le banc des Bleus Quick resume for : Luis attaque le banc des Bleus
18.01.2010, 15:39
« Mon projet, je le conçois en termes de jeu et en termes d'images. De par mon expérience, je peux apporter quelque chose à cet…
Blanc veut un « manager » Quick resume for : Blanc veut un « manager »
02.02.2010, 12:23
A l'heure où la succession de Ray la science fait débat, Laurent Blanc, qui ne veut pourtant pas entendre parler d'une éventuel…
Du bon usage de Guardiola Quick resume for : Du bon usage de Guardiola
10.01.2010, 01:37
« T'es qu'une merde ! Voilà ce que tu es ! Ce que tu mérites c'est un bon coup de pied dans les couilles ! ». Ces douceurs ont …
Drogba en Italie dans 10 ans Quick resume for : Drogba en Italie dans 10 ans
01.12.2009, 16:01
Neuvième au classement du Ballon d'Or, Didier Drogba a toutes les chances de prendre la succession de Messi s'il continue sur s…
Rosella Sensi tape du poing Quick resume for : Rosella Sensi tape du poing
10.11.2009, 16:32
Malgré un match nul encourageant contre l'Inter, la propriétaire de l'AS Roma Rosella Sensi a tenu à faire le point sur la situ…
Matthaus sur le Hertha Berlin Quick resume for : Matthaus sur le Hertha Berlin
29.09.2009, 16:37
Lothar Matthaus est au chomdu. Évidemment, il s'ennuie et ne rêve que d'une chose : un retour en Bundesliga. Alors quand Lucien…
Blanc, pas encore prêt Quick resume for : Blanc, pas encore prêt
12.12.2009, 13:41
Après avoir pris connaissances dans les médias des souhaits de la FFF, évoquant « une piste possible » au sujet de la successio…
Mourinho déjà à Madrid ? Quick resume for : Mourinho déjà à Madrid ?
12.03.2010, 13:01
Avec l'élimination prématurée du Real, les médias madrilènes s'en donnent à cœur joie sur l'après-Pellegrini. Le favori pour la…
Valence prépare la succession de Villa Quick resume for : Valence prépare la succession de Villa
18.01.2010, 16:04
Fernando Gomez, le directeur technique de Valence, est un homme pragmatique. Il sait qu'il sera difficile de garder David Villa…
Prandelli convoité par la Squadra Quick resume for : Prandelli convoité par la Squadra
01.12.2009, 14:40
Marcello Lippi, qui a fait des pieds et des mains pour reprendre la sélection nationale italienne il y a 18 mois, pense de nouv…
Espionnage au Barça ? Quick resume for : Espionnage au Barça ?
25.09.2009, 18:40
El Periodico vient de jeter un sacré pavé dans la mare. Selon le quotidien sportif espagnol, le club catalan aurait engagé des …
Chelsea provoque Quick resume for : Chelsea provoque
31.10.2009, 16:09
Interdit de recrutement jusqu'en 2011, Chelsea est persuadé que sa sanction sera levée, une fois que les lobbyistes du club aur…
Chèque en Blanc ou la clé Deschamps ? Quick resume for : Chèque en Blanc ou la clé Deschamps ?
05.02.2010, 16:00
Charles de Gaulle avait un jour déclaré qu'après lui, ce qui menacerait ne serait pas le vide mais le trop plein. Comprenez, tr…
Ferguson fier de Ferdinand Quick resume for : Ferguson fier de Ferdinand
08.02.2010, 15:17
Sir Alex Ferguson a déclaré être « fier » que Rio Ferdinand suive la longue lignée des joueurs mancuniens à devenir capitaine d…
La rumeur du jour : Aragones au Real Quick resume for : La rumeur du jour : Aragones au Real
30.10.2009, 18:54
On le sait, il ne reste que très peu de temps à Manuel Pellegrini pour sauver sa place chez les Galactiques. Pour beaucoup, cel…
Election du pape Quick resume for : Election du pape
01.07.2009, 22:56
Enigmes Logiques — L'élection du pape par les cardinaux obéït à des règles strictes. Ces règles sont indispensables à cause d'u…
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Steady the Yeti Quick resume for : Steady the Yeti
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Jeux Flash — Steady the Yeti est un clone de Bloxorz, un jeu de réflexion en flash dont le bloc à diriger est en fait un yéti e…
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Enigmes Mathématiques — Vous êtes un notaire aveugle et devez organiser la succession de Mr Dupont pour ses deux enfants. L'hér…
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28.10.2009, 01:00
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02.04.2007, 19:40
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09.10.2009, 09:18
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Difficile de reprendre la main, après trois semaines de plongée dans la nature, le vent, les sommets et la mer, les pistes de s…
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